La Condition Des Terres Et Des Personnes Dans La Seigneurie

qu’est la seigneurie apparait comme une organisation complète sur tous les plans (politique, administratif, économie et social). De plus, c’est un territoire autonome mais qui noue des relations avec les autres, s’organise et s’ordonne (Chapitre 1). D’autre part, cette société voit une grande variété de manifestation de solidarité qui s’exprime à tous les niveaux et répond à la recherche de l’appui d’un groupe (Chapitre 2). CHAPITRE 1 : L’ORGANISAITON ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA SEIGNEURIE CHAPITRE

s’intègrent dans de grands domaines. De plus à ce moment la politique fiscale n’est pas favorable aux petits propriétaires. Les grands domaines eux sont souvent exonérés d’impôt. Cette situation pousse à l’extrême le phénomène de concentration des terres. Avec le déclin des échanges et avec l’insécurité, les grands domaines se replient sur eux-mêmes. Ils vivent en autarcie. A l’intérieur de ceux-ci, la terre est divisée en lots, qui sont concédés à des tenanciers, qui vont travailler pour le

un exemple concret de la servitude au XIème siècle ? Le texte étudié est un extrait (cinq en tout) d’un cartulaire appelé « Le livre des serfs », un cartulaire est un recueil d’actes, de documents administratifs concernant le plus souvent une personne physique ou moral et qui permet de retrouver ces actes plus facilement. Un cartulaire est en général religieux. Le texte se déroule à l’abbaye de Marmoutier, abbaye près de Tours, dans le comté d’Anjou et est écrit entre 1070 et 1097 (même si

En 1789 on exalte la loi qui répond à la nécessité d’une dépersonnalisation des relations sociales que la monarchie n’a pu engager. Chapitre 1 : Le système féodal. Section 1 : Le dénombrement de la puissance publique. • L’apparition de la seigneurie banale. L’autorité se trouve désormais dans les mains des seigneurs ainsi un glissement c’est opéré. L’autorité était dans les mains du roi, puis ce sont les principes territoriaux qui ont récupérer cette autorité, et enfin les seigneurs. Dès le

Histoire du Droit Définitions État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs

miné par des dislocations que l'on retrouve partout dans l'Europe. Ces dislocations des formes étatiques sont l’œuvre de la féodalité, le pouvoir descend à un échelon très bas dans la société civile, et est incarné dans une petite unité, appelée la seigneurie banale. Le roi n'a plus de pouvoir royal. Les seigneurs commandent aux paysans, mais sans être coupé par le gouvernement royal. Puis enfin vient la reconstruction du pouvoir royal, ce pouvoir va se reconstruire petit à petit, qui va naître de son

institution supra nationale. Appliqué en france que pcq l etat le veut bien. A l echelle historique l etat n a pas toujours etait le seule producteur de regle jurdique . il y a eu des periodes dans l histoire ou un usage par un petit groupe de personne pouvait acquerir le caractere de droit. Source du droit sont les sources creatrice du droit et ce qui les incarne, les producteurs du droit Quel est l axe retenu dans ce cour ? Quel est le rapport entre la situation de force ou de faiblesse du

pouvoirs publics : chacun va exercer des pouvoirs autonomes dans son intérêts des pouvoirs que l'on attribue normalement à l'état. De cette double hiérarchie, ressort un morcellement des pouvoirs publics. Ce sont des principautés qui seront des seigneuries et cela s’accompagne avec une faite de l'autorité public car chacun veut s'accaparer des prérogatives régaliennes. Donc monde féodal dominée par une aristocratie militaire qui va développer son propre mode d'organisation sociale, son propre mode

protocole et les premiers partages établis par la charte. A-Rappel du protocole B-Répartition géographique des droits et des revenus. II-Le corps : ce qu’établit la charte. A-Partage des droits sur les activités économiques. B-Exploitation des terres et des outils de transformation. III-Le caractère éternel de la charte, ratifié par les deux partis. A-Le seigneur : garant des droits de l’Eglise. B-L’Eglise : soutien du pouvoir seigneurial. C-L’eschatocole. Introduction : Accroche :Dérivé

1. Alleu, tenure et réserve Au Moyen Âge, la grande majorité de la population vit à la campagne et cultive la terre. En contrepartie de leur protection, les seigneurs exigent des paysans un certain nombre de services et de redevances. Les terres cultivables sont réparties en 3 catégories : l'alleu, la tenure et la réserve. L'alleu est une terre qui n'appartient pas au seigneur. Elle est la pleine propriété du paysan et clé sa famille et est libre de tous droits seigneuriaux. Toutefois, le