Le Chef De L Etat De 1789 à 1875

garde-marteau des Eaux-et-Forêts à Bourmont, acquiert, en 1786, la terre de Goncourt en Haute-Marne LOUIS XVI confirme par lettres patentes (1787) l'acte de vente de la seigneurie d'où la famille tire son nom.   Le grand-père paternel : Jean-Antoine HUOT de GONCOURT (1753 - 1832), né à Bourmont, avocat, puis député du Bassigny lorrain à l'Assemblée Nationale Constituante (1789 - 1791).   " L' oncle Victor " : Pierre Antoine Victor HUOT de GONCOURT (1783 - 1857), né à Bourmont, capitaine d'artillerie

Paragraphe II : Les éléments structurants issus de l’histoire constitutionnelle française 10 A/ Le coup de force comme moyen de sortir de la crise 10 B/ L’apprentissage du parlementarisme dans l’histoire constitutionnel 10 C/ Les tendances à la concentration des pouvoirs 10 D/ L’échec des régimes de séparation stricte des pouvoirs (régimes présidentiels) 10 E/ La nécessité d’une majorité parlementaire à l’appui du gouvernement 11 Paragraphe III : Les sources de la V° République 11 Première

préhistoriques 80000 époques glaciaires 2000 a.j. révolution industrielle 14000 Epoques interglaciaires 390 a.j. les gaulois avaient osé prendre d’assaut la jeune cité de Rome a l’exception du Capitole 58 a.j. Cesar est nommé gouverneur de la Provincia 52 a.j. La Gaule est soumise On engage les soldats romains a l’age de 20 ans pour 20 ans 43 ap.j. L’empereur Claude conquis la gaule insulaire 48 ap.j. l’empereur Claude faisait entrer des riches gaulois au Sénat de Rome 171 Blandine et ses

s’agit de la sacraliser. Section 1: La saison des libertés Cette saison est vraiment celle de l’été 1789. En l’espace de quelques semaines, l’ancien ordre des terres et des conditions est totalement bousculé et ce dès juillet et août 1789. 1. Abolition des vestiges du droit féodal Le terme de féodal renvoie à l’époque médiévale, il qualifie les institutions qui se sont mises en place à partir du 10e, 11e siècle. Celles-ci posent le principe d’une personne physique ou morale qu’on appelle

direction plus collégiale Election à scrutin majoritaire à deux tours. Au PS, le vote se fait dans les fédérations. À l’UMP, le vote par correspondance est possible pour les DOM-TOM et les Français de l’Etranger. Le PS n’utilise pas internet. L’UMP l’avait fait en 2005 mais ne le fera pas en 2012 (problème de fiabilité). Un congrès a lieu environ tous les trois ans. Dernier

L'ensemble d'une constitution peut être non écrite ou bien certaines de ses normes. A. Les éléments constitutifs d'une constitution coutumière Il y a coutume à partir du moment où deux éléments sont réunis : matériel et psychologique Matériel → Qui renvoie à la répétition ininterrompu d'une pratique donné Ex : Depuis 90, un ministre du gouvernement mis en examen démissionne. C'est une pratique, il n'est obligé à rien. Comment quantifié la coutume ? Psychologique → Opinio Juris , croyance dans

société française (de la Révolution à 1914) Intro objet=synthèse commode. Étude consacrée aux paysans # société rurale/monde agricole. --XVIIIe : paysan= homme d'un pays, habitant de la campagne. Il exerce aussi une activité. = ¾ de la population, act agri domine dans les campagnes. --XIXe → un sens péjoratif perdure = grossier et rustre. → on emploie dans les discours officiels le terme de « cultivateur ». Propriétaires fonciers fervents d'agronomie aiment à s'appeler « agriculteurs ». --XXe

pouvoir : le constitutionnalisme et l’Etat de Droit Titre 2/Les principes fondamentaux des régimes politiques contemporains Chapitre 1/Le fondement démocratique du pouvoir Chapitre 2/La séparation des pouvoirs Examen à la fin du titre 2. Titre 3/L’Histoire constitutionnelle française de 1946 à nos jours Chapitre 1/La IVème République et l’avènement de la Vème République Chapitre 2/La Vème République I/L’Exécutif restauré II/Le parlementarisme rationalisé III/La Constitution révisée Bibliographie : PACTET

Il s’agit de « comprendre » et non « d’apprendre ». - L’histoire est un outil et non une fin. C’est un cours de théorie d’état et théorie constitutionnelle. - Le professeur ment ! Il simplifie à l’extrême des questions compliquées. Le cours donne lieu à des exercices pour évaluer la capacité à raisonner juridiquement qui sont : - La dissertation - Le commentaire de texte - Le cas pratique Bibliographie : Ouvrages « Le droit pour les nuls ». « Droit constitutionnel », P

Constitution Revue Pouvoirs (trimestrielle), Jus Politicum (revue de droit politique) Le droit: Il serait l'ensemble des règles destinées à encadrer la vie des hommes en société. Il a pour fonction de réguler les activités sociales. Cependant, il n'est pas la seule règle à régir le comportement des hommes en société; il y a d'autres corps de règles qui participent également à la régulation des activités sociales (morale, religion). Pour la majorité des juristes, le droit correspondrait aux règles qui