Les Fiancés

TD n° 1 ; la promesse de mariage 1) faits Les fiançailles d’un couple ont lieu en décembre 1973. Le fiancé décide de laissée tomber sa fiancée pour épouser une autre femme, alors que son ex fiancée est tombée enceinte. En mars 1976, l’ex fiancée écrit une lettre que son ex conjoint présente comme étant la preuve qu’elle l’avait trompé et qu’elle voulait épouser un autre homme, alors que cette lettre traduisait son désespoir en tant que femme enceinte abandonnée. En mai 1976, l’ex-fiancée

vers l'exécution en première ligne. La raison est simple : ils se sont mutilés eux-mêmes pour échapper à la bataille. Ces soldats sont: Kléber (l’Eskimo), Francis (Six-Sous), Benoît (Cet homme), Ange (Droit commun) et Jean (Manech). Ce dernier est le fiancé de Mathilde et, bien qu'on lui annonce sa mort, elle refuse d'y croire et elle veut tout savoir sur les circonstances de cette nuit, le 6 janvier 1917, date de leur exécution présumée. Bingo Crépuscule : On aperçoit ici Mathilde qui reçoit un courrier

Frédérique et Aloïs : Frédérique Bosquet et Aloïs étaient fiancés, devaient se marier 3 jours plus tard. Mais Alois annonce à sa fiancée qu’il rompt leurs fiançailles, sans donner la moindre explication. Frédérique de ce fait se demande si elle peut garder la bague de fiançailles qui appartenait à la grand-mère d’alois ainsi que l’aquarelle qu’il lui avait offerte. Puis du fait de son préjudice moral si elle peut obtenir des dommages et intérêts. Les règles en cas de rupture de fiançailles sont

Cas pratique La Grand-mère de Marie lui transmet un appartement à condition que cette dernière se marie avec Gonzague ; transaction qui serait caduque si le mariage ne s’ensuit pas. Marie se fiance ainsi avec Gonzague qui lui fait cadeau d’une bague qui appartenait à sa propre Grand-mère. Marie décide finalement d’annuler le mariage la veille des noces, à la suite de quoi son père l’oblige à épouser son cousin, ce que Marie accepte, à contrecœur. Deux problèmes majeurs se posent : premièrement

aux fiançailles 24/ Même si les fiançailles ne constituent pas un contrat, elles peuvent parfois produire certains effets juridiques, notamment en cas de rupture des fiançailles (1) ou de décès d’un des fiancés (2). 1. En cas de rupture des fiançailles 25/ Versement de dommages et intérêts. Chaque fiancé peut rompre les fiançailles librement. Partant, leur rupture ne peut jamais constituer une faute qui, en elle-même, est de nature à engager la responsabilité de son auteur. Cependant, le droit de rompre

1ère guerre mondiale : elle débute en 1919 avec Mathilde, une jeune femme de 19 ans. En 1917, son fiancé Manech a rejoint le front et n'en est pas revenu. Les autorités l'ont informée qu'il est mort pendant la bataille comme la plupart de ses compagnons. Mais Mathilde dément toutes ces informations, elle est persuadée que Manech est encore en vie. Elle va donc enquêter pour essayer de retrouver son fiancé et se marier avec lui. Elle va petit à petit trouver la vérité sur ce qu'il s'est réellement passé

histoire d'amour qui se déroule pendant la 1ère Guerre Mondiale. Les personnages principaux Manech: il a 20 ans , il est le fiancé de Mathilde , il a vu un de ses amis mourir devant lui et depuis ce temps il a peur de tout … Mathilde:c est une jeune fille en chaise roulante depuis son plus jeune âge et qui va tout faire pour retrouver son fiancé dont elle est persuadé qu'il encore vivant. Bastoche: c est un menuisier de 37ans. C'est un déserteur. Six-sous: c'est un soudeur,

Nizar ABIDI L1 Droit/Sciences politiques Cas pratique traitant de la promesse de mariage : Roméo et Mariette se sont tous deux fiancés, mais Roméo est amoureux d’une autre femme, Juliette. Ce dernier souhaite s’enfuir avec Juliette et donc mettre fin à sa promesse de mariage. La question qui se pose est la suivante : Que va impliquer, juridiquement, la rupture d’une promesse de mariage ? Il n’existe aucune règlementation étatique des fiançailles. Ce qui n’empêche pas qu’elle intéresse

bonjourLe beau temps d’avant: Mathilde décide d'écrire une lettre à la femme de l’un des cinq condamnés avec son fiancé, Benoit Notre Dame. Mais un curé va lui raconter qu'à l'annonce de sa mort, on n'a plus jamais entendu parler de sa femme. Mathilde va alors écrire à la femme d’Ange, sa belle-mère lui répond cette fois que depuis l'annonce de sa mort, personne n'a vu sa belle-fille. N'avançant point dans l'enquête, Mathilde va voir Petit Louis dans son bar, qui connaissait l’Eskimo et qui va

a cherché à dire que cette promesse de mariage avait un caractère contractuel... Aujourd'hui, cela ne fait aucun doute que la nature contractuelle des fiançailles n'est plus retenue, c'est une situation purement factuelle. Cela implique que les fiancés peuvent rompre les fiançailles quand ils le souhaitent, comme ils le souhaitent. La liberté matrimoniale est protégée par plusieurs textes, et si on accordait une valeur contractuelle aux fiançailles, on porterait atteinte à cette liberté matrimoniale