La Filiation Par Le Sang

à la filiation. Les relations incestueuses ne peuvent être légitimées par le mariage ; le texte de loi précise les personnes avec lesquelles la parenté ou l’alliance, en ligne directe ou/et collatérale, empêchent l’union matrimoniale, sous peine de nullité. Cette prohibition concerne aussi bien la parenté légitime, naturelle ou adoptive. L’inceste absolu étant, semble-t-il, constitué par les liens du sang (ascendants/descendants, frère/soeur, oncle-tante/neveu-nièce). De même, la filiation d’un enfant

en puissance de la saga, opérée dans la deuxième épisode. Les clivage inter-générationnels, l'inexorable filiation et une certaine image du « rêve américain » sont autant de thème abordés par l'article et illustrés avec maestria par Coppola et sa fratrie. Pierre Billard débute son propos par le constat qu'en 1975, l'industrie Hollywoodienne semblait particulièrement moribonde et que le sang neuf apporté par une poignée de jeunes réalisateurs (Spielberg, Lucas, Scorsese et Coppola donc...), lui

sachez qu'il existe deux types d'adoption : l'adoption plénière et l'adoption simple. Principale différence entre elles : l'adoption plénière supprime le lien de filiation entre l'adopté et sa famille d'origine en lui substituant un nouveau lien de filiation avec l'adoptant tandis que l'adoption simple laisse coexister ces deux liens de filiation. En raison de ses effets, l'adoption plénière est donc soumise à des règles plus strictes que l'adoption simple. Le point sur la procédure propre à chaque régime

patronymique a pour but d’identifier tous les membres d’une même famille. Toutefois, l’acquisition du nom peut s’effectuer de différentes manières. En effet l’acquisition du nom pour un nouveau-né, se fait grâce à la filiation. Article 311-21 du code civil « lorsque la filiation d’un enfant est établi à l’égard de ses deux parents au plus tard le jour de sa déclaration de sa naissance ou par la suite mais simultanément, ces derniers choisissent le nom de famille dévolu ». Plusieurs possibilités

désigné la personne à laquelle l'enfant sera confié. Quand il statue sur le divorce par exemple. * Dans la famille naturelle, l'exercice est solitaire dans deux cas tous deux prévus à l'art. 374 :- quand le lien de filiation est établi à l'égard d'un seul parent. - quand le lien de filiation est établi à l'égard des deux parents, l'exercice de l'autorité parentale revient à la mère si les conditions de l'art. 372 ne sont pas réunies). En cas de décès de la mère, l'exercice de l'autorité parentale revient

biens qu'une personne laisse à son décès. Accepter, refuser l'hérédité. Ils [les prêtres] se recrutaient par initiation ou adoption : à cette filiation spirituelle était attachée pour eux la survivance d'usufruit, l'hérédité (Proudhon, Créat. ordre,1843, p. 248).Une foule de grandes choses s'organiseront sous forme monastique, avec hérédité en dehors du sang (Renan, Apôtres,1866, p. 132).? Adition* d'hérédité.? Pétition d'hérédité. ,,Action par laquelle une personne qui se prétend héritière fait la

depuis la présentation du projet de loi par la minitre de la Justice, Christiane Taubira, au Conseil des ministres le 7 novembre 2012. Ce projet de loi entend ouvrir le mariage aux couples de personnes de même sexe, mais également de leur ouvrir la filiation adoptive qui semble être un corrolaire du mariage en lui-même. De la même manière que le « tabou » de la reconnaissance des couples du même sexe a été difficilement surmonté par le législateur de 1999, qui a expressément admis dans le Code civil

UNIVERSIT~ DE DAKAR FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES ET ÉCONOMIQUES L'ÉTABLISSEMENT DE LA FILIATION EN DROIT SÉNÉGALAIS DEPUIS LE CODE DE LA FAMILLE THÈSE POUR LE DOCTORAT D'ETAT EN DROIT PRÉSENTÉE ET SOUTENUE PUBLIQUEMENT PAR LAMINE SIDIME JURY: PRÉSIDENT: M r PIERRE BOUREl, Professeur à l'Université de Paris Il SUFFRAGANTS: M r JACQUES FOYER, Professeur à l'Université de Paris JI M SERGE GUINCHARD, Professeur aux Universités de Lyon III et de Dakar r D

lien de parenté entre les personnes physiques : la filiation I. Filiation romaine et patria potestas a. La volonté paternelle : source de la filiation romaine 1. La naissance en légitime mariage 2. L’adoption b. La puissance paternelle : effet de la filiation romaine 1. Aspect personnel de la patria potestas 2. Aspect patrimonial de la patria potestas 3. Extinction de la patria potestas : l’émancipation II. Le Moyen Age ou la filiation sous le contrôle de l’Église a. Les influences multiples

et l’Empire que seront esquissées les grandes lignes de l’adoption telle qu’elle apparaît aujourd’hui. L’adoption est un « acte juridique qui crée entre deux personnes, qui ne sont pas nécessairement parentes par le sang, un lien juridique de filiation » (1). Cette filiation, dite « adoptive », est traitée aux articles 343 à 370-2 du Code civil. Sous l’ancien droit, l’adoption n’est pas encore une institution, mais existait déjà. D’abord instrument de puissance familiale, elle fut plus tard