L Adaptation Du Notaire Face A L évolution Du Marché

pourquoi faire ? ». D’autres interrogations viennent à l’esprit des entrepreneurs au sujet de la définition de cette stratégie : quelle stratégie pour mon entreprise ? Comment la bâtir ? Quelles sont les méthodes qui existent ? Finalement, dans la pratique, on constate que la non-réalisation d’une stratégie est souvent une affaire de temps, le temps dont manque l’entrepreneur pour s’informer sur les types de stratégies existantes et les moyens qui s’offrent à lui pour les appliquer. Il est vrai que l’essentiel

électronique a. Définition 1 b. Définition 2 c. Définition 3 d. Définition 4 II. Les principaux types du commerce électronique a. Le commerce électronique B to B b. Le commerce électronique B to C III. Les autres types du commerce électronique a. Le C to C b. Le B to E c. Le B to G d. Le G to C e. Le A to A Section 2 : Rôles du commerce électronique I. L'objet du commerce électronique II. Les services du commerce électronique a. Les sites

Le droit civil a au sein du droit privé la fonction de droit commun, c’est le droit référence le droit auquel on va se tourner s’il n’existe pas de règles spéciales dans les autres droits notamment le droit des affaires (s’il n’existe pas de règles dans le droit des affaires, on applique le droit civil). Différences • Le droit commercial a été érigé en matière autonome parce qu’il avait des impératifs spécifiques que n’a pas le droit civil. ces impératifs sont trois : A- Rapidité et souplesse

et rôle du Conseil d’orientation des retraites 15 1. Le périmètre des questions à traiter en 2007 et en 2008 2. Les conditions de mise en œuvre du calendrier en 2007 et 2008 et le rôle du Conseil d’orientation des retraites CHAPITRE 2 LES ELEMENTS A PRENDRE EN COMPTE : LE CONTEXTE ECONOMIQUE, SOCIAL ET FINANCIER 21 I - Les perspectives financières des régimes 22 1. La situation financière à court terme et les comportements récents de départ en retraite 2. De nouvelles projections

                                                                                                                             .........................................................................................................................  4     II­  Étude de marché                                                                                                                                            ...........................................................................................................

juillet 1992 a été réformé par la loi 2004-12 du 6 février 2004 portant modification du Code Général des Impôts. Ces modifications se justifient par un souci d’amélioration du civisme fiscal, de simplification des procédures, de création d’emplois et principalement d’encouragement de l’investissement privé. C’est ainsi que la Contribution Globale Unique a été instaurée, l’Impôt sur le revenu des Société (IS) est passée de 35 à 25%. En 2006 l’Etat est allé plus loin en ramenant l’IS à 25% avec application

de commerce, c’est une reprise d’une ordonnance de 1986. Celle-ci a été codifiée dans le code de commerce.  Ce droit de la concurrence a pour objectif de protéger la concurrence et de favoriser la concurrence parce que dans une économie libre, de marché, la concurrence est considéré comme étant essentielle pour protéger les consommateurs parce que cela permet de faire baisser les prix. Pour cela le droit de la concurrence cherche à éviter toutes les entraves qui peuvent venir des acteurs de l’économie

Maître de conférences classe « A », UMMTO Rapporteur : BIA Chabane, Professeur, UMMTO Examinatrice : BOUZAR Chabha, Maître de conférences classe « A », UMMTO Examinateur : ACHOUCHE Mohamed, Maître de conférences classe « A », U/BEJAIA Examinateur : OUKACI Kamel, Maître de conférences classe « A », U/BEJAIA Date de soutenance : …………………. Remerciements Mes remerciements vont tout d’abord à mon directeur de mémoire le Professeur BIA Chabane, qui a cru en moi et a su me guider et me faire progresser

Créteil) Objet d’étude 1 Présentation de l’objet d’étude 1 4 Interrogation 1 Séquence A Le vampire Séquence B Sherlock Holmes ACTIVITÉS ET PROLONGEMENTS Histoire des arts Füssli 6 18 32 34 Interrogation 2 Séquence A Ruy Blas de V. Hugo Séquence B Les Miettes de P. Pinaud ACTIVITÉS ET PROLONGEMENTS Histoire des arts Delacroix 36 47 60 64 Interrogation 3 Séquence A Bouvard et Pécuchet Séquence B Madame Baptiste ACTIVITÉS ET PROLONGEMENTS Histoire des arts

Ces opinions et conclusions doivent être considérées comme propres à l’auteur. Master FACG, FSJES Meknès Mémoire de fin d’études Dédicace A ma mère… Remerciements Master FACG, FSJES Meknès Mémoire de fin d’études Pour autant qu’il soit la somme d’une expérience ou d’un essai de réflexion, les aides ou influences extérieures ne sauraient être méconnues, encore moins, reniées. Tout d’abord, je tiens à remercier Monsieur Abdelghani BOUAYAD, vice doyen de la FSJES de Meknès