Jean-Jacques-Régis de Cambacérès

projets sont présentés par Cambacéres (2e concul) ils n’aboutieront pas. Jacques Jean Régis de Cambacéres (1754-1824) est originaire de Montpellier ; son père était maire de la ville et conseiller à la cours des Aides. Il devient avocat à 19 ans et succède à son père. Il décide rapidement de se lancer dans une carrière politiuqe : Louis XVI convoque les Etats généraux en mai 1789 et C est élu député suppléant de la ville de Montpellier. La révolution commence et Cambacéres prend ses distances avec

civil l'action demeure dans le temps car il est sans cesse readapter a notre société. I raison d'élaboration du code civil au XIXeme siecle Jean-Jacques Régis de Cambacérès présenta trois projets. 9 aout 1793 avec 719 articles. 9 septembre 1794 297 articles. Et enfin un troisième projet beaucoup plus complet à la fin 1795 avec 1104 articles . Jean-Etienne-Marie Portalis en était membre. En fait , le code Civil était déjà presque rédigé à l’arrivée de Napoléon Bonaparte. Mais c’est sa volonté

Le Sacre de Napoléon Le Sacre de Napoléon (titre complet Sacre de l'empereur Napoléon Ier et couronnement de l'impératrice Joséphine dans la cathédrale Notre-Dame de Paris, le 2 décembre 1804) est un tableau peint entre 1805 et 1807 par Jacques-Louis David, peintre officiel de Napoléon Ier, ayant don vécu au XIXème siècle. Imposante par ses dimensions, presque dix mètres sur plus de six, la toile de David est conservée au Louvre. Une copie commencée en 1808 et terminée lors de l'exil du peintre

citations que vous complèterez, et expliquez comment est perçue la loi à cette époque : «  Mieux vaut de … lois que pas de lois, car c’est l’instrument qui permet de … … …, même si elles doivent les … » (Jean-Joseph Mounier). « C’est être libre en effet que d’être … » (Jean-Jacques Régis de Cambacérès) « Entre le … et le …, entre le … et le …, c’est la … qui opprime et c’est … … … » (Henri Lacordaire). 5. Commentez cette citation de Montesquieu «  Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut

Les échecs des projets du code civil de Cambacérès. "Ma vraie gloire ce n'est pas d'avoir gagné cinquante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce qui n'effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil." Ainsi s'exprimait Napoléon Bonaparte à Sainte Hélène. En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804.Pourtant cette œuvre toujours utilisée deux siècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements. Le code civil devait

droit). En pratique la quasi-totalité des élèves avocats est titulaire d'un Master 2 au moins. Il s'agit donc d'une formation longue qui est obtenue en général à Bac + 7 ou 8. LES AVOCATS HISTORIQUES : Pierre-Antoine Berryer Jean-Jacques-Régis de Cambacérès Jeanne Chauvin Cicéron Danton LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS : Avantage : Le travail de l’avocat n’et pas un travail routinier car les dossiers sont divers et variés. En outre selon sa spécialité, il peut beaucoup voyager et

conquête britannique, même s'il a quelque peu évolué par la suite. Ce texte a été beaucoup modifié depuis la IIIe République mais reste, aujourd'hui encore, le fondement du droit civil français et, plus largement, de tout le droit français. Le doyen Jean Carbonnier disait ainsi du Code civil qu'il est « la constitution civile des Français ». Son domaine est en effet extrêmement large : le droit des personnes (le nom, le statut de la personne humaine, la personnalité juridique, les incapacités, c'est-à-dire

assemblée de préparer un code civil. Et c’est Cambacérès qui sera l’auteur de 3 projets de code civil en 1793,1794 et en 1796. Malheureusement, ses projets sont des échecs car les circonstances ont fait que son premier code civil n’est jamais venu en discussion devant l’assemblée. C’est notamment à cause de la situation politique de des évènements militaires qui impliquaient que l’assemblée n’avait pas le temps de débattre sur ce code civil. Ensuite, Cambacérès en rédige un autre à la demande du gouvernement

L’avortement des projets de Code civil de Cambacérès "Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil." (Napoléon Bonaparte, Le mémorial de Sainte-Hélène) Dès 1789, le peuple français encore marqué par l’esprit révolutionnaire, l’Assemblée Constituante ordonna la rédaction d’un code de lois applicables à tous les Français. C’était rompre avec les particularismes

sévère, grâce à sa la situation s'est améliorée pour les homosexuels, toujours en Occident. Par exemple, en France, l'homosexualité a été dépénalisée par le Code pénal de 1791. Napoléon Ier n'est pas revenu sur cette évolution. Le fait que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, rédacteur d'un premier projet de Code civil avant le Consulat, était homosexuel, est parfois dit avoir joué un rôle. C'est sous le gouvernement de Vichy qu'une discrimination pénale réapparait (en des termes d'Ancien régime) et en 1982