Hors-piste

Chapitre 3 : PATENTES ET LICENCES, IMPÔT FONCIER SECTION 1 : LA CONTRIBUTION DES PATENTES La contribution des patentes est un impôt professionnel qui tient compte entre autres : • Du chiffre d’affaires ou des recettes brutes hors taxes de l’année précédente • De la valeur locative des locaux professionnels I. Champ d’application 1) Les assujettis (article 264 du CGI) Est assujettie à la patente, toute personne physique ou morale exerçant en Côte D’Ivoire

le prix de vente hors taxe (PV(HT)) et le prix de vente toutes taxes comprises (PV(TTC)). On a ainsi la relation : PV(TTC) =PV(HT) x 1,196 (si TVA à 19,6%) Ou PV(HT)= [pic] De même PV(TTC)= PV(HT)+ TVA TVA= PV(HT) x 0,196 Exemples de calculs: Calculer le montant de la TVA d’un pull vendu 15,30€ hors taxes. Calculer le prix de vente toutes taxes comprises d’un magnétoscope dont le prix de vente hors taxes est 149,98€.

de manière à vérifier si les réalisations de cette année sont conformes aux normes. Votre travail consiste à : a- Calculer  à partir des données normatives, le besoin en fonds de roulement normatif prévisionnel 2004 en jours de chiffre d’affaires hors taxes et en valeur.   b- En fonction du chiffre d’affaires réalisé en 2004, déterminer à quel niveau devrait se situer le besoin en fonds de roulement normatif    c- Calculer le besoin en fonds de roulement constaté d'après les données moyennes

Ensuite on choisi un compte hors taxes ici 7043 prestation a 5,5 % et on clique OK. 6 Voilà notre compte et créé cette procédure et valable pour les vente a 19,6 % (Annexes 3), Il juste bien sur changé le compte en 9411 et les tiers doivent être à 19.6 % pour que la TVA soit au bon taux. Cette procédure et valable également pour les achats a la seul différence qu’il faut créer un compte fournisseur 0401 et le compte hors taxes et de la classe 6 puis changé

le montant total HT dans la colonne « chiffre d’affaire hors taxes » sur la ligne du taux de TVA qui nous intéresse. Pour le « montant TVA collectée », il suffit de reporter le montant du chiffre d’affaire hors taxe et le multiplier par le bon taux de TVA, je peux utiliser une fonction. Exemple : Pour le montant TVA collectée 19.6 % j’utilise la formule =B7*19.6%.Pour 5.50 %, la formule est =B8*5.5%. Les totaux du « chiffre d’affaire hors taxes » et du « montant TVA collectée » sont calculés

Régime de TVA pour les entreprises artisanales et industrielles de petites envergures : Si le Chiffre d’affaire Hors Taxe de votre société est compris entre : * 81 500 € et 777 000 € pour les activités d'achat-revente, de vente à consommer sur place et de fourniture de logement ; * 32 600 € et 234 000 € pour les activités de prestation de services ou non commerciales ; Alors vous êtes concernés par le régime de TVA en tant que redevable, que cos bénéfices soient imposés à l’impôt sur le

vente de «ARISTOCHAT». Donc on peut en conclure que «Chat MAB» et moins rentable que «ARISTOCHAT», mais d'un point de vue coût et marge, cependant «Chat MAB» reste supérieur d'un point de vue marge totale . Question 3 «Chat MAB» à un prix de vente (hors taxe) de 1,50€, soit inférieur à MIAOU de 0,50€. Cependant «Chat MAB» a un taux de marque de 12%, soit supérieur de 7 points au taux de marque de MIAOU. Donc une marge respective unitaire de 0,18€ et 0,10€ soit une différence de 0,8€. On peut en déduire

prix d’achat a partir du prix d’achat ht PVTTC = PAHT * Coeff. multiplicateur 20.09/13.80=1.40 Pour dégager un bénéfice d’un produit il faut le vendredi Formules que l’on doit connaitre : -MB euros = PVHT – PAHT Tous ses calcule s’effectue en hors taxe -PVTTC = PVHT * 1.196 EUROS -MB % % -TAUX DE MARQUE = MB/PVHT*100 (pour trouver le pourcentage) -TAUX DE MARGE = MB/PAHT*100(pour trouver le pourcentage) -coeff. Multiplicateur= PVTTC = PAHT

[pic] 07/06/2010 VENTE EN EXONERE DE TVA I – REGLEMENT DES FACTURES EN HORS TAXE : Lorsqu’un client se présente au magasin et demande l’achat en hors taxe, la procédure suivante doit être appliquée : 1. Le chef de rayon concerné doit établir une liste comportant la désignation et le prix des articles que le client souhaite acheter. Il remettra cette liste à la

étrange ? Dans la première version, le héros baptise ainsi le Horla, sans même savoir pourquoi. Dans la seconde, le Horla susurre lui-même son nom à l’oreille de sa victime. Il est à la fois à l’intérieur et à l’extérieur du héros, hors et là, Horla, c’est-à-dire hors-la-loi, hors toute loi. C’est une sorte de vampire invisible qui, la nuit, aspire l’énergie vitale des hommes dont il s’alimente. Le Horla est quoi qu’il en soit un conte d’angoisse, angoisse de la solitude, angoisse de l’infini, angoisse