Lats

pārkāpumu kodekss) dispose: «L’application d’une procédure douanière à des marchandises de contrefaçon et à des marchandises pirates ou la détention temporaire de telles marchandises est passible d’une amende de 50 à 250 lats pour les personnes physiques et de 500 à 5000 lats pour les personnes morales, accompagnée de la saisie des marchandises.» Le litige au principal et la question préjudicielle 10 En vertu d’un contrat, Schenker, commissionnaire en douane, a mis en libre pratique, en son nom

est qu esti o n de paysans qu an d Du roy rend visiteà ses p arent s, q u i so nt des paysan s, avec Mad el ein eq u’il vient d ’ép o user ; ce p ass age se sit u ep . 2 31 -2 32 : • • C ef u t u n lon g déjeu n er d e paysan s avec u ne su ite de p lats mal ass or ti s, u ne an do u ill eap rès u n gigo t , un e omelette ap rès l'and ou il le. Le pèreDuroy, mis en joi ep ar le cid re et q uelq u es verres de vin , lâch ai t le ro bi net d es es plaisanteries d e cho ix, celles q u 'il réservait po

apposé conformément aux dispositions de cette annexe. 2. Un cachet n’est pas apposé sur les passeports diploma­ tiques, les passeports de service et/ou officiels et les passeports spéciaux. 3. Les dispositions du présent article s’appliquent aux consu­ lats des États membres jusqu’à la date à laquelle le VIS sera pleinement opérationnel dans toutes les régions, conformément à l’article 48 du règlement VIS. Article 21 Vérification des conditions d’entrée et évaluation des risques 1. Lors de l’examen d’une

leur incompatibilité meme20 et qui, á_ pan cela, r ée bien éloigné de ce masque de dandy md1fférent' · 't mettre. Comrne l'affirme M. Schneider, « il a ¡m ible, cynique et roué : un mondain sans 3.~e »21 , al · e de ses cantes fantastiques nous latsse dev ible, qui a le sens du mystere, d' une transcendancc .·· peut-etre malgré lui, que l'art et l'amour de tous_ les vie étemelle, un homme qui croit a un pouvoir e s du temps : celui des reuvres d'art que les forme1 durables, formes allégoriques

européen-nes et anglo-saxons, ont garanti aux étrangers des pays co-contractants, les libertés d'aller et venir, de libre exer-cice de culte, de sécurité, en terre et en mer, de protection des personnes et des biens, d'installation de leurs consu-lats, et de ne pas considérer les captifs comme des escla-ves. Le XX° siècle a été marqué par toutes sortes d'influences. Le Maroc, sous domination étrangère (protectorat français, espagnol, et international), s'est vu diviser les territoires

les monnaies suivantes qui ont toutes intégré le MCE II : • la couronne estonienne (EEK) (elle était comme le tolar slovène candidate à l’entrée dans l’UME en 2007, mais les conditions de convergence ne sont remplies que depuis 2009) ; • le lats letton (LVL) (il était comme le tolar slovène candidat à l’entrée dans l’UME en 2007, mais les conditions de convergence ne sont pas encore remplies, la dernière évaluation a eu lieu en fin 2006) ; • le litas lituanien (LTL) ; • la couronne

l’analyse, l’offre identitaire étudiée en ce qui suit à pré- sent se décline, au plan symbolique, dans l’exploitation de systèmes de signifiants se rapportant à quatre types essen- tiels de référents empiriques : i) la religion et ses corré- lats sociaux - essentiellement l’Umma (la communauté des musulmans, trans-régionale et trans-nationale), d’autres tentatives d’indexicalité de l’offre commerciale (notam- ment judaïques) ayant été sans succès; ii) la région - divers 1. 27 entretiens

| |LSL |Loti Lesotho | |LTL |Litas Lituanien | |LVL |Lats Letton | |LYD |Dinar Libyen | |MAD |Dirham Marocain

le tolar slovène (SIT) (!) et enfin la drachme grecque (GRD) (!). En octobre 2000, 12 devises ont été ajoutées : le lev bulgare (BGN), le dollar de Hong-Kong (HKD), la couronne islandaise (ISK), le won coréen (KRW), le litas lituanien (LTL), le lats letton (LVL), la livre maltaise (!), le leu roumain (ROL), le dollar de Singapour (SGD), la couronne slovaque (SKK) (!), la livre turque (TRY), et enfin le rand sud-africain (ZAR). (!) Le 1er janvier 2001, la drachme grecque a quitté cette liste

rapport aux cours pivots respectifs du MCE II, la période de référence va du 2 janvier 2007 au 29 février 2008. BCE Rapport annuel 2007 95 le taux de change de la lire maltaise contre euro à son cours pivot, et les autorités lettones celui du lats contre euro à son cours pivot avec une marge de fluctuation de ± 1 %. Les accords sur la participation au MCE II pour les pays dont les monnaies ont intégré ce dispositif après 2004 (c’est-à-dire tous les pays précités à l’exception du Danemark) reposent