Fiscalité Du Fond Du Commerce Au Maroc

INTRODUCTION GENERALE La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle de la vie des entreprises, appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi cadre n° 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement

SERAKHI AYOUB Année académique : 2012/2013 Plan Introduction générale……………………………………………….4 Première partie : Présentation de la société DISWAY I. Aperçu sur le secteur informatique du Maroc....................................................5 II. Historique…………………………………………………………………………5 III. Renseignements à caractère générale…………………………………………....5 IV. Filiales de Disway...............................................................

Nationale de Commerce et de Gestion National School of Management TangerRéalisé par :  El Hamzi Nissrine.  El Moumni Sanaa.  Quandarane Imane.  El Mansouri Younes.  Bahlawan Youness. Encadré par : Mme Abbadi Bouchra 2- Introduction Générale. Partie 1 : I- Généralités. II- Définition. III- Les origines et l’évolution des banques au Maroc. IV- Le cadre juridique de la banque au Maroc. Partie

Support de cours de la Fiscalité internationale Préparé par : M. Jalal AitOuakrim INTRODUCTION La mondialisation de l’économie et la concurrence de plus en plus acharnée sur les marchés poussent les entreprises à chercher à se développer au-delà des frontières des Etats où elles sont établies. La dimension internationale d’une entreprise peut aller de la simple activité d’exportation directe ne comportant pas de supports extérieurs dépendants, à la création d’implantations stables à l’étranger

nos années d’études, et s’adapter a la vie quotidienne du monde de travail. Notre encadrant a l’ENCGT nous a conseille d’établir des stages en fonction de notre future orientation, et puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport

M. Riahi Wail Idrissi * INTRODUCTION. * L’économie nationale. * Indicateurs économiques. * Secteurs porteurs. * Commerce extérieur. * La région Fès-Boulemane. * Les secteurs porteurs de la région. * CONCLUSION. Introduction : Le Maroc, officiellement le Royaume du Maroc (en arabe : المملكة المغربية), ou encore le Royaume chérifien, est un pays situé dans le nord-ouest de l’Afrique et faisant partie du Maghreb. Sa capitale politique

indépendant, afin de résoudre un conflit entre membres de la direction sur les solutions possibles à un problème. 3) La fiscalité Le rôle du cabinet au niveau de déclaration fiscale (IR, TVA, IS, Patente) et sociale (CNSS). L'importance de ce cabinet comptable réside, en premier lieu dans le dépôt des déclarations dans leurs délais précis en vue de maîtriser parfaitement la fiscalité. Et en second lieu, dans le choix convenable de régime de déclaration fiscale pour normaliser la relation entre l'entreprise

Ecole Supérieure de Commerce Et de Gestion RAPPORT DE STAGE D’INITIATION AU FIDUCIAIRE FREE COMPTA Réalisé par : HASSOUNI Mounir Réalisé au : FIDUCIARE «  FREE COMPTA S.A.R.L » Encadrant professionnel: Mr. ZNAGUI Jamal Encadrant pédagogique : Mdme. HARIS Nadia SOMMAIRE Remerciement 3 INTRODUCTION GENERALE 4 Chapitre préliminaire :

Audit Fiscal (Maroc) A/ Système et audit fiscal: 1- Le système fiscal marocain: Le système fiscal marocain a connu une profonde réforme depuis le milieu de la décennie 80. L’objectif essentiel attendu de cette réforme était l’élaboration d’un système fiscal moderne, cohérent et efficient. Cette réforme a porté sur les principales catégories d’impôts et taxes et a abouti à la mise en oeuvre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et services

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX APPORTS ET L’INTERVENTION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DANS LES OPERATIONS DE FUSIONS Méthodologie d’approche et difficultés pratiques MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. ISSAM EL MAGUIRI MEMBRES DU JURY Président : M. ABDELWARET KABBAJ Expert Comptable DPLE Expert Comptable Membre du conseil national de l’OEC Directeur de recherche : M. FOUAD AKESBI Suffragants