Forêt de Dreux

conclusions contraires de M. Thery : position très prudente de Thery et invite le CE à ne surtout pas trancher en faveur du SP. Ce problème est réglé en 1985, loi qui tranche la question dans le sens du SP. B. Le contentieux de la gestion des forêts domaniales Jurisprudence partagée donc contradictoire. Nombre de décisions sont rendues sur conclusions contraires. Arrêt CE, sect. 20 juillet 1971, Boluesse : le commissaire du gouvernement est Jean KHAN (grand personnage du CE). J. Khan va

grand-tante poëtes* < poètes — 67 — 10 15 20 25 42 ANGÉLIQUE. 5 rendre aux funérailles de son beau-frère Manicamp. Il se fit suivre de La Corbinière, — ainsi que d’un fils, d’un palefrenier et de deux laquais, et se trouvant au milieu de la forêt de Compiègne, il s’approcha tout à coup de l’amoureux, lui tira par surprise l’épée du baudrier, et, lui mettant le pistolet sur la gorge, dit au laquais: « Ôtez les éperons à ce traître, et vous en allez un peu devant..... » 10 INTERRUPTION. 15

d'une personne publique sur le marché : * personne publique crée une activité de toute pièce dans le domaine de sa compétence naturelle = use de ses pouvoirs en vu d'un objet conforme à sa mission Ex : * Arrêt Société la plage de la forêt du Conseil d'État du 23 juin 1972 : création d'une piscine municipale par une personne publique, justifié car objet est conforme à sa mission. * Création de légifrance relève d'une mission de service public * activité nouvelle créée par

GÉOGRAPHIQUES 545. J. BACH, Recherches philologiques sur les forêts des Gaules et sur les origines qui s'y rapportent. Mém. de la Soc. d'Archéol. et d'Hist. de la Moselle IX (1867), 139-152. 546. M. BAUDOT, Les noms des défrichements dans la toponymie de la France. IIIe Congrès intern. de Topon. et d'Anthropon. Actes et Mém. III (Louvain, 1951), 583-594. 547. G. BAUDRILLART/BROILLARD, Recherches étymologiques à travers bois. Rev. des Eaux et Forêts XXXV (1896), complément, 54-57, 109-112, 170-176 ; XXXVI

notion qui na d’ailleurs jamais été soumise au droit administratif : le domaine privé (l’administration a deux régimes de biens, publics et privés) qui n’est pas étranger à la notion de service public (question de la gestion des forêts domaniales : la gestion des forêts est soumise à un double régime, support commercial et d’aménagement public), exemple par l’affaire des granits porphyroïdes des Vosges du 31 juillet 1912 (le législateur a inversé la jurisprudence en 2002). Au-delà de ce décalage

Kirgener 2 Rue des Vertus 10 Rue du Château 8, Rue Enleval Adresse 2 886 Rue de la Correrie 94, Allée de Pénard 2 Rue Alphonse Mas 42, rue Charles Robin Chazelles E 6 Allée des Tilleuls Porteau Richy Chevalier 464 rue du Pré de l'étang Le Champ de la Forêt 191 Route de Mâcon 67 rue des Nallins Les Petits Bois 40, Lotissement de la Gare Chemin du Gardon 231 rue St Pierre 243, rue des Marais 35 Chemin du Basson 43 allée des lilas 629 Route des Echets impasse des bouleaux Le Cours 12, Lotissement les Sapins

Les « vraies campagnes » qui sont dominées par une production agricole de plus en plus industrielle ➢ Le « désert rural » où la production agricole a été abandonnée. Ces zones sont soit en friche, soit transformées en parcs naturels ou en forêts. ➢ La « campagne de la reconquête urbaine » qui est aménagée en fonction des activités des citadins : zones de loisirs, habitations secondaires ou habitations principales à la périphérie des villes. D’où le terme « rurbain » employé parfois

la durée du contrat. La décision est prise, après avis du directeur du centre de formation d’apprentis, ou, dans le cas d’une section d’apprentissage, du responsable d’établissement, par le recteur ou le directeur régional de l’agriculture et de la forêt ou le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs. Faute de réponse dans le délai d’un mois suivant le dépôt de la demande par l’employeur, la décision est réputée positive. Pour les besoins de sa formation, un apprenti peut être accueilli

principauté la plus puissante est celle d’Hugues le Grand. Il exerce son autorité entre Seine et Loire : directement, en Orléanais, Blésois, Chartrain, Pincerais, Sénonais, et à Paris, soit par l’intermédiaire de comtes qui lui sont soumis comme à Melun, Dreux ou Etampes. Dès 937, il prend le titre de « Duc des Francs ». Les autres principautés importantes sont la Bourgogne tenue par Hugues le Noir, et la Normandie de Guillaume Longue Epée. Le Vermandois s’efface au décès d’Herbert. Dans le Midi, l’Aquitaine

Tito Bustillo 55. 2. BRIGHT LUCK 56 (I. Mendizabal 23/1). 3. West Wing 52. 4. Cabaretune 59. 5. Samiro 53. 6. Highest Start 61. 16 part. 1/2 - cte tête - 1 1/2 - nez - tête. ! SA MEILLEURE PERFORMANCE Maisons-Laffitte, 11 juin 2009. Prix de la Forêt de Saint-Germain. Terrain très souple. Plat. 58 000 ". 2 200 m. Quinté + 1. I'M Off See You 55. 2. SEABREEZE D'HO 56 (C. Soumillon 12/1). 3. Savoie 55. 4. Blood Diamonds 57. 5. Zagzig 56. 6. Lion des Flandres 55. 14 part. encol. - 1/2 - encol. - 3