Fraude D Eau Et D électricité

10 Ventes de marchandises :2000 dh 11.10 Règlement électricité :200 20.10 Régler les salaires du mois :500 dh Travail demandé : Présenter le compte caisse selon les différents tracés a) Compte « CAISSE » à colonnes mariées ou dédoublées Date Libellés Sommes Débit Crédit 1.10 Solde à nouveau 5000 2.10 Achat de marchandises ----8.10 Ventes de marchandises 1000 9.10 Achat de fournitures ----10.10 Ventes de marchandises 2000 11.10 Règlement électricité ---20.10 Règlement salaire -----Solde débiteur TOTAL

dh 10.10 Ventes de marchandises :2000 dh 1.10 Règlement électricité :200 20.10 Régler les salaires du mois :500 dh Travail demandé : Présenter le compte caisse selon les différents tracés a) Compte « CAISSE » à colonnes mariées ou dédoublées Date Libellés Sommes Débit Crédit 1.10 2.10 8.10 9.10 10.10 11.10 20.10 Solde à nouveau Achat de marchandises Ventes de marchandises Achat de fournitures Ventes de marchandises Règlement électricité Règlement salaire Solde débiteur 5000 ----- 1000 ----- 2000

Ventes de marchandises :2000 dh 11.10 Règlement électricité :200 20.10 Régler les salaires du mois :500 dh Travail demandé : Présenter le compte caisse selon les différents tracés a) Compte « CAISSE » à colonnes mariées ou dédoublées Sommes Date Libellés Débit 1.10 Solde à nouveau 5000 2.10 Achat de marchandises ----8.10 Ventes de marchandises 1000 9.10 Achat de fournitures ----10.10 Ventes de marchandises 2000 11.10 Règlement électricité ---20.10 Règlement salaire -----Solde débiteur

dont elles meurent → crainte de l’influence illicite pendant l’agonie Extension : à l’exploitant d’un home qui a donné des soins pendant période précédant décès 23 2) Vente entre époux, sauf exceptions, par crainte d’abus d’influence et de fraude p/r créanciers 3) Vente entre représenté et représentant (mandant/mandataire), car conflit d’intérêts 4) Vente des droits litigieux en faveur des juges par crainte d’abus d’influence 5) Interdiction des droits comme peines accessoires des crimes et

de l’impôt et le recouvrement de l’impôt ................................................... 12 7.3. La prescription de l’impôt ..................................................................................................... 13 8. Fraude fiscale ................................................................................................................................... 13 9. Le choix de la voie la moins imposée..........................................................

10 Ventes de marchandises :2000 dh 11.10 Règlement électricité :200 20.10 Régler les salaires du mois :500 dh Travail demandé : Présenter le compte caisse selon les différents tracés a) Compte « CAISSE » à colonnes mariées ou dédoublées Date Libellés Sommes Débit 5000 Solde à nouveau 1.10 Achat de marchandises ----2.10 Ventes de marchandises 1000 8.10 Achat de fournitures ----9.10 10.10 Ventes de marchandises 2000 ---11.10 Règlement électricité -----20.10 Règlement salaire Solde débiteur TOTAL 8000

clientèle (comme d’anciens agents de crédit) procèdent-elles à des inspections surprises des agences, des agents de crédit et des clients ? 2.9.4 ( Lutte contre la fraude De quelle manière les opérations de crédit sont-elles auditées et quelles sont les mesures de contrôle de la fraude ? Lorsqu’un cas de fraude est détecté, comment est-il traité par l’institution (fournir des exemples) ? 2.9.5 ( Supervision de l’État et normes prudentielles Décrire le type de supervision

public, la sécurité publique, la préservation de l’équilibre financier du système de sécurité sociale, la protection des consommateurs, des destinataires de services et des travailleurs, la loyauté des transactions commerciales, la lutte contre la fraude, la protection de l’environnement et de l’environnement urbain, la santé des animaux, la propriété intellectuelle, la conservation du patrimoine national historique et artistique, des objectifs de politique sociale et des objectifs de politique culturelle

caisse :500 dh 2.10 Achat de marchandise : 2000 dh 8.10Ventes de marchandises :1000 dh 9.10 Achats de fournitures de bureau : 800 dh 10.10 Ventes de marchandises :2000 dh 11.10 Règlement électricité :200 20.10 Régler les salaires du mois :500 dh Travail demandé : Présenter le compte caisse selon les différents tracés a) Compte « CAISSE » à colonnes mariées ou dédoublées |Date |Libellés

convention de prudence; * l'application de bonne foi des règles et procédures en vigueur; * la mise en place par les Responsables des procédures de contrôle interne indispensables; * la communication claire des informations sans aucune intention de fraude. La comptabilité est tenue en Francs CFA, selon le système normal. Les règles comptables mises en application dans la tenue de la comptabilité portent essentiellement sur les principes fondamentaux regroupés en cinq postulats et cinq conventions qui