Incidence Du Principe Comptable Sur Les Entreprise A But Lucratifs

Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise Christian Prat dit Hauret Alessandro Reitelli Julie Tixier Louis Vaurs François Vidaux Audit interne Noël Pons n o i Audit interne barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Christine Pochet t Francis Lamarque c Éric Lamarque e Christophe Godowski l Florence Fradin l Eustache Ebondo wa Mandzila o Patricia Coutelle-Brillet Élisabeth Bertin i a n Élisabeth Bertin

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN 1 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR "ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN" ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES............................................................ 3 RÉFÉRENTIEL COMMUN DE CERTIFICATION ........................................................................ 24 SAVOIRS ASSOCIES ....................................................

définies à l’avance. Il convient en outre de définir la notion de contrôle, au-delà des variables d’actions qu’il sousentend, à partir des différents acteurs concernés. On pourra distinguer dans ce sens ceux qui sont les donneurs d’ordre du contrôle, qu’il s’agisse des actionnaires, des membres d’une association ou éventuellement de tiers extérieurs à l’organisation, ceux qui sont l’objet du contrôle (opérateurs ou gestionnaires) et ceux qui sont les contrôleurs eux-mêmes (internes ou externes à l’organisation)

conceptions traditionnelles du droit commercial Deux conceptions : - la première consiste à définir le droit commercial par son objet : THESE OBJECTIVE DU DROIT COMMERCIAL ; - la seconde repose sur la qualité des sujets du droit commercial. A) La thèse objective : A été défendue par PARDESSUS, DELAMAR, LE POITEVIN (XIX). Ils prétendent que la compétence du droit commercial, ce à quoi il s’applique, s’apprécie en fonction de la nature des actes accomplis : l’objet du droit commercial

affaires Section 1. L’évolution historique. 1§ La période du droit commercial coutumier. A. Les origines du droit commercial. Trois périodes { discerner pour comprendre l’évolution du droit des affaires :  la période du droit commercial coutumier. o Règles régissant le commerce dans la Grèce antique ou Rome. o Autonomie des villes acquises cependant au XIIème siècle o 1ère apparition des institutions commerciales à ce moment là  comptabilités, banques, sociétés et faillites Le centre de gravité européen

Droit privé qui s’applique spécialement à certaines personnes, les commerçants et à certaines opérations juridiques que l’on appelle les actes de commerce. Ces actes sont généralement faits par les commerçants soit entre eux, soit avec leurs fournisseurs ou leurs clients (qui ne sont pas forcément des commerçants). a. Le Droit commercial et le droit du commerce Le mot commerce, en droit, a un sens plus étroit que le sens économique. Le mot commerce s’attache à tout ce qui concerne la circulation et

Comité des Cabinets d’Expertise Comptable de Petite et Moyenne Taille « SMPC » IFAC Guide pour l’utilisation des Normes Internationales d’Audit dans l’Audit des Petites et Moyennes Entreprises Traduction en français du “Guide to Using International Standards on Auditing in the Audits of Small-and Medium sized Entities” publié par l’IFAC en décembre 2007 Traduction faite par les soins et sous l’unique responsabilité de Néjib SFAYHI Audit & Systems –TUNISIE Avec la participation de Comité

partie introductive du cours, il sera tour à tour et succinctement examiné : le cadre juridique de la fiscalité, un aperçu sur l’impôt, ses fonctions ; les différentes classifications des impôts et taxes ; des éléments de techniques fiscales ; et une brève présentation du système fiscal burkinabé. I – LE DROIT FISCAL I-1: Définitions Le droit fiscal peut être défini comme l’ensemble des règles de gestion de l’impôt. C’est l’ensemble des principes entraînant le « droit de lever l’impôt »

terme « Finances » C’est l’argent et tout ce qui a une valeur financière (exemple : biens corporels, incorporels,..). Quand on parle de l’argent on se pose la question de combien on reçoit et de combien on dépense ? Et pourquoi on le reçoit ou on le dépense ? Sans parlé d’argent : il y a des choses qui ne sont pas de l’argent et qui ont de la valeur. (Ex : fonctionnaire à exposition d’une institution, ce n’est pas de l’argent mais qq chose qui a de la valeur). Terme désignant d’avantage le patrimoine

170 x 240 mm - 18,8 mm Collection Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise a Florence Fradin n Eustache Ebondo wa Mandzila Francis Lamarque i Éric Lamarque o Christophe Godowski t Christine Pochet Louis Vaurs François Vidaux -:HSMCLC=ZX^\U\: C Audit interne barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Julie Tixier e Alessandro Reitelli l Christian