Le Scot

(1998) 32.1: 123-133. Sánchez, Rosaura. Chicano Discourse: Socio-historic Perspectives. Rowley Massachuesetts: Newbury House Publishers, 1983. 1-184. Sojka, Eugenia. “Carnivalization in the Post-colonial Texts of Lola Lemire Tostevin and Gail Scotts' Questions of Language and Identity”. Cultural Identities in Canadian Literature. Ed. Bénédicte Mauguière. New York: Peter Lang Publishing, Inc., 1998. 151-161. Tostevin, Lola Lemire. Kaki. trans. Robert Dickson. Sudbury: Éditions Prise de

l’appréciation de la prise en compte de l’acte supérieur au moment d’élaborer l’acte visé comme inconforme4, en ce sens le CE confirme une possibilité d’accepter un inconformité pour raison d’intérêt général5. L’article prévoit par exemple que les SCOT ou les PLU devront prendre en compte les Schémas régionaux de cohérence écologique et les plans climat énergie. Cette notion vient encore une fois assouplir le contrôle de la conformité, pourtant déjà rendu plus souple par le principe de compatibilité

promotion et au développement de la cartographie géoscientifique a été lancé le 14 mars 2003 à Rabat. D'une durée de trois ans, GEOFORMA associe le BRGM, le Bureau de Recherche Géologique et Minière, (leader à 50 %), l'entreprise espagnole EPTISA (40%) et SCOT France (10%). Ce groupement interviendra en assistance technique auprès de la division géo-information de la Direction de la Géologique du Ministère de l'Energie et des Mines. GEOFORMA s'inscrit dans la nouvelle politique de développement du secteur

conférence de Rio en 1992. Quelques outils du développement local : -SCOT= Schémas de cohérence territoriale. Les docs d’urbanisme destiné à planifié le développement local.

hiérarchiser ce qui est essentiel et ce qui l’est moins, et l’erreur de ciblage, qui consiste à traiter essentiellement des thèmes secondaires et traiter très peu les thèmes importants voire essentiels du sujet. IX. Bibliographie SALY, Pierre, SCOT, Jean-Paul, HINCKLER, François, L’HUILLIER Marie-Claude, ZIMMERMANN Michel, La dissertation en histoire. Paris, Armand Colin, coll. « Cursus », 1993, 2 éd. 1998, 192 p. Méthode de la dissertation en histoire contemporaine, de Benoît Littardi. e

des agglomérations de plus de 50 000 habitants et ayant moins de 20% de logements sociaux ; le montant de l’amende est proportionnel au nombre de logement sociaux « manquants » ; * Elle a mis en place les schémas de cohérence territoriale (SCOT) : ces documents d’urbanisme, établis à l’échelle intercommunale, fixent les grandes orientations foncières, les grands équipements et infrastructures et veille à la mixité sociale. Pour renforcer cette cohésion et atteindre les objectifs du développement

bibliotheque et musées. culture, ecole de musique ( conservatoire) , CCAS, Creches, foyer personnes agées, equipements sportifs, tourisme, voiries communales,ordre public. 2000 : + de liberté sur les PLU ( ex POS) et les ZAC Mais oblige a une coherence : SCOT 1983 : le Maire delivre les PC. Section 3 : Les moyens Le personnel : dernier volet de la decentralisation. 3 fonctions publique : etat, territorial, hospitalier. 1984 : creation d'une Fonction Publique Territoriale unique pour commune, dept

prioritaires de la politique de la ville. Les documents de planification spatiale engageant l’Etat (contrats de projet, directives territoriales d’aménagement…), les schémas directeurs des collectivités (schémas régionaux d’aménagement du territoire, SCOT, contrats d’agglomération…) doivent aller dans ce sens du polycentrisme des aires urbaines, pour changer le rôle des villes de banlieue. Ce que nous proposons 2.1. Investir fortement dans les villes de banlieue S’appuyer sur les leviers

Atlantiques En contrepartie CPER Aquitaine 2007/2013 Phase 3 LGV (Bordeaux) Débat sur les Travaux Conseil Général Maître d’ouvrage Lobbying favorable : Béarn Adour (discours de la CCI de Pau)  Conseil Aragonais (CCI)  Schémas régionaux + SCOT + PLU (commune Arbus) Coopération transfrontalière (Béarn/Aragon) finance Financement de l’Etat Conflictualité entre acteurs    Lobbying défavorable : Code Béarn Comité Arbus Mouvement « écolo » 7 Jeux d’acteurs et intérêts L'aménagement

réalisée par le réseau de mesure de la qualité de l’air Nord – Pas-de-Calais (ATMO) montre quelques dépassements ponctuels très localisés du seuil d’information de la population pour les poussières et l’ozone. 1.2 INTERCOMMUNALITÉ, SCOT, PLAN CLIMAT Un SCOT approuvé et une dynamique pour l’environnement Les 64 communes du Douaisis sont regroupées sous différentes structures intercommunales : - la Communauté d’Agglomération de Douai (CAD) : 35 communes représentant 154 262 habitants, soit