Histoire Institutions Avant 1789

Histoire des institutions après 1789 Introduction France moderne ou contemporaine, institutions modernes qui caractérise la vie politique, judiciaire et administrative, puis les institutions au cours de la période Napoléonienne. Les institutions administratives, judiciaire et politiques sont essentiellement issue de l'empire mais la Révolution de 1789 a posé les bases nouvelles. La période de la Révolution engendre des événements considérables. La Révolution est une période qui continue

cession 2013 DOSSIER HISTOIRE | LA REPUBLIQUE EN France | | République et laïcité = loi 1905 | Est-ce que sans une république et un enseignement laïques nous aurions la liberté de penser ? | Document 1

les rapports et les antagonismes de ces trois notions d'Etat, de Nation et de souveraineté constitue un enjeu dans un régime qui se veut démocratique. On peut définir l'Etat, de façon minimale, comme une personne en droit international, et une institution exerçant son contrôle politique sur un territoire et une population donnée. Une précision sur les modalités et les conditions de ce contrôle est apportée par la définition sociologique de l'Etat qui se base, non sur ses domaines d'action (qui sont

France entre 1789 et 1958 : Intro : Les institutions actuelles sont le point de convergence d’une histoire et d’une tradition politique.L’histoire de la France a commencé avant 1789 par des siecles de monachie, mais en 1789 la revolution est au sens propre comme au sens figuré une rupture avec le passé et la mise en place de nouveaux principes. Le revolution 1789 : fondé une société nouvelle = un nouveau regime politique Le point de depart de la revolution : Le 27 juillet 1789 : les etats

reposent sur l’exigence d’égalité. L’égalité est l’un des principes qui constituent la qualité de citoyen et fondent les relations politiques en démocratie. Elle fut inscrite dans l’article premier de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, reprise par la Constitution de la Ve République. Au regard du droit, tous les citoyens sont égaux : ils ont les mêmes droits civils et politiques, les mêmes libertés fondamentales. Tous les hommes, même non citoyens, ont les mêmes droits civils, économiques

HISTOIRE DU DROIT Histoire des institutions et des sources du droit a partir de 1789 Révolution commence mai juin 1789, avec l’ouverture des états généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne. Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799) IIème Partie: Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814) IIIème Partie: Institutions et

et l’édit de Moulins, consacré plus spécifiquement au domaine de la Couronne. Charles IX fait préparer ce texte d’une particulière importance par une assemblée de notables et de grands du royaume et rédiger par le chancelier Michel de l’Hospital avant d’être enregistré par le Parlement. Du XVIe au XVIIIe siècle, les lois du roi se multiplient. Il s’agit, pour la plupart, de lois portant « sur le fait de la justice » aux dimensions imposantes et au contenu très disparate présenté sans grand

HISTOIRE CONTEMPORAINE Institutions : choses établies de façon durable. Règles, usages, organisme. Institutions vient du latin « instituere » qui signifie établir quelque chose qui demeure. Institution du point de vue juridique : Structures d’organisations sociales créées par la loi où la coutume. On va parler des institutions politiques, tous les organes qui participent au fonctionnement de l’Etat. Les institutions judiciaires sont tous les organes qui participent au fonctionnement de l’administration

commune est un échelon de l’organisation administrative française. En tant qu’unité de base, elle joue un réel rôle central. Le système français prend sa source dans le Moyen-âge, mais c’est avec la révolution de 1789 qu’il devient général et homogène avec les décrets du 14 et 22 décembre 1789. Avec la loi du 5 avril 1884, la commune est une collectivité territoriale, mais soumise à la tutelle de l’État. Cette situation prend fin avec la loi du 2 mars 1982. La commune est donc la collectivité territoriale

Séance 9 - histoire constitutionnelle : la construction de la démocratie et la formation d’une culture constitutionnelle Intro : Une institution est un ensemble relativement durable de règles et de pratique organisées inscrites…. On va s’intéresser au structure de signification. On va s’inspirer de Paul W . Kahn, il a étudier l’étude des structures mentales de ces institution qui font qu’une véritée est pensée de telle ou telle manière. La manière dont un français pense le cadre conbstitutionnel