Habitation à loyer modéré

Éditorial a loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances des personnes handicapées constitue une avancée considérable pour les personnes concernées par la maladie ou l’accident de la vie et leurs conséquences dans la vie quotidienne. FRANCK HAMON L Les Départements jouent un rôle primordial dans les réponses apportées afin de permettre à ces personnes de vivre dignement et de conserver ou acquérir leur autonomie. Le Conseil général d’Ille-et-Vilaine s’est toujours montré soucieux

contemporain ; ils prennent en compte le fait que les élèves issus du collège ont déjà parcouru à grands traits la trame générale de l’histoire. La nouvelle rédaction du programme d’histoire de seconde reprend l’articulation et la problématique générale du programme précédent. Sa réécriture a voulu intégrer les enseignements tirés de sa mise en œuvre dans les classes depuis 1996, afin de le mener plus sûrement à son terme. Ce programme choisit donc toujours de privilégier l’étude de quelques moments historiques

ÉDITIONS EYROLLES 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Crédit photographique de couverture : © Gérard Karsenty Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer

en général Article 1 Les lois et, lorsqu'ils sont publiés au Journal officiel de la République française, les actes administratifs entrent en vigueur à la date qu'ils fixent ou, à défaut, le lendemain de leur publication. Toutefois, l'entrée en vigueur de celles de leurs dispositions dont l'exécution nécessite des mesures d'application est reportée à la date d'entrée en vigueur de ces mesures. En cas d'urgence, entrent en vigueur dès leur publication les lois dont le décret de promulgation le prescrit

improbation aux opinions émises dans les articles. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. SOMMAIRE I – ÉTUDES – La Politique de Distribution des Dividendes.……………………………………………………… Bachir BENHMADE – Structure du Système Productif, Entreprises Publiques et Stratégie de redressement au Maroc.……………………………………………………………. Brejon de LAVERGNÉE – Le Comportement des P.V.D. face à l'oligopole mondial de l'automobile.…………………………………………………………………………… Ahmed BOUNFOUR 9 27 77 –

LEONE LEONI NOTICE Étant à Venise par un temps très-froid et dans une circonstance fort triste, le carnaval mugissant et sifflant au dehors avec la bise glacée, j'éprouvais le contraste douloureux qui résulte de notre souffrance intérieure, isolée au milieu de l'enivrement d'une population inconnue. J'habitais un vaste appartement de l'ancien palais Nasi, devenu une auberge et donnant sur le quai des Esclavons, près le pont des Soupirs. Tous les voyageurs qui ont visité Venise connaissent

Histoire du droit Introduction : La reconstruction de l'Etat national a commencé au 12ème siècle, par Philippe Auguste (1180-1223) puis Philippe le Bel (1285-1314). Elle a pris plusieurs formes : D'abord, par l'accroissement territorial, puis la France va se développer avec des territoires de plus en plus nombreux, par mariage (Bretagne), par la force, par la conquête militaire (lors des croisades, lorsque les terres du Sud sont intégrées dans le royaume de France). ( Au 13ème siècle :

approche rénovée de planification du développement économique et social du Maroc, privilégiant une démarche à caractère stratégique. Cette réflexion, menée sous le titre « Prospective Maroc 2030 », vise à explorer les futurs possibles de notre pays et les soumettre à un débat national avant d’aboutir au choix du scénario où il souhaiterait inscrire ses plans de développement. Cette réflexion à laquelle sera convié l’ensemble des acteurs de la vie politique, économique, sociale et culturelle privilégie

électorales. Article 8. Tout Français jouira des droits civils. Article 9. Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée; ces mesures peuvent, si il y a urgence, être ordonnées en référé. Article 9-1. 1 Code civil Chacun a droit au respect de la présomption d'innocence. Lorsqu'une personne est,

UFR d’Economie HISTOIRE DE LA PENSÉE ÉCONOMIQUE Licence de Sciences Économiques 3e année Cours de André Lapidus Documents à l’appui des Travaux Dirigés (Textes rassemblés par Jean Dellemotte) Année universitaire 2010-2011 1 HISTOIRE DE LA PENSÉE ÉCONOMIQUE - L3 Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Sommaire Présentation et plan du cours……………..........................................................…. page 2 Adam Smith (1723-1790) Richesse des nations (1776) Livre I, chapitres 1, 2, 3