Généralité Sur Le Droit De Travail Maroc

dédier ce travail aux êtres les plus chers pour nous :  Nos parents qui ont tout fait pour parfaire notre éducation ;  Nos frères et sœurs qui trouveront ici l’expression de notre grand amour ;  A tous nos AMIS(ES) qui nous soutiennent ;  A tous nos professeurs qui nous ont beaucoup encouragés et soutenues ;  A notre chère encadrante Madame Laila Zemmouri pour son effort pendant toute la période de la réalisation de ce travail. 2 REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, nous tenons

certain nombre de taches administratives, organisationnelles et techniques que le promoteur doit connaitre afin de réussir la mise en place de son entreprise. Les étapes par lesquelles passe la création d’une entreprise de type société au Maroc sont classées selon les phases suivantes : - L’idée / l’évaluation de l’idée (adéquation homme projet) - Tester La volonté d’entreprendre et l’adéquation homme/projet - Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière) - Trouver

1/ La lettre de change 2/ Le billet à ordre 3/ Le warrant C/ La monnaie électronique ………………………….. …………………..18 1/ Généralité sur l’offre monétique ; 2/ Taches effectués relatives à la gestion de la monétique 3/ Gestion guichet automatique bancaire GAB D/ Remise de la valeur…………………………………………………….19

I- Droit fiscal :   Le droit fiscal est une branche de droit public qui règlemente toutes les questions juridiques liées à l’impôt. Le droit fiscal détermine l’assiette, le montant, les modes de recouvrement des divers impôts ou taxes : TVA, IR, IS. Le droit fiscal définit les règles permettant à l’Etat de percevoir par le biais de l’impôt et des taxes, les moyens financiers lui permettant de remplir sa mission. Au droit fiscal sont soumises : Les personnes physiques ou morales ayant leur domicile

jamais à la hauteur de son éloquence et son dévouement. Je faire part de mes remerciements à monsieur Osman le Créditman de la banque populaire pour ses explications et aussi pour m’avoir aidé à réaliser ce travail. Je remercie ainsi tout le personnel avec qui j’ai eu la chance de travailler et qui m’ont appris l’esprit d’équipe. Pour finir, je remercie la direction de la banque populaire de m’avoir accorder ce stage. INTODUCTION : 2 PREMIERE PARTIE : 1>LES

sein de son entreprise fiduciaire. Mes vifs remerciements vont également à mes formateurs pour leur accueil au sein du département comptable, ainsi qu’à leur précieux conseils et suivis qui m’ont facilité la réalisation de ce modeste travail. Je présente mon profond respect et l’expression de ma considération à tout le personnel du fiduciaire qui a fait preuve de gentillesse et de serviabilité, ainsi que pour leur encadrement et soutient qui m’a permit de passer la période

.............................................................................................02 Chapitre 1 : Définition et notion de l’évasion fiscale et de la fraude fiscale..............................03           Section 1 : Définition et généralité...................................................................................03 1)      Définition de l’évasion fiscale et de la fraude fiscale ...................................03 2)      Distinction

Le Système Judiciaire Marocain L’EVOLUTION DU DROIT PRIVE MAROCAIN L es textes les plus importants qui ont vu le jours concernent l’organisation judiciaire (dahir du 15 juillet 1974 qui fixe l’organisation judiciaire du royaume et dahir du 28 septembre 1994 qui approuvant le code de procédure civile) et visent à améliorer le fonctionnement de la justice et à simplifier la procédure. En plus de ces reformes, bien d’autres de portée limitée ont été adoptées (code de statut personnel 1993, code pénal

l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. Cependant, et avec la détérioration de la situation économique au niveau mondial, le Maroc, comme plusieurs pays du tiers mode, a choisi l’endettement auprès du système financier international, et ce malgré les courtes périodes de remboursement et l’élévation des taux d’intérêts. Le pays s’est trouvé devant l’impossibilité d’honorer ses

Avant propos : Dans le cadre de notre formation, et comme dans tous les instituts I’OFPPT organise des stages au sein des entreprises afin de permettre aux stagiaires de mieux savoir à propos et de s’intégrer dans le marché du travail. En effet avant la fin de la deuxième année de notre formation théorique en gestion des entreprises à l’I.S.T.A POLO mon stage a en lien dans la fiduciaire WORLD COMPTA qui est comme toute, les autres cabinets d’un établissement