Les Deux Phases Du Procès Romain

convergences du droit au travers d’échanges entre les pays. On recherche une diminution des différences. En Europe existe deux grandes familles de droit. Historiquement, l’apparition de la Common Law fut la plus précoce (XII-XIIIème siècle) lors d’un temps fort de la monarchie anglaise, à l’âge de la monarchie judiciaire. La Common Law est fondamentalement un droit du procès c’est-à-dire que c’est un droit parlé originellement, il nait du débat, de la discussion. C’est un droit toujours à la recherche

mérovingienne II. La période carolingienne Section II – Les facteurs d’évolution §1 – Les éléments ethniques et raciaux I. Le choc des deux civilisations II. Les influences respectives III. Vers l’uniformisation §2 – Les éléments religieux Chapitre II. L’organisation politique et administrative du monde franc Section I – L’évolution du pouvoir sous les deux dynasties §1 – Les rois mérovingiens ou le pouvoir personnel I. La conception du pouvoir 1. Disparition de l’idée d’Etat 2. Monarchie

norme, et religieux qui mène à la codification du Droit. La codification du Droit, le décalogue (les dix commandements) révélé par Dieu à Moïse, montre une forme de codification dans les textes religieux. En Grèce La civilisation grecque et romaine hérite des différentes caractéristiques de la civilisation Mésopotamienne. Grèce : l’expérience démocratique des cités grecques au VIII av JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume

rappel celui que ce sont fixé les romains quand ils ont constitué un Empire. Ils ont eu les mêmes problèmes. Les différents peuples qui sont rentrés dans cet Empire ont établies des rapports notamment par le biais du contrat. Les romains ont dégagés des notions et surtout la bonne foi, notion emprunté au droit grec et mise en avant par les romains et on a eu un principe de consentement, d’erreur, de contrainte, de dol. Tous ces principes ont été énoncés par les romains et sont aujourd’hui présentés comme

cité grec et de la res publica romaine. Nous allons parcourir douze siècles d’Histoire, de Clovis jusqu’à la pré-révolution [autrement nommé l’Histoire des institutions avant 1789, ce qui est le véritable titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge

façonné nos existences. Il faut donc se défaire de cette idée d’illusion de l’instant et faire une place à l’histoire. Il faut dépasser l’orientation individualiste, il faut considérer le droit dans l’histoire, c’est aller à la rencontre des peuples (romains ne sont pas des francs). On doit accepter la personnalité historique des peuples mise à mal par l’orientation historique individuelle (d’ordre communautaire) et accepter aussi la difficulté de restituer la vie des hommes du passé (source lacunaire)

institutions : tome 1 Dictionnaire sur la civilisation romaine : le dictionnaire de l’antiquité : Jean Leclant PRELIMINAIRES : les apports de la civilisation romaine L’européen actuelle puise ses origines dans l’antiquité Les intelligences de l’occident ont puise leur littérature, philosophie et sciences dans l’antiquité. L’apport de Rome est double : les romains nous ont transmis leur propre culture et par leur admiration pour les grecs, les romains ont assuré à l’occident l’héritage de la culture

LA RÉPUBLIQUE ROMAINE LES CONFLITS POLITIQUES ET SOCIAUX GUSTAVE BLOCH (1848-1923) - PROFESSEUR À LA SORBONNE PARIS - 1913 LIVRE I — LE PATRICIAT ET LA PLÈBE CHAPITRE I. — Le patriciat § 1. La famille romaine - § 2. La gens - § 3. La cité patricienne. CHAPITRE II. — La plèbe § 1. L'origine de la plèbe - § 2. La situation politique et juridique de la plèbe. Le démembrement de la gens - § 3. La situation économique de la plèbe. CHAPITRE III. — La lutte des deux ordres § 1. Les tribus locales

vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Certaines règles encore en vigueur ont plus de vingt siècles. Institution : règle

sont les voies d'exécution.                                                           Ainsi présentées, les voies d'exécution font partie de la droite judiciaire privée.  Si la procédure civile détermine les règles permettant au demandeur dans un procès d’obtenir contre son adversaire une décision de justice, les voies d’exécution constituent un ensemble de règles déterminant les moyens d’exécuter cette décision de justice.                             Les voies d’exécution sont importantes à plusieurs