Fiscalité Marocaine Exercices Corrigés

Section 5: Cœur des spécificités du contrat de concession : récupération du capital investi.  Chapitre 2 : Traitement comptable des opérations spécifiques liées aux contrats de concession selon les normes marocaines. Section 1: Les immobilisations mises en concession par le concédant. Section 2: Les immobilisations mises en concession par le concessionnaire. Section 3: Immobilisations du domaine concédé financées par

l’environnement juridique et institutionnel de l’économie marocaine afin de lui permettre de se mettre au niveau requis par la compétition internationale, dans un contexte marqué par l’ouverture du commerce mondial, la globalisation des échanges et l’internationalisation des marchés. Ces réformes ont concerné plusieurs domaines importants dont ont peut citer notamment : - Privatisations - Code du commerce - Lois sur les sociétés - Fiscalité - Système financier - Tribunaux de commerce - Code du

évolution…………………………………19 Le contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26 L’obligation de publier des comptes consolidés……………...…………………..…..26 La démarche effectuée par des Groupes marocains…………………………………..34 Les dispositions du règlement européen…………………………………..…….……37 Rappel des missions du CAC…………………………………..…….…….….….….39 Chapitre deuxième : Les particularités rencontrées lors de l’audit de la transition aux normes IFRS…………………………………………………………………………

FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES REGLES DE LA GESTION BUDGETAIRE Chapitre 1 : les apports de la loi organique

Le gain fiscal pour un client en zone franche : ........................................................... 118 5. La correction des interprétations des textes: ............................................................... 121 6. Aspects de la fiscalité internationale :......................................................................... 121 Conclusion de la deuxième partie................................................................................................. 122 CONCLUSION GENERALE

contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26 2.1 L’obligation de publier des comptes consolidés……………...…………………..…..26 2.2 La démarche effectuée par des Groupes marocains…………………………………..34 2.3 Les dispositions du règlement européen…………………………………..…….……37 2.4 Rappel des missions du CAC…………………………………..…….…….….….….39 Chapitre deuxième : Les particularités rencontrées lors de l’audit de la transition aux

Dynamique de la doctrine des finances publiques Section 1: la diversité de la doctrine des finances publiques. LES FINANCES PUBLIQUES DE L’ÉTAT LA DYNAMIQUE D’UNE DISCIPLINE f L’étude de la dynamique des finances publiques n’est pas un exercice sans utilité. Ce n’est pas parce que cette étude satisfait une légitime j curiosité sur l’évolution de cette discipline, mais sa pertinence se mesure notamment à son intégration dans les matériaux de recherche comme outil indispensable pour toute

disait le célèbre sociologue français Edgar Morin. Mais pour élaborer des stratégies gagnantes, le dirigeant se doit d’abord réussir le diagnostic préalable à toute définition de politique d’entreprise. L’industrie du tabac réussit un exercice difficile en vendant un produit aussi guerroyé par tous les moyens de communications courants ou presque. D’un point de vue marketing, cette industrie dispose de spécificités qui méritent qu’on s’y attarde car les stratégies marketing employées par

Avant propos…………………………………………………………………………………………….….2 Remerciements………………………………………………………………………………………….…3 Introduction…………………………………………………………………………………………….……6 Première partie : Audit des immobilisations corporelles de la société ALPHA selon la norme marocaine…………………………………………….…….8 I. Prise de connaissance générale de l’entreprise ALPHA………………………………9 1. 2. 3. 4. Prise de connaissance du secteur d’activité de l’entreprise………………………………………9 Présentation du groupe………………………………………………………………………………………….12 Présentation

....... 53 Section V. La taxe urbaine ............................................................................................................. 54 Partie II. Cas pratique d’audit des immobilisations corporelles d’une entreprise industrielle marocaine ............................................................................................................................................................... 57 Chapitre I : Présentation de la société alpha.....................................