Fiscalité Immobilière Maroc

risques liés à l’exhaustivité des immobilisations .......................................................... 74 III. risques liés à l’évaluation des immobilisations ............................................................ 75 IV-risques liés à la fiscalité .................................................................................................... 75 Section II .Moyens mis en œuvre par le cabinet pour évaluer le niveau de risques..................... 76 I. Guides d’évaluation du contrôle interne

refus de soumettre au droit c. Conseil et participation aux manœuvres frauduleuses 2- sanctions pénales a. Infractions visées  b. Sanctions prévues c. Procédure de la plainte  Conclusion Introduction La fiscalité marocaine a été complètement modifiée par la loi de 1984 qui a visé la mise en place d’un système fiscal cohérent, beaucoup plus simple, équitable et surtout assurant davantage de garanties aux citoyens. Ce qui a permis la mise en place de trois

guerre mondiale, le développement des villes marocaines était compromis par des difficultés éprouvées par les municipalités pour équilibrer leurs budgets. Pour remédier à cette situation, le Gouvernement a procédé à une importante réforme de la fiscalité municipale, et il a remplacé les principales taxes perçues par les villes et, notamment, les droits de porte et les droits de marchés ad-valorem par une taxe sur les transactions dont le produit, affecté à un fonds commun, est réparti entre l'Etat

SOMMAIRE I. Présentation de Crédit Agricole du Maroc : 2 1. Identité : 2 2. Historique de Crédit agricole du Maroc : 2 3. Organisation : 4 II. L’agence 7 1.Présentation : 7 2.L’organisation : 7 3. Opérations du portefeuille : 8 4. Missions effectués : 13 4-1.service caisse : 13 4-2.Service de chargé de clientèle : 14 a. Démarche commercial pour l’octroi d’un crédit : 14 b. Constitution du dossier du crédit : 14 Rachat ou Crédit à la consommation : 15

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°: 16 Partie 1 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE TECHNICIEN COMPTABLE D’ENREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE ET TECHNICIEN / 1/72

Section I : Présentation générale du cabinet 1- Présentation générale du cabinet d’expertise ……………………………………………………………..5 2- les taches effectuées au sein du cabinet……………………………………………..……………………7 Section II : Mode d’emploi de la fiscalité Marocaine 1 -les impôts nationaux au Maroc ……………………………………...…………………………………..………10 2- la facturation ………. .………………………………………….............................................................12 Deuxième partie : Elaboration du business plan (société Sebe Négo Trans.) 1-Présentation

agricoles): ce sont les revenus tirés d'une activité agricole les RS (revenus fonciers): ce sont les revenus tirés d'une location d'immeuble les plus valu des particuliers: dans le cadre d'une vente par des particuliers. Il y a la plus valu immobilière des particuliers et la plus valu mobilière des particuliers (mais il y a des très nombreuses exonérations, l'imposition ne concerne que certains biens meubles notamment les actions et parts sociales). L'administration fiscale va, à partir de ces

Conseillers et Chargés de Mission Pôle Capital Humain Direction Management du Personnel Hors-Cadres Direction des Ressources Humaines I.P.S.E. Pôle Chimie Direction Développement Chimie Direction Maroc Phosphore Jorf Lasfar Direction Maroc Phosphore Safi Bunge Maroc Phosphore EMAPHOS IMACID Pakistan Maroc Phosphore Pôle Commercial Direction Achats Matières Premières et Fret Direction Marketing Direction Ventes Marphocéan S.T.A.R. Sigle - - - CH CHC CHR IP CI CID CIJ CIS CIB CIE CII CIP CM CMA CMM

L’OFFSHORING AU MAROC L'Offshoring au Maroc: Le cas d' . Fès Préparé par : Encadré par : Dayi Mohammed M. Riahi Abdeljalil * Année Académique * 2008-2009 dédicace Je Dédie la fleur de cet effort à : A ceux qui m'ont appris que la vie est une récompense de DIEU :

Projet de Fin d’Etudes sur : La Bancassurance Analyse Comparative des Principaux Produits Retraite au Maroc Réalisé par: Mlle Houda MACHA-ALLAH Mlle Tamou SABRI Mlle Ilham BENBOURKED FSJES - Souissi Projet de Fin d’Etudes Table des matières Introduction Générale............................................................................................................ 10 Premier Chapitre : La Bancassurance ........................................................................