La Filiation Par Le Sang

ne nous oblige pas à s'occuper de nos frères et sœurs. Introduction. Peu de domaine du droit on subit depuis une cinquantaine d'années autant de bouleversement, autant de transformation que le droit de la famille, soit le divorce, soit la filiation, soit les relations entre époux. Le Code Civil a connu des remaniement. Ces mutations accompagnent les mutations de la société. Quand on regarde l'histoire du droit de la famille et toutes ces réformes, plus que jamais, il faut s'interroger sur la

l’enfant est sans filiation vis-à-vis de sa mère qui l’a mis au monde, et passé un certain délai, il pourra être adopté. Nous allons à présent étudier la déclaration prénatale. A- Une déclaration prénatale du père Les parents peuvent reconnaitre leurs enfants avant la naissance, elle est faite en connaissance de cause devant l’officier d’Etat civil, d’un notaire ou d’une procédure judiciaire, par laquelle une personne manifeste sa volonté d’établir un lien de filiation avec un enfant

INTRODUCTION Nous pouvons en premier lieu définir la notion de "famille" comme personnes ayant des liens de parenté, de sang ou d'alliance et de même descendance. Elle est considérée comme une institution, elle est régie par des lois et est reconnue juridiquement. Et comme toute institution, elle a son rôle. Dès lors, nous nous sommes demandés comment et dans quel contexte cette évolution s'est passée. Nous allons vous présenter les différents critères de cette évolution de 1945 à nos jours. I)

Jean-Nicolas Bécue Université PARIS 1 Le 16 avril 2010 Droit de la Famille Comparez adoption plénière et adoption simple ? ____________________________________________________________ ____________ Le titre VIII du Code Civil dispose de la filiation adoptive. Il opère une distinction entre adoption plénière et adoption simple. Les articles 343 à 359 définissent les conditions requises pour l’adoption plénière, le placement en vue de cette adoption et le jugement la consacrant et ses effets.

1 FICHE COURS 4 LE STATUT PERSONNEL : LA FILIATION Loi de 2005 : Egalité des filiations. Convention de NYC de 1990 : Met en avant l’intérêt supérieur de l’enfant. Directement invocable en France. +La filiation par le sang -Etablissement de la filiation : -Règles de rattachement : -Règles générales : -311-14 Code civil : Sur la filiation biologique : "La filiation est régie par la loi personnelle de la mère au jour de la naissance de l'enfant ; si la mère n'est pas connue, par la loi personnelle

directement sur cette page et l’envoyer avec votre copie à la correction. En sociologie, on dit que la famille désigne des gens « liés par le sang et éventuellement les alliés » (oncles, tantes, cousins grands-parents). C’est ce que l’on appelle, la famille au sens large. En droit, « la famille est l’ensemble des personnes unies par le mariage, la filiation ou par la parenté et l’alliance » (Droit Civil). La famille nucléaire est composée des parents (père et mère) et des enfants à charge (non mariés)

par des liens juridiques. La filiation constitue un lien juridique entre un enfant, son père et/ou sa mère. Il s’agit de la maternité et de la paternité. Il ne faut pas confondre la filiation juridique avec la filiation biologique. Une fois que le lien de filiation est établi, cette filiation va automatiquement, en raison de la loi, produire des effets de droit. Quels sont ses effets ? Il a des effets personnels tels que le nom qui sont des conséquences de la filiation. Il y a aussi l’autorité parentale

Robin Lucas pour le lundi 26 septembre BTS CV2 Génération Le lien de sang est un moyen d’appartenance incontestable. La filiation d’un enfant à une famille se fait naturellement grâce à se lien. Même si se lien existe forcément, si il n’est pas entretenu, comme pas exemple dans le tome III, du livre III les Misérables, « le grand père et le petit fils » de Victor Hugo, se lien peut peux à peux s’effacer. Dans une société qui prône l’individualisme cette

prend 3 étapes: Antiquité, MA, EM. Occident, la famille diminue, et adoucissement des relations. Temps de guerre et de crise, la famille se resserre, jusqu’au foyer conjugal. Antiquité, la famille est la gens, groupe étendue, pas forcément de lien du sang, esclaves et domestiques, groupe politique et économique, sous l'autorité du pater. Au MA, avec le christianisme, famille étendue, clan patriarcal avec les invasion barbares, l’église crée un model centré sur le mariage et la fidélité: premier rétrécissement

par des liens de filiation et d alliance ,qui ne vivent pas obligatoirement sous le meme toit. Il existe trois types de filiation : la filiation légitime,lorsque les parents de l enfant sont mariés ; la filiation naturelle, lorsque les parents de l enfant ne sont pas mariés ; la filiation adoptive,lorsque l enfant a été adopté ce lien est un lien juridique L alliance est le lien de famille issu du mariage c est un lien juridique;tandis que la filiation est issue du sang c est un lien biologique