Installation classée pour la protection de l'environnement

Ecole supérieur des industries du textile et habillement Rapport de stage Nom et prénom Entreprise d’accueil période Usine de Meknès Lafarge ciment Meknès Du 06 Mai au 01 Juin Module : L’environnement juridique et normatif des achats Calcul du coût de revient achat Cycle : Licence professionnel. Filière : Gestion des achats et Sourcing. Niveau : Première année. Tuteur de stage en entreprise : Responsable de stage ESITH Rapport de stage Usine de Meknès Remerciements

Discipline – Travail ------------- COMMUNICATION NATIONALE INITIALE DE LA COTE D’IVOIRE * Préparée en application de la Convention Cadre des Nations Unies Sur les Changements Climatiques OCTOBRE 2000 MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’EAU ET DE LA FORET DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT Bureau du Projet Changements Climatiques Antenne INP-HB Cocody Danga B.P. V 148 Abidjan ABIDJAN, CÔTE D’IVOIRE Tel. : (225) 22 44 39 01 / 20 21 06 23 Fax. : (225) 22 44 39 01 /20 21 04 95 e-mail : climate@africaonline

Fiche n°3 Articles 11 à 17 de l’ordonnance (O) n° 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires Articles 7 à 16 du décret (D) n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée Code de l’environnement Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique 1 - L’initiative de la création (article 11 O) L’ordonnance du 1er juillet 2004 a élargi le champ des personnes pouvant demander la création d’une association syndicale autorisée (ASA)

9.- 1) Sont inconstructibles, sauf prescriptions spéciales, les terrains exposés à un risque naturel (inondation, érosion, éboulement, séisme, etc…); les parties du domaine public classées comme telles et les aires écologiquement protégées telles que définies par la législation relative à la gestion de l’environnement. 2) Sont impropres à l’habitat les terrains exposés à un risque industriel ou à des nuisances graves (pollutions industrielles, acoustiques etc.) et ceux de nature à porter atteinte

soumises, dans le temps, à des variations trop fréquentes, ni surtout imprévisibles. (rapport du Conseil d’Etat, 2006) Principe souple et plastique, il peut lui-même se décliner en plusieurs exigences, dont la confiance légitime. Celle-ci consiste en protection des droits subjectifs individuels face à une modification imprévisible de la règle de droit, susceptible de remettre en cause des droits acquis. Le rôle des juridictions communautaires et européennes dans la réactualisation du principe de

amélioration……………………………………….Chapitre 3 : description du Rig et informations de supportInformations générales………………………………………………….Structure primaire………………………………………………………..Forage, complétion et maitrise du puits……………………………….Installations et utilitaires……………………………………………….Protection contre incendie et explosion……………………………..Systèmes d'urgence…………………………………………………….Logement et site du camp………………………………………………Test du puits………………………………………………………………Equipements des autres tierces parties………………………………Chapitre 4 :

compte Coût d’aménagement Coût de fonctionnement P 10 Tarifs pratiqués pour l’accès aux services Partenaires financiers possibles Signalétique et diffusion de l’information • • Stationnement et circulation : les panneaux normés Promotion des installations P 10 P 10 P 11 Chronologie des démarches à effectuer Synthèse Annexes • Les labels, gage de lisibilité Stationnement uniquement ! Accueil France Passion ! Camping-car d’hôtes Stationnement et services ! Stop accueil camping-car ! Label Escale

Stockage de la Barbotine I M : Intervention Mécanique N : Nettoyage ASP : Atomisation et Stockage de la Poudre QSE : Qualité Sécurité Environnement ISO SME : International Organization for Standardization : Système de management de l’environnement 1 Liste des Tableaux Tableau 1 : Fiche technique de l’entreprise……………………………………….…....8 Tableau 2 : Echelle de gravité…………………………………………………...….30 Tableau 3 : Echelle de l’exposition………………………………………………….31 Tableau 4 : Echelle des moyens de maitrise

Définitions et méthodes 1.3 Objectifs visés par la maintenance préventive préventive permet de déceler les seuils d’alerte, tant dans les technologies relevant de la mécanique que celles de l’électronique. Au cours de la conception d’une installation, on définit des tolérances pour certains paramètres. La variation progressive d’un paramètre n’implique pas la défaillance d’un organe. Mais lorsqu’un paramètre sort de la tolérance, le fonctionnement peut être complètement perturbé. Le suivi de

propreté. Commercialement, il semble toutefois difficile de louer une chambre d’une superficie inférieure à 12 m² ; installation électrique conforme aux normes de sécurité avec notamment un disjoncteur général différentiel, des protections propres à chaque circuit et de véritables prises de terre. L’exploitant pourra faire établir avec profit un diagnostic de sécurité des installations de gaz et d’électricité par un expert agréé ; risque sanitaire : l’occupant de la chambre ne devra pas subir la présence