Le Devoir De Communauté De Vie Entre Epoux

s’agit de s’interroger sur la famille, ce qu’est la famille. La famille est une notion et une réalité essentielle, et nos contemporains ne cessent de la présenter comme une priorité. Pourquoi cet attachement ? Sans doute parce qu’elle est liée à la vie et à la mort. Aussi sans doute car dans une société qui est considérée à tord ou à raison comme de plus en plus rude, la famille apparait comme un lieu d’épanouissement personnel. La famille est essentielle aux yeux de nos contemporains, mais il faut

Introduction au droit de la famille La famille est le groupe fondamental dans l’organisation de la vie en société. Il est difficile de définir ce qu’est la famille, elle est une réalité très changeante et très variée au cours de l’histoire. Il y a peu de ressemblance entre les grandes familles et les familles monoparentales. Sous l’Antiquité romaine, la famille regroupait toutes les personnes sur lesquelles le père de famille (pater familias) exerce son autorité et ses pouvoirs c'est-à-dire son

destinée à organiser la vie sociale. « C'est l'ensemble des règles de conduite qui dans une Sté donnée & plus ou moins organisée, régissent les rapports entre les H » (F.Terré) Ex: «  Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer » (Art 1382, devoir de responsabilité délictuelle) ; «  L'enfant, à tout âge, doit honneur et respect à ses père & mère » (Art 371, devoir de piété filiale) ; «  Les époux s'obligent mutuellement

dans la conclusion du mariage puisque celle ci dépend de la volonté du paterfamilias qui est le seul capable (sui iuris) = juridiquement capable de contracter. En outre pour les romains, le mariage illégitime est consensuel. C’est le consentement des époux et du pater familias qui fait le mariage. Les fiançailles exister a Rome, (paroles du futurs : verba de futuro). Elle précède l’union n’ont pas de formes juridique romaine et n’ont pas d’effet juridique car le mariage doit émaner d’une volonté libre

ensemble de règles qui organisent la vie de famille tel que le mariage, pacs, les liens de filiation par le sang etc. L’intervention du droit civil dans la sphère familial/ privé apparait parfois intrusive à l’inverse du domaine des échanges commerciaux. Le droit a pour but de régir les rapports dans la société entre les individus.  On peut se demander s’il ne serait pas mieux laisser les sujets de droit dans le cadre des familles inventer eux-mêmes leur propre mode de vie.  Carbonier dit : « L’art de

cette article fait valoir une double condition nécessaire à son existence. La faute doit consister en la violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage rendant intolérable le maintient de la vie commune. Dans un arrêt du 30 novembre 2000 cette double condition semble remise en cause : En l’espèce, Mme Y demanderesse assigne son époux M x en divorce pour faute sur le fondement de l’article 242 du code civil devant les instances compétentes. Un premier jugement fait droit

lorsqu'il n'y a point de consentement » SAUF que le contrat DU mariage (à ne pas confondre avec le contrat DE mariage) est solennel par excellence, les époux vont vivre ensemble et vont avoir des devoirs réciproques => article 213 CC « les époux assurent ensemble la direction de la famille »+ article 215 CC « les époux s'obligent à une communauté ». DONC le mariage est l'acte fondateur de la famille qui elle est une institution. Quand un régime s'attaque à la famille ( crée la division, veut

Définition : PACS | CONCUBINAGE | MARIAGE | Le PACS est un contrat conclu entre un homme et une femme ou deux personnes de même sexe, désirant organiser leur vie commune. Le pacte est soumis à certaines règles :*annulation du contrat pour défaut de consentement des parties ou vices du consentement (erreur, dol, violence).*annulation du contrat pour défaut d’objet ou absence de cause.Mais avec des règles spécifiques :*uniquement conclu par des personnes physiques.*toujours à durée indéterminée

extrapatrimonial de la famille II. L’évolution des relations familiales A. La révolution individualiste B. La réalité de l’individualisme III. L’évolution du droit de la famille A. L’égalité 1. Au niveau matrimonial a) Les rapports entre époux b) Les rapports entre parents et enfants 2. Sur le plan successoral B. La liberté 1. Dans les rapports personnels 2. Sur le plan patrimonial a) Dans le cadre des régimes matrimoniaux b) Dans le cadre des successions et libéralités C. L’équité IV

cousins même éloignés). C’est ce que l’on appelle la famille au sens large. Mais on entend également la famille au sens étroit ou la petite famille : cette famille exclue les cousins et même les ascendants (grands-parents). Cette famille se limite aux époux et à leurs descendants (nos parents et nous). Autrement dit, ce sont les personnes qui constituent le foyer. Le droit de la famille est une discipline majeure du droit civil car elle se fonde sur la famille qui est un pilier du droit civil et également