Le Fief De Reprise

système de féodalité se met en place dès l’époque mérovingienne et consiste en ce que tout guerrier peut se mettre sous la protection d’un seigneur plus puissant. De ce lien d’homme à homme se double un lien d’homme à terre car le seigneur concède un fief à son vassal. En 806, du vivant de Charlemagne, les évêques procèdent à la répartition de l’empire après sa mort pour éviter les conflits entre ses fils. La même chose sera entreprise par le traité de Verdun en 843 pour les 3 fils de Louis le Pieux

chrétienne de l’Histoire. Le lien entre la légitimité monarchique et la légitimité ecclésiastique qui se tisse alors perdurera tout au long de l’Histoire de France. Le baptême de Clovis est à la fois un acte éminemment religieux dont la symbolique sera reprise par les carolingiens avec le rite du sacre, mais aussi un acte politique qui marque son alliance avec l’Eglise, celle-ci lui conférant sa légitimité auprès des gallo-romains. Toute la légitimé de son pouvoir lui sera par ailleurs officiellement reconnue

987--> Dynastie des Capétiens. Le Moyen-Âge central (XIème-XIIIème) Période de progression : Pas d’épidémies => essor démographique qui montre un bien-être général avec notamment un essor agricole et commercial. Evolution de l’aristocratie : -Le fief devient héréditaire -Développement d’un idéal de la noblesse => elle veut se faire différente. L’idéal chevaleresque : l’église établie des codes, ainsi le chevalier doit défendre la veuve et l’orphelin = « mission de Dieu ». -Développement d’un

Grande Charte de Jean sans Terre, 1215Introduction: Le texte que nous allons étudier est l’un célèbre traité de paix civil connu par la suite comme la Grande Charte ou Magna Carta en latin, rédigée en 1215 par 25 barons anglais signataire puis adopté par le roi Jean sans Terre, fils du roi Henri II (1133-1189), frère d'Henri Coeur de Lion, qui tentera de lui usurper la couronne en 1194 puis qui deviendra roi en 1199 jusqu'à sa mort en 1216. Jean devient

vendu en ville qui devient alors un véritable carrefour commercial. Les villes sont alors un point d’appui à l’encadrement administratif du pouvoir monarchique sur les campagnes. Elles perdent peu à peu leurs libertés du Moyen-âge car elles sont reprises en main par le pouvoir monarchique. Cependant, l’affaiblissement du pouvoir des seigneurs dans les campagnes renforce le pouvoir économique des villes. En outre, ce sont les négociants, les grands marchands qui résident en ville et qui organisent

des Pépinides. Parmi eux figurent Charles Martel puis son fils Pépin le Bref. C’est ainsi que l’hérédité et la patrimonialité aidant, les conseillers vont finir par prendre le pouvoir. l’un des carolingiens Charles le Grand va tenter et réussir une reprise en main du royaume franc et une unification de celui-ci. Les petits fils de Charlemagne vont revenir à la patrimonialité du royaume. B- L’administration locale Elle se fait dans le « pagus » : pays. A l’époque franque il n’y a guère que la ville,

puissants en échange d'une terre qu'ils concèdent (vassal) (au début entre deux hommes) Les paysans sont différents des vassaux, mais ils sont cependant soumis au seigneur. Au moment de la concession de terres : - Un élément personnel (persona) : le fief - Un élément réel (res, la chose) : la terre A- Le lien d'homme à homme (vassaux) Lien formaliste (1150) ; l'hommage féodo-vassalique doublé par la foi (l'Église) 1- L'hommage Il se passe entre deux hommes qui sont de nature juridique

plusieurs royaumes avec plusieurs rois. (si plusieurs fils) Du vivant de leur père, chacun des fils porte le titre de REX (souligne l'HEREDITE du le royauté) (1848, fin de la monarchie avec Louis Philippe, et fin de l'hérédité) Cepedant, à plusieurs reprises va être utilisé le rite de l'ELEVATION du nouveau roi porté en triomphe sur un bouclier devant ses guerriers.(cérémonial existant avant la conquête, très ancien, pour l'élection du chef de guerre) Désormais, cette intervention des guerriers n'a

XIV entreprendra avec son ministre Colbert d'unifier le Droit français. Fera rédiger par son conseiller un certain nombre d'ordonnances contenant des centaines d'articles qui seront reprises par les Codes Napoléoniens. Ordonnances unificatrices sur des domaine: procédure civile, procédure criminelle, commerce reprise partout en Europe, marine... Roi intervient dans matières qui soit relèvent d'autorité de l'Etat, soit de domaines comme le commerce qui apparaissent comme moyen de renforcer puissance

pacs → modification du code civil. Pour comprendre le droit il faut comprendre le droit ancien. Les ¾ du code civil sont juste traduit du droit ancien (droit romain). Dans les années 60 les profs faisaient du droit romain, et le droit actuel est une reprise du droit ancien. Le droit est donc le fruit d’une réflexion, d’une évolution, de changements sociaux. Le droit actuel & les institutions ne se comprennent que grâce au droit ancien. Le droit c’est construit progressivement en rupture au passé