Il Y A T Il Plusieurs Morales

place dans les pratiques du management ? Mr :Benabou djilali : Maitre de conférence ,université de Mascara. E-mail : djbenabou@yahoo.fr Mr : Boumesbah Nabil : Maitre assistant à l’université de Bejaia. E-mail :b_nabil30@hotmail.fr Résumé : Ces dernières années ont été marquées par une multiplication des appels à la Responsabilité sociale de l’entreprise. Au delà d'une vision strictement économique, de nombreux acteurs institutionnels (Etat, syndicats, ONG,….) souhaitent désormais que l’entreprise

Introduction : Le harcèlement moral au travail peut commencer de façon anodine, souvent par le refus de la différence et se propage ensuite insidieusement : les personnes concernées peuvent prendre à la légère, des allusions, reproches, pressions, vexation, mensonges….etc. A ce stade, il n y a pas encore de symptômes. Ces attaques se multiplient de plus en plus et la victime est régulièrement soumise à des comportements, actes, paroles, gestes hostiles ou mise en situation d’infériorité. Les premiers

La responsabilité des personnes morales, du décideur et de son délégataire! Commentaire d’arrêt Cass. Crim., 9 mars 2010 La chambre criminelle de la Cour de cassation par un arrêt en date du 9 mars 2010 relatif à la responsabilité pénale des personnes morales a décidé que l’organisation du service d’un centre hospitalier pouvait engager sa responsabilité pénale.! ! En l’espèce, le 10 février 2003 Valérie X. a été admise en urgence à l’hôpital Saint Roch de Nice (qui dépendait du

Bref historique de la propriété intellectuelle Comme vous l'avez sans doute constaté la richesse est intimement liée à la notion de propriété. Le droit de propriété n'est rien d'autre que le droit de jouir, de disposer d'une chose de façon absolue et exclusive. Pour promouvoir efficacement les créations intellectuelles, qu'elles soient industrielles ou artistiques, il a été nécessaire d'assurer leur protection, de telle manière que le résultat du travail fourni par un individu ne puisse pas

LA THEORIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE : UNIVERSALITE DE FAIT ET DE DROIT -Les biens faisant l’objet d’une appropriation privée constituent le patrimoine -Théorie classique du patrimoine consacrée par Aubry et Rau à la fin du 19ème siècle : vision personnaliste du patrimoine : unicité et indivisibilité -remise en cause de cette théorie classique car importants inconvénients freinant notamment le développement économique de notre société I. THEORIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE (Aubry et Rau)

« LE PHILOSOPHE SCYTHE» DE LA FONTAINE Explication linéaire La Fontaine a écrit sous Louis XIV et était le protégé de Fouquet. Ecrivain classique comme Racine, De La Bruyère, Boileau, (De La Fontaine), Molière, il s’inspire des anciens (Esope, Phèdre) pour écrire les Fables choisies mises en vers par M. de La Fontaine (Une fable : petit récit en vers ou en prose destiné à illustrer un précepte.) initialement destinées au Dauphin. Ici il prend comme modèle une anecdote d’Aulu-Gelle. Ce texte constitue

de police administrative ou disciplinaires. Dans une seconde partie, nous nous attacherons à présenter les sanctions émises par l’AMF : les mesures d’urgences et mesures disciplinaires. Enfin dans une dernière partie, nous présenterons les sanctions pénales que peuvent subir les établissements financiers qui peuvent aller de pair avec les mesures précédentes. I- L’AUTORITE DE CONTROLE PRUDENTIEL A- Les mesures de police administrative -Le secrétaire général de l’ACP organise des contrôles

Def. Article 1832 du Code Civil : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à l’entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévus par la loi par l’acte de volonté d’une seule personne. Les associés s’engagent à contribuer aux pertes. » A). L’aspect contractuel de la société D’après l’article 1832, la société

I - L’entreprise A - Comment définir l’entreprise L’entreprise est une organisation structurée et hiérarchisée dotée de ressources humaines, matérielles et financières, qui, grâce à leur combinaison produit des biens et des services ayant pour but de satisfaire les besoins des clients et aussi de réaliser des profits. B - L’entreprise: une organisation qui produit L’entreprise assemble des facteurs de production: des matières premières, le facteur capital et le facteur travail. L’entreprise

L’éthique (du grec ηθική [επιστήμη], « la science morale », de ήθος (« ethos »), « lieu de vie ; habitude, mœurs ; caractère, état de l'âme, disposition psychique » et du latin ethicus, la morale1) est une discipline philosophique pratique (action) et normative (règles) dans un milieu naturel et humain. Elle se donne pour but d'indiquer comment les êtres humains doivent se comporter, agir et être, entre eux et envers ce qui les entoure. Il existe différentes formes d’éthique qui se distinguent par