Jean de Brienne

Gouvernement d’entreprise COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Christian STREIFF Jean-Paul HERTEMAN Vice-président du conseil d’administration (indépendant) Président-directeur général Marc AUBRY Giovanni BISIGNANI Administrateur représentant les salariés actionnaires Administrateur (indépendant) Jean-Lou CHAMEAU Monique COHEN Administrateur (indépendant) Administrateur (indépendant) Odile DESFORGES Jean-Marc FORNERI Administrateur (indépendant) Administrateur (indépendant) Christian

étaient retranscrits mais dans des roles (des rouleaux). Ces décisions font référence aux coutumes et ces registres ont le nom de olim (on les appelle ainsi car c’est avec ce mot que commençait l’un des premiers rédigé). Ce registre a été en 1263 par Jean de Montluçon, alors greffier de la cour. C- Les établissements du roi et des barons La coutume s’impose à tous : au roi, aux seigneurs et à tous les membres du groupe social. Elle régit l’ensemble des rapports juridiques. Mais de nouvelles situations

interprétation et un commentaire. Travail intéressant car, à l’occasion de ces commentaires, il se livre à des comparaisons avec le droit romain, canonique et les coutumes des provinces alentours (et même la jurisprudence des tribunaux). - La Somme rurale de Jean Bouteillier, 1392. Il avait été bailli successivement de plusieurs localités. Il essaye de faire une synthèse, incluant les coutumes du Nord de la France, le droit romain et le droit canonique. L’objectif est de dépasser la diversité coutumière et

transis, et comme perclus de tous mouvements, de façon que l'âme se relâchant après aux larmes et aux plaintes, semble se déprendre, se démêler et se mettre plus au large, et à son aise. En la guerre que le roi Ferdinand fit contre la veuve de Jean, roi de Hongrie, autour de Bude, Raïsciac, capitaine allemand, voyant rapporter le corps d'un homme de cheval, à qui chacun avait vu excessivement bien faire en la mêlée, le plaignait d'une plainte commune ; mais curieux avec les autres de reconnaître

comme la Pologne par exemple. Rousseau met en avant une idée égalitaire selon laquelle tous les hommes sont égaux politiquement et désigner leur gouvernants et leurs représentants et créer de la loi qui est l’expression de la volonté générale. Jean Marie Arouet : Voltaire ; esprit brillant, sarcastique, il se fait remarquer par ses écrits qui eux aussi critiquent la société de l’Ancien Régime (1694-1778) : il défend une idée originale : s’il y a pouvoir absolu il doit être utilisé dans un sens

Histoire des institutions depuis 1789. Bibliographie : -Le manuel de Guy Antonetti « histoire contemporaine politique et sociale » 2001/2002. -Le manuel de Jean-Jacques Chevallier « histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958 » édition Armand Coli. -Le manuel de Romuald Szramkiewicz et jacques Bouineau «Histoire des institutions ». -Le manuel de Pierre-Clément Timbal et Castaldo « Histoire des institutions et des faits sociaux » Dalloz. Introduction : La chute

fait une promesse. (évêque du dehors). En conséquence, il peut intervenir dans les questions ecclésiastiques, et doit être soumis à l'Eglise. n  Le chef spirituel du Royaume: dans l'opinion populaire, c'est le sacre qui fait le Roi. Tout l'effort de Jeanne d'Arc sera précisément d'arriver à faire sacrer le dauphin, afin qu'il soit reconnu Roi par le peuple. n  La mission du Roi: faire régner la justice: protéger les faibles, défendre l'Eglise. n  Personne sacrée: crime de lèse majesté qui implique

appuyant leur contenance quelque peu incertaine d’un mousquet ou d’une pertuisane, se dirigeaient vers l’hôtellerie du Franc Meunier, devant laquelle s’empressait, en grossissant de minute en minute, un groupe compact, bruyant et plein de 1 Jean de Meung (et Guillaume de Lorris), Le Roman de la rose, Lyon, G. Le Roy, vers 1485. 11 curiosité. En ce temps-là les paniques étaient fréquentes, et peu de jours se passaient sans qu’une ville ou l’autre enregistrât sur ses archives quelque

conseillé, on peut lui faire confiance. Pour lui, les passions humaines font dégénérer les gouvernements. Il y a toujours des dérives possibles. Pour la monarchie, c'est la tyrannie, l'aristocratie par l'oligarchie, la démocratie par l'anarchie. B. Jean Bodin. C'est un humaniste. Il consacre un ouvrage de 6 livres sur la république (1576). Il donne sa définition de la république : « c'est le droit de gouvernement de plusieurs ménages et de ce qu'ils leur est commun, avec puissance souveraine »

Dalloz (Très utile pour les TDs, trop complet) Michel Verpeaux / Droit constitutionnel – Les grandes décisions de la jurisprudence / Puf (conseillé pour les TDs, accessible) Révisions : Hélène Simonian-Gineste /Essentiel du droit constitutionnel Jean-Claude Zarka / Introduction au droit constitutionnel Anales : -Michel Verpaux / Droit constitutionnel – Méthodologie et sujet corrigés Les ouvrages utiles : Pierre Esplugas, Christophe Euzet, … / Droit constitutionnel (sorte de dictionnaire)