La Finance Islamique Au Maroc

NORA AOUAD SARA EL HAKKI KAWTAR BELMAATI SARA PR KICH 2010 - 2011 Introduction générale. I- Généralités sur le mariage mixte : 1- Définition d’un couple mixte. 2- les positions de différentes religions. II- Le mariage mixte au Maroc: 1- Les causes du mariage mixte : quête culturelle ou simple coïncidence ? 2- Les contraintes culturelles 3- Les conditions et les procédures du mariage mixte. III- Le mariage blanc : 1- Le mariage blanc comme forme illégale du mariage mixte

un temps assez long. En dt bancaire, l'usage a la valeur et la portée d'une convention tacite. Comme toute convention, il doit être prouvé par le praticien qui l'invoque. un parère peut être délivré par le groupement professionnel des banques du Maroc. L'usage en matière bancaire ne peut déroger aux règles posées d'une façon impérative par la loi. il peut cependant écarter une règle de dt supplétive comme le ferait une convention. et les juges ne doivent à ces usages, dits conventionnels, que le

Loi de finance 2012 Communication: un premier bilan positif pour 2012 Le ministre de la communication, porte-parole du gouvernement, M. Mustapha El Khalfi, a qualifié de positif le premier bilan du secteur de la communication pour 2012. Lors de la présentation jeudi du budget sectoriel de son département devant la commission de l'enseignement, la culture et la communication de la chambre des représentants, M. El Khalfi, a cité, à ce propos, l'élaboration du projet de loi relatif au Conseil national

bénéficient d’un abattement de 40 %. Réduction de l’impôt au titre des pensions de retraite de source étrangère Les contribuables ayant au Maroc leur résidence habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. 1 2 : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013

disposent et octroie une partie de ses fonds comme crédit moyennant une rémunération. L’article premier de la loi bancaire du 14 février 2006 définit les établissements de crédits comme : « Les personnes morales qui exercent leurs activités au Maroc, quels que soient le lieu de leurs siège sociale, la nationalité des apporteurs de leurs capital social ou leur dotation ou celle de leur dirigeants et qui effectuent, à titre de profession habituelle, une ou plusieurs des activités suivantes : La

des Lumières, au XVIII ème siècle. Du point de vue pô, la France a connu la Révolution, elle possède dc un système pô moderne, favorable au peuple. La force de l'Occident réside dans la modernité de ses institutions, ds sa gestion de l'éco et des finances. Monde Oriental, rive Sud de la Méditerranée: Population majoritairement rurale, réalité tribale, association culture élevage pr l'agriculture. Enseignement traditionnel soumis aux lois coraniques Monde du sous développement 2) L'expédition

leur évolution ces dernières années, les volumes ont bien entendu baissé, cependant un certain nombre d’acteurs jugent qu’ils n’ont jamais été vraiment élevés. En effet, ils ont été momentanément dopés par d’importantes d’introductions en bourse (Maroc Telecom, Immobilières, etc.) et la présence d’investisseurs étrangers. Au final, cette faiblesse des volumes entraine un manque de liquidité, avec des conséquences concrètes : Les prix peuvent être impactés de manière sensible par des faibles volumes

qui a permis d’attirer un consortium dont la composition et la qualité furent alors inégalées, mené par la Royale Marocaine d’Assurances et associant de grands noms de la finance internationale – Union Bancaire Privée, Citibank, Morgan Grenfell plc, Pictet & Cie, Soros Quantum Fund, - à des fleurons de l’économie et de la finance marocaines. Aujourd’hui, BMCE Bank représente une Banque de capitaux majoritairement marocains, disposant d’un actionnariat de qualité et de prestige, une Banque conjuguant

bénéficient d’un abattement de 40 %. Réduction de l’impôt au titre des pensions de retraite de source étrangère Les contribuables ayant au Maroc leur résidence habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F

(ybLasQl (9980) 3A gl alae oOLLEE oloL8O | TKONo! | SHXol Conseil national des droits de l’'Homme Le Droit des enfants à la santé au Maroc L’OMS définit la santé comme un « état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité » (OMS). Le droit à la santé est consacré par de nombreux instruments internationaux des droits de l’homme, dont notamment  le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels