Jean-Henri Fabre

versées aux cinq ou dix personnes les mieux rémunérées, que l’effectif excède ou non deux cents salariés (art 225-15 du Code de Commerce). A de rares exceptions près, qui font figures de précurseurs en la matière (exemple : Claude Bébéar en 1993 et Jean Peyrelevade en 1999), les dirigeants français ont longtemps cherché à se soustraire à la divulgation de leurs rémunérations. Le premier rapport Viénot I publié en juillet 1995 n’aborde pas la question de la transparence sur la rémunération des dirigeants

L’homme révolté Albert CAMUS À Jean Grenier Et ouvertement je vouai mon cœur à la terre grave et souffrante, et souvent, dans la nuit sacrée, je lui promis de l’aimer fidèlement jusqu’à la mort, sans peur, avec son lourd fardeau de fatalité, et de ne mépriser aucune de ses énigmes. Ainsi, je me liai à elle d’un lien mortel. Holderlin, La Mort d’Empédocle Introduction : L’absurde et le meurtre Il y a des crimes de passion et des crimes de logique. Le Code pénal les distingue

Nouveau régime Mention « droit international » Présentée et soutenue publiquement le 26 juin 2003 par Nicolas NORD DIRECTEUR DE RECHERCHE : Monsieur Jean-Marc BISCHOFF, Professeur émérite de l’Université Robert Schuman (Strasbourg III) JURY : Madame Danièle ALEXANDRE, Professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III) Monsieur Jean-Marc BISCHOFF, Professeur émérite de l’Université Robert Schuman (Strasbourg III) Monsieur Andreas BUCHER, Professeur à l’Université de Genève Monsieur Paul

TEILHARD de CHARDIN (1881 - 1955) Le phénomène humain Un document produit en version numérique par Pierre Palpant, bénévole, Courriel : ppalpant@uqac. ca Dans le cadre de la collection : “ Les classiques des sciences sociales ” fondée et dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web : http : //classiques.uqac.ca/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul -Émile Boulet de l’Université du Québec à Chicoutimi Site web : http : //bibliotheque

documentaire de cette expertise. Le Centre d’expertise collective de l’Inserm a assuré la coordination de cette expertise collective. V Groupe d’experts et auteurs Jean ADÈS, Service de psychiatrie, Hôpital Louis Mourier, Colombes Elisabeth BELMAS, Histoire moderne, Université Paris XIII, Maison des sciences de l’Homme, Paris-Nord Jean-Michel COSTES, Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), Saint-Denis Sylvie CRAIPEAU, Sociologie, Institut national des télécommunications, Évry

M´canique quantique e ´ Cours de l’Ecole polytechnique Jean-Louis Basdevant et Jean Dalibard F´vrier 2002 e Table des mati`res e Avant-Propos 7 Constantes physiques 13 1 Ph´nom`nes quantiques e e 1 L’exp´rience de Franck et Hertz . . . e 2 Interf´rences des ondes de mati`re . . e e 3 L’exp´rience de Davisson et Germer . e 4 R´sum´ de quelques id´es importantes e e e . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Professeur, Université Paris I M. Pierre LOUART, Professeur, Université Lille I M. Christophe GASQUET, Directeur de la Formation, LRQA-France M. Jacques IGALENS, Professeur, Université Toulouse I M. Thierry LE ROY, Directeur de la Qualité, Pierre Fabre Dermo-Cosmétique M. Albert PITTON, Directeur Régional Adjoint, Spie Communications Directeur de recherche Rapporteur Rapporteur Suffragant Suffragant Suffragant Suffragant “L’Université n’entend ni approuver ni désapprouver les opinions particulières

Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. Monsieur Pierre BERLIOZ Professeur à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, rapporteur. Monsieur Nicolas MATHEY, Professeur à l’Université Paris Descartes, rapporteur. Monsieur Jean STOUFFLET, Professeur émérite de l’Université d’Auvergne. tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 Principales abréviations tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 PRINCIPALES ABRÉVIATIONS AELE AFDI AGS al. AJDA AMF art. Ass. plé. BCCI BDCF BGB BRDA

Département des Sciences Economiques, Sociales & de Gestion U.F.R. de Sociologie ******************* INTRODUCTION GENERALE AU DROIT PRINCIPALES APPLICATIONS AU DOMAINE DU VIVANT Jean-Pierre PLAVINET Maître de Conférences Cours de tronc commun de 2ème Année (Socle commun AgroParisTech & Socle commun de domaines) & Enseignements optionnels de 2ème année ***************** Année 2012/2013 2 SOMMAIRE AVANT-PROPOS ................................................................................

_______________ Membres du jury : Dimitri HOUTCIEFF, Professeur à l'Université d'Evry, rapporteur Benoit LECOURT, Maître de Conférence, HDR à l'Université de Cergy Pontoise, rapporteur Nicolas MATHEY, Professeur à l'Université Paris Descartes Jean STOUFFLET, Professeur émérite à l'Université d'Auvergne tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 À ma mère, À mon époux et nos enfants. tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 PRINCIPALES ABRÉVIATIONS Aff.