Kot-à-projet

Avec le soutien de la Communauté française Brochure téléchargeable à partir du site www.cepag.be Rubrique "Productions", catégorie "Etudes" Rédaction: Isabelle MICHEL Editeur responsable: Thierry BODSON ▪ CEPAG asbl rue de Namur, 47 ▪ 5000 Beez 2e impression: novembre 2009 Justice fiscale = Justice sociale ! C’èst toudi li p’tit qu’on spotche ? Payer des impôts est juste. Encore faut-il que l'impôt soit juste. Mise à jour des barèmes fiscaux (exercice 2010, revenus 2009) et des calculs qui

Partie ii - L'échange A ses côtés, on trouvera l’échange (1702 à 1707 CC), avec la nécessité, sauf dérogation, d’y appliquer les règles applicables à la vente. Néanmoins, l’échange précède la vente d’un point de vue historique (le troc d’une chose contre une autre), et ce ne sera qu’à l’apparition de la monnaie que naîtra la vente. Et aujourd’hui, l’échange est-il désuet ? Non, voir les exemples encore nombreux (« Troc International »), proposant des échanges entre particuliers, ou encore d’autres

la partie introductive Lire 2. Plan de la partie introductive Lire chapitre i – le contrat ? A. Le contrat Le contrat est un concept technique , une construction intellectuelle que partagent plusieurs disciplines sans nécessairement que le contenu soit identique. Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieur autres à donner , à faire ou à ne pas faire quelque chose ( art 1101 CC). Le CC insiste sur l’échange de cst et sur son effet

concepts généraux s’appliquent à une multitude de cas pratiques. L’obligation peut être définie comme le lien de droit en vertu duquel une ou différentes personnes peuvent contraindre une ou différentes autres personnes à « donner », à faire ou à ne pas faire quelque chose. 1.2 POLYSEMIE DU TERME C’est donc un lien de droit entre deux personnes au minimum. Différents schémas sont possibles. B A B’ A B’’ B A C’est un lien de droit c’est à dire qu’une personne est tenue à ses obligations et le créancier

 Introduction 1. Historique L’évolution de la comptabilité peut être scindée en 3 étapes historiques A l’origine, la comptabilité avait un seul but : Compter Dans une période plus moderne, elle devient un système visant à rattacher les faits isolés les uns aux autres autrement que par simple addition. De nos jours, la comptabilité est devenue un outil d’analyse. L’origine de la comptabilité La comptabilité est liée au développement des échanges commerciaux. Son origine peut se

Tout le français aux concours d’entrée Orthophoniste Vocabulaire, orthographe, grammaire Benoît Priet Professeur de français et de tests psychotechniques pour les préparations aux concours paramédicaux à Poitiers © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-054638-1 Table des matières Avant-Propos Présentation des 16 concours 1 2 Vocabulaire Racines des mots Homonymes lexicaux Paronymes Locutions, expressions, proverbes Figures de style Concours blancs et annales 9 10 21 25 28 35 41

Gaston Bachelard (1934) LA FORMATION de l’esprit scientifique Contribution à une psychanalyse de la connaissance objective Un document produit en version numérique par Jean­Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Gaston Bachelard (1934) La formation de l’esprit scientifique 2 Site web: http://www.uqac.uquebec

CAEN, TYPOGRAPHIE DE A. HARDEL, ÉDITEUR, RUE FROIDE, 2. 1856. PRÉFACE DE L'ÉDITEUR. La dernière fois que je visitai dans sa retraite de Mesnil-Durand le savant Louis Du Bois (en octobre 1854), ce laborieux vieillard, plus qu'octogénaire, me montra un Glossaire du Patois Normand qu'il avait commencé vers la fin du dernier siècle, et me pria de lui chercher un éditeur. Je parcourus ces pages, je les emportai, et bientôt un homme d'intelligence et de goût prit à ses risques et périls les

PENAL SPECIAL Adrien MASSET CALANDE Anne-Sophie 2012-2013 = travail de qualification de l’infraction. Prérequis : procédure pénale et droit pénal général Pas de syllabus Code pénal à jour Examen oral Ouvrages de référence mais l’on se réfère à ce qui est dit au cours « Initiation au droit pénal spécial » de Mr A. De Nauw- éd. kluwer 2008 (619 pages) : il couvre tout le livre 2 du code pénal // inleiding tot het strafrecht, 2010, 492 pages, 6e éd. « Collection de droit pénal : les Infractions » 

Paris M. Joseph CARLES, Maître de Conférences à l’Université Toulouse I M. Michel MAGNAN, Professeur à Concordia University, rapporteur M. Simon PARIENTE, Professeur à l’Université Toulouse I M. Jacques ROJOT, Professeur à l’Université Paris I, rapporteur M. Bruno SIRE, Professeur à l’Université Toulouse I, directeur de recherche Résumé La qualité de la certification rendue par les cabinets d’audit financier est un élément important de leur survie à long terme et, plus largement, de la transparence