La Régularisation De Charges Et De Produits

stocks de produits finis et en-cours :6 2 : Dépréciation de stocks :7 Enregistrement des provisions :7 Chapitre 3 : Les ajustement des charges et produits :9 1 : Introduction aux différentes régularisations :9 2 : Les régularisations relatives aux produits :10 2.1 : Les charges constatées d'avance :10 2.2 : Les charges à payer :11 3 : Les régularisations relatives aux produits :12 3.1 : Les produits constatés d'avance :12 3.4 : Les produits à recevoir :13 4 : Régularisation des Rabais

(time-period principle) La période comptable de référence = exercice comptable. Durée d’un an, mais la période n’est pas égale à l’année civile. L’année de création, la durée n’est pas d’un an. Il implique le rattachement des faits comptables. Les produits et charges sont comptabilisés au fur et à mesure qu’ils sont acquis ou qu’elles sont engagées juridiquement. 2.3. Le principe de continuité (going concern principle) Les valeurs portées au bilan ne sont pas des valeurs de liquidation ; on se place dans

prestataire étranger supporte la TSR | ..30 | Section 2 : L'entreprise prend en charge la TSR | 34 | CHAPITRE II : CAS DES ACTIVITES PETROLIERES | 37 | Section1 : Option pour la TSR pétrolière | ..37 | Section2 : L'imposition du résultat | 38 | CONCLUSION GENERALE | ..39 | BIBLIOGRAPHIE | 41 | TABLE DES MATIERES | .43 | | | INTRODUCTION GENERALE Dans le souci et l'obligation de couvrir les charges publiques, l'Etat a institué depuis des temps immémoriaux l'impôt. Il s'agit

Marge sur les ventes nettes (707, 7097). Le coût d’achat=achats+frais accessoires sur achats+augmentat° de stocks. Marge=ventes nettes-achats •Production : ventes de produits finis et de services (comptes 70 sauf 707, déjà utilisé pour la marge commerciale) : production stockée (71), production immobilisée (72), produits partiels sur opération à long terme (73). Si la production=0, c’est que l’entreprise est uniquement commerciale. •Valeur ajoutée : Marge commerciale + Production –

valeur ajoutée (TVA) :     La régularisation de la TVA initialement déduite peut intervenir en raison : soit de la règle du butoir ; soit de la règle du prorata; soit d'une cessation d'activité ou d'abandon de la qualité de redevable de la TVA. 1.1 - Régularisation du fait de la règle du butoir:  La règle du butoir constitue une limitation du droit à déduction. En vertu de cette règle, la TVA ayant grevé les acquisitions de matières, produits, objets ou services qui ne sont pas utilisés

SCO 1240 selon l’annuaire Ce cours traite des principaux contenus suivants : notions de débit et de crédit; nature des comptes; équation comptable fondamentale; cycle comptable; constatation des produits et des charges, rapprochement des charges et des produits, charges payées d’avance et à payer, produits constatés d’avance et à recevoir; immobilisations, amortissements, gains et pertes sur cession d’immobilisations; évaluation des stocks et coûts des marchandises vendues; comptabilité d’engagement

juridiquement proscrite (= impossible). Recette = Entrée d’argent Dépense = Sortie d’argent 1 Bénéfice = Enrichissement (pas forcément de l’argent) (sans flux d’argent) Profit = Enrichissement (But de l’entreprise) >< Trésorerie = Argent Résultat = Produits – charges (pas forcément de l’argent) Compte en banque = Recettes – dépenses = trésorerie (flux d’argent) Chapitre 1 : L’entreprise commerciale Le Code des Sociétés prévoit sept formes commerciales différentes de sociétés. Chacune a ses caractéristiques

eu instauration de l’impôt agricole, en matière d’impôts indirects, la taxe sur les transactions en vigueur depuis 1949 a été supprimée au profit de l’instauration de la taxe sur les produits et les services.   En 1973, les revenus de capitaux mobiliers seront imposés à un impôt spécifique, la taxe sur les produits des actions ou parts sociales et revenus assimilés (TPA)   La reforme introduite en 1978 a porté essentiellement sur la fiscalité immobilière, ainsi il a été crée un impôt spécifique

x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x CFONB – Brochure Codes opérations interbancaires – V 3.0 - Mars 2010 7 2.1.5 Agios et frais (AGFR) Codes opé. Libellé Débit Crédit Générique 61 63 70 62 64 65 66 67 Agios Produits financiers Charges financières Commissions et frais divers Commissions y compris taxes Commissions hors taxes Commissions non taxables Taxes x x x x x x x x x x x 2.1.6 Opérations de financement et de blocage (OPFI) Codes opé. Libellé Débit

comptes annuels – le bilan – le compte de résultat – l’annexe LE BILAN ACTIF = Emplois des capitaux PASSIF = Ressources en capitaux Le BILAN • ACTIF – IMMOBILISE – CIRCULANT – COMPTES DE REGULARISATION ACTIF • PASSIF – – – – CAPITAUX PROPRES PROVISIONS DETTES COMPTES DE REGULARISATION PASSIF = Total EMPLOIS = Total RESSOURCES Le BILAN ACTIF (emplois) • ACTIF IMMOBILISÉ – Immobilisations incorporelles (droit au bail, clientèle, marque…) – Immobilisations corporelles