Le Partage De La Valeur Ajoutée Les Bénéficiaires

capital, revenus de transfert, revenu disponible brut , niveau de vie, pouvoir d’achat, entreprises, SARL, SA, PME, entreprise publique/privée, nationalisations/privatisations, patrimoine, consommation, épargne, production marchande/non marchande, valeur ajoutée, formation brute de capital fixe ( FBCF), PIB, autofinancement, profit, pouvoirs publics, investissement, innovation, répartition primaire/secondaire, INSEE, importations/ exportation, budget, déficit, dette, administration publique solde commercial

assimilés visés à l’article 13 ci-dessous, versés, mis à la disposition ou inscrits en compte des personnes physiques ou morales bénéficiaires qu’elles aient ou non leur siège ou leur domicile fiscal au Maroc ; II.- les produits de placements à revenu fixe visés à l’article 14 ci-dessous versés, mis à la disposition ou inscrits en compte des personnes physiques ou morales bénéficiaires, qu’elles soient imposables, exonérées ou exclues du champ d’application de l’impôt et ayant au Maroc leur siège social,

diverses--------------------------------------------------------------------------------------------------------- 83 TITRE II : L’IMPOT SUR LE REVENU--------------------------------------------------------------------------------------19 TITRE III : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE-------------------------------------------------------------------------43 TITRE IV : LES DROITS D’ENREGISTREMENT ---------------------------------------------------------------------------63 TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES ------------

(facultatif, il apparait que si l’auditeur est reconduit par l’acquéreur potentiel pour le 5 et le 6) Auditeur – Entreprise cible : - Exécution de la mission d’audit (2) Projet de rapport (3) Entreprise cible – Acquéreur potentiel - Valeur (ce n’est pas une étape, elle figure dans le 4) Négociation (5) Prix d’acquisition (6) L’objectif du rapport de l’auditeur est de donner un avis rationnel. Intérêts de l’acquéreur potentiel pour l’entreprise cible : - Synergies Fiscalités

assimilés visés à l’article 13 ci-dessous, versés, mis à la disposition ou inscrits en compte des personnes physiques ou morales bénéficiaires qu’elles aient ou non leur siège ou leur domicile fiscal au Maroc ; II.- les produits de placements à revenu fixe visés à l’article 14 ci-dessous versés, mis à la disposition ou inscrits en compte des personnes physiques ou morales bénéficiaires, qu’elles soient imposables, exonérées ou exclues du champ d’application de l’impôt et ayant au Maroc leur siège social,

QU’UN PROCESSUS ? Un processus est une séquence particulière de tâches ordonnées (procédures) dans le temps avec un début, une fin et une description claire des ressources et des produits. Plus précisément, le processus est une chaîne de valeurs ajoutées :  Déclenchée par un événement  Concourant à la production de résultats (produits, services, décisions, etc.) destinés aux patients ou aux médecins, soignants, personnels administratifs, partenaires, fournisseurs, etc.  Conforme à des

latin)  désigne  un  lieu  d'échange.  Aujourd'hui,  un  marché  existe  si  plusieurs  éléments sont réunis :  Un besoin clairement exprimé ; Une demande pour satisfaire un besoin ; Une offre correspondant à ce besoin ; Un prix correspondant à la valeur d'échange du besoin.    • • • • Les composantes du marché     1. La demande : représentée par plusieurs intervenants     L'acheteur  Le consommateur  Il effectue les achats  Il utilise le produit ou le service acheté. On distingue :  Le no

Général des Impôts en 2009. Ainsi, ont été codifiées dans un seul texte les dispositions relatives à l’assiette, au recouvrement et aux procédures fiscales en matière d’impôt sur les sociétés (I.S.), d’impôt sur le revenu (I.R.), de taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), des droits d’enregistrement (D.E.), des droits de timbre (D.T.) et de taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.). Ce code met ainsi fin à la dispersion des mesures fiscales à travers une multitude de textes et

La rémunération est composée de plusieurs composantes et on parle de rémunération globale. Cette rémunération globale est notamment composée de la rémunération directe (salaire de base, primes, etc. …) et de périphériques parmi lesquels le partage des profits. I - La rémunération directe. La rémunération directe est composée de deux variables : - le salaire brut - le salaire de performance 1) le salaire brut. Le salaire brut est l’élément essentiel

Général des Impôts en 2009. Ainsi, ont été codifiées dans un seul texte les dispositions relatives à l’assiette, au recouvrement et aux procédures fiscales en matière d’impôt sur les sociétés (I.S.), d’impôt sur le revenu (I.R.), de taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), des droits d’enregistrement (D.E.), des droits de timbre (D.T.) et de taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.). Ce code met ainsi fin à la dispersion des mesures fiscales à travers une multitude de textes