Le Serment De Lapprenti

aveu en dehors du procs (ex au cours dune enqute de police) ne lie pas le juge, il nest pas oblig den tenir compte. Le serment affirmation solennelle par une personne dun fait (je jure que ). Il y a le serment dcisoire qui dcide du sort du litige, une partie demande lautre partie de jurer quelle dit la vrit. Si elle refuse de jurer, elle perd le procs. Il y a aussi le serment suppltoire destin complter les preuves (supple) car le juge nest pas dtermin. Il ne lie pas le juge. Le tmoignageou la

ou, simplement, titre de mode de preuve (ad probationem). Or, en prsence de textes de cet ordre, la Cour de cassation statue souvent en ce dernier sens, le contrat ne pouvant pas, sauf exceptions, tre prouv par tmoins, mais seulement par aveu ou serment. Cette jurisprudence singulire sexplique ici encore, par une volont de minimiser les exceptions au consensualisme. 2) Les attnuations au principe le formalisme indirect - Les rgles de publicit Parmi les rgles de publicit, les plus importantes sont

ceci apprendra monsieur ne plus recevoir de ces tres terribles, qui sont ns pour le meurtre et le vol, ds le berceau. Pauvre No ! il tait presque tu quand je suis entre. — Pauvre garon ! dit Mme Sowerberry en jetant un regard de compassion sur lapprenti. No, qui avait la tte et les paules de plus qu'Olivier, se frottait les yeux avec la paume des mains tandis qu'on s'apitoyait ainsi sur son sort, et sanglotait de son mieux. Qu'allons-nous faire ? s'cria Mme Sowerberry ; mon mari est sorti