Le Chef De L Etat De 1789 à 1875

Depuis Rome jusqu'au XIXe siècle Chronologie de Rome • 753 av. J.-C. : FONDATION (légendaire) DE ROME [ NOTE : Les Romains ont daté leur histoire a.u.c . (Ab Urbe Condita : depuis la construction de la ville). Si l'on s'en tient à la chronologie officielle, le Christ est né en l'an 753 a.u.c . et il est donc entré dans sa première année cette année-là. L'année 753 a.u.c . tenant ainsi lieu d'année zéro pour l'Ere chrétienne, nous sommes bien entrés dans le XXIe siècle et dans

753 av. J.-C. : FONDATION (légendaire) DE ROME [ NOTE : Les Romains ont daté leur histoire a.u.c . (Ab Urbe Condita : depuis la construction de la ville). Le Christ est né en l'an 753 a.u.c. Ce n'est que six siècles plus tard qu'on compta les années à partir de sa naissance.] 753-509 av. J.-C. : La Période royale La République (Fin du VIe siècle - fin du Ier siècle av. J.-C.) 509-265 av. J.-C. : La conquête de l'Italie 451-450 av. J.-C. : Loi des XII Tables 264-146 av. J.-C. : La conquête

[pic]Qu’est-ce qu’une constitution ? • Qu’est-ce qu’une Constitution ? |  • Pourquoi a-t-on besoin d’une Constitution ? |  • Quels sont les différents pouvoirs définis par une Constitution ? |  • Comment s’élabore une Constitution ? |  • Peut-on modifier une Constitution ? |  • Quelle est la place de la Constitution dans la hiérarchie des normes juridiques ? |  • Pourquoi et comment protéger la Constitution ? | La constitution est un ensemble de textes juridiques

mais la France a connu 14 types de régimes parfois en dehors d'une constitution. La France a le record de nombre de régimes et de constitutions dans le monde. La France a l'habitude d'osciller entre un régime monarchique avec un chef qui domine comme sous le Premier et le Second Empire ou encore sous la Vème République, et un régime dominé par les représentants du peuple, où c'est l'Assemblée qui est dominante. Mouvement de balancier s'explique par le fait que la France serait à la recherche du

droit est un ensemble de règles imposées par une contrainte extérieure qui régissent les rapports des hommes entre eux ». a- La règle de droit Elle s'impose au début du XXe siècle. On préfère la notion de « norme » plutôt que « règle ». Car la règle est droite et impérative. Quant à la norme, c'est un modèle susceptible de degrés. En occident, le droit est indissociable à la règle ; c'est un héritage du droit romain. On parle de droit normatif. Ces règles sont regroupées en institutions juridiques

LA NOTION DE CONSTITUTION Paul BASTID : L’idée de Constitution, Economica 1985 (p. 19 à 24) Philippe ARDANT, Le contenu des constitutions : variables et constantes, Pouvoirs n° 50 1989, p.31(Extraits) Charles EISENMANN : La justice constitutionnelle et la Haute Cour Constitutionnelle d’Autriche, édition de 1928, Economica 1986 (Extraits) Hans KELSEN : La garantie juridictionnelle de la Constitution, RDP 1928 (Extraits) Gabriele KUCSKO-STADLMAYER : « Les recours individuels

Constitution = ensembles des règles juridiques selon lesquelles les gouvernants exercent l’autorité au nom de l’Etat. Constitutionalisme= mvt historique d’apparition des constitutions. DDH= drts qui st indissociables à la nature humaine (DDH : égalité, liberté propriété, sureté, et résistance à l’oppression) Déclaration d’indépendance= adoptée le 4 juillet 1776 par les 13 colonies d’Amérique. Cette déclaration est un réquisitoire contre le roi d’Angleterre Georges III + une justification d’indépendance

I- Caractéristiques La Fr d’avt la Rep n’était pas ds le néant avt la Rep. Comprendre que le suffrage universel et la Rep est essentiel ms ne change pas grd chose. Pas fondamentalement difft du Reg d’avt la Rep. Syst avt est difft ms pas tt à fait. A- Ce qui n’existaient pas avt la Rep Les grdes lib publiq ne st pas assurées, il faudra ttendre les ann 1880, mise en place de la IIIe Rep. Par ex, la lib de la presse n’est pas reconnue ou lib d’assoc, de réuno, lib d’ expresso en géné.Et pourtant

FRANÇAIS Introduction : La spécificité du laboratoire constitutionnel français, à savoir les particularités du système constitutionnel français, et la constitution de la Vème république. A. Les particularités de l’histoire constitutionnelle française Notion de laboratoire : Notre expérience constitutionnelle s’est déroulée dans un « laboratoire » accueillant une histoire et des influences étrangères antérieures à celle de la France. Mouvement pendulaire : toute l’histoire française est faite

rôle du premier ministre est majeur. Avec la 2nd guerre mondiale, le premier ministre devient le chef incontesté du cabinet ministériel, il concentre et ramène dans un tout petit cercle de pouvoir l'essentiel de la décision politique → affermissement du premier ministre. On note une Présidentialisme du système anglais. Le premier ministre a réussi a ramené tous les pouvoirs exécutifs entre ses mains. A. Le Royaume-Uni Paragraphe 1: le Parlement anglais Le Parlement est souverain. La composition