Legumineuses Au Maroc

 Royaume du Maroc Institut des Techniciens Spécialisés En Mécanique Agricole et Equipement Rural Bouknadel/Salé Option : Electromécanique Rapport de stage : MAINTENANCE ET GESTION DES EQUIPEMENTS ELECTRO ET HYDROMECANIQUE Réalisé Par : Guenti Anouar Encadré par : Mr. SAMIR AKCHMAR Mr. SAMLANI AHMED Durée Du Stage : Un Mois Fait à : ORMVAG Souk El Arbaa Année universitaire 2010 / 2011 Remerciements Au terme de ma formation, je tiens

sol: faible dans les secteurs de céréaliculture, forte dans les secteurs de viticulture. L'agriculture est la grande richesse de la région. Les principales spéculations agricoles sont : la viticulture (50 % de la production du Maroc), la céréaliculture, les légumineuses alimentaires, tandis que l'élevage occupe une place modeste. L'artisanat garde une activité importante. Des industries textiles ont été créées à Fès et des industries de matériaux de construction à Meknès, les industries alimentaires

d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles

projets, notre pays dispose désormais d'un cadre stable et clair pour son développement économique, et d'une capacité de résilience face aux effets et impacts de la crise financière mondiale. En effet, ceux-ci ont largement favorisé le positionnement du Maroc comme destination attractive pour les investissements productifs et en tant qu'axe majeur des échanges aux plans régional et international. Avec la même volonté et la même ambition, Nous entendons poursuivre résolument la réalisation des grands projets

² Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 716 RELATIVE AU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES D.G.I. Livre des Procédures Fiscales 1/112 ABREVIATIONS B.O. : Bulletin officiel C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal D.E. : Droits d’enregistrement D.O.C. : Dahir formant code des Obligations et Contrats

milieu rural, il constitue l'occupation économique principale en employant 78% de la population active régionale. Les cultures pratiquées sont très diversifiées. Il s'agit: -des céréales qui occupent environ 72,6% de la superficie cultivable; -des légumineuses, des cultures industrielles, fourragères et des plantations fruitières. En raison de la faible proportion des zones irriguées (6,5% des terres cultivées), la production, qui est relativement importante par rapport aux niveaux nationaux (environ

Fiscalité des opérations nationales et internationales 5 Ŕ Contenu détaillé 1ére séance 1. Eléments d’une stratégie juridique : connaissance de l’environnement juridique international conventionnel protection de la propriété industrielle au Maroc et à l’étranger 2éme séance 2. Négocier et rédiger un contrat international analyse des clauses principales : Force majeure, règlement des litiges ; typologie et présentation des principaux contrats : Vente, distribution, agence ESIG de Rabat……

institutions, le législateur a les autorisées sous conditions à percevoir des prélèvements qualifiés de parafiscaux tels que la taxe au profit du croissant rouge marocain, les taxes au profit de l'office national de l'interprofessionnel des céréales et légumineuses. 3 - L'intérêt de la fiscalité pour l'entreprise Pour apprécier l'intérêt de la fiscalité pour l'entreprise parmi les critères on peut retenir le cycle de vie de l'entreprise à savoir : au moment de la création, quand elle se développe, et en fin

الـجهة واإلقليم (أو العمالة‬ ‫الرقم االستداللي لإلنتاج الصناعي‬ ‫اإلنتاج الصناعي حسب القطاعات الكبرى‬ ‫اإلستثمارات الصناعية حسب القطاعات الكبرى‬ ‫نشاط الـمـطاحن الصناعية‬ ‫نشاط معامل السكر‬ ‫انتاج الـحليب‬ ‫صادرات منتوجات الصناعة التقليدية‬ 2 Le Maroc en chiffres 2013 71 72 73 75 77 77 78 78 79 79 81 82 82 82 84 86 87 88 91 91 92 93 CONSTRUCTION eT FONCIeR ‫البناء والعقار‬ Autorisations de construire par catégorie de construction ‫رخص البناء حسب صنف البناء‬ Autorisations de construire selon les

........................................ 16 ........................................................ 19 ..................................... 24 Rapports acccompagnant le PLF 2015 ● ● ● ● ● ● ● ● ● Rapport Economique et Financier 2015 : le Maroc offre un contexte économique favorable au développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Les Etablissements et Entreprises Publics : vecteur de la dynamique