Hérédité De La Succession Royale

est une institution religieuse établie au IXe et Xe siècle. Dès qu’il est cérémonie religieuse, il ne peut être rompu, il est prononcé pour la vie. L’Eglise a cependant prévu des conditions particulières de révocation du mariage. P.ex., si le ménage royal ne peut avoir d’enfants, l’épouse est supposée responsable de son infécondité, et peut être répudiée par  le roi, autorisé à aller voir ailleurs. La possibilité d’annuler le mariage, est à la demande de l’époux : si celui-ci surprend sa femme dans

la fortune. Pour exemple, certains nobles vivaient dans la misère, en province les domaines tombaient en ruine. La noblesse de robe est aisée. Il y a aussi les nobles de cour (= courtisans) : pensionnés par le roi. Pol : faire valoir de la majesté royale, très riches. La noblesse se transmet par la naissance, le mariage (la roturière/le roturier : celle ou celui qui n’est pas noble). • Tiers Etat : Tout ceux qui ne sont ni clercs ni nobles. Ils entretiennent matériellement l’Etat par le travail

situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ou encore un assentiment royal. La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume,

pouvoir La conception du pouvoir à l’époque franque est extrêmement conditionnée par les traditions germaniques, qui placent le roi en tant que chef absolu du pouvoir. Une importance très grande est accordée à l’hérédité, avec ce qu’on appelle la race royale. A. La royauté mérovingienne C’est le pouvoir de l’individu, et non de l’Etat. C'est-à-dire que le roi exerce le pouvoir pour sa satisfaction, dans son intérêt propre, et non pour la collectivité. Bien qu’il y ait chez les mérovingiens une

état joua directement pour elle un rôle analogue à celui que les corporations jouaient pour le petit commerce et pour les métiers urbains. En même temps que le pouvoir royal accordait aux manufactures certains privilèges, en retour, il les soumettait à son contrôle, et c' est ce qu' indique le titre même de manufactures royales qui leur était accordé. Mais on sait combien l' état est impropre à cette fonction ; cette tutelle directe ne pouvait donc manquer de devenir compressive. Elle fut même

une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires profitaient toujours du bon moment

tombaient en ruine. La noblesse de robe est aisée. Il y a aussi la noblesse de Cour (= courtisans) entretenue par le roi qui paie à ses nobles des rentes, des pensions. Ces gens vivent alors sur le trésor royal, ils sont là pour mettre en valeur le roi. Politique: faire valoir de la majesté royale, très riches. 400000 personnes sont représentées dans la Noblesse. Il existe aussi la Haute noblesse et la Petite noblesse : gentils hommes de province peu fortunés, ils ont le titre de noblesse mais pas

était son moteur.             - Première vague d'invasion barbare : ils viennent de Russie et d'Europe Centrale et commencent à faire pression sur l'Empire.             - Les Empereurs n'ont jamais su régler le problème de la succession. Ils ont toujours refusé la succession héréditaire car l'hérédité n'est gage de compétences. Aussi, les Empereurs choisissent de leur vivant le meilleur candidat. Mais à la mort de l'Empereur, née une période d'incertitude qui devient une période de crise car pleins

la décision 25 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre La Constitution de 1791 La Constitution de 1791 reprend comme principale idée la séparation des pouvoirs avec trois pouvoirs distinctifs que sont : Le Roi Il est là par hérédité, garantie de son indépendance organique. Il a le droit à la Liste civile, ce sont ses pour la législature en cour Roi « participe peut être mise en cause. -à-dire un véto suspensif. Le Assemblée Appelée Corps législatif, elle est unique, élue pour

le jeune homme ; tout a été vain, et elle se laisse glisser vers la mort. Scène 4 : Un messager apporte la nouvelle de la mort de Thésée, ce qui semble résoudre le dilemme de Phèdre : son amour n’est plus coupable. Mais se pose le problème de la succession sur le trône d’Athènes et de Trézène. Scène 5 : Oenone invite Phèdre à défendre les droits de ses enfants au trône. Elle accepte : elle verra Hippolyte. Acte II Scène 1 : Aricie avoue à sa confidente, Ismène, son amour pour Hippolyte, que Trézène