Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

2010 Guide pratique des OPCVM Service Education des Epargnants CDVM V3 06/10/2010 Produits de gestion collective OPCVM Les OPCVM au Maroc • Qu’est ce qu’un OPCVM • Comment fonctionnent-ils ? • Quels sont les avantages d’un placement en OPCVM ? • Quelle fiscalité ? • Qui contrôle les OPCVM ? Choix d’investissement • Comment choisir un OPCVM ? • Quel est le contenu de la note d’information ? • La fiche signalétique • Où et comment obtenir

2010 Guide pratique des OPCVM Service Education des Epargnants CDVM V3 06/10/2010 Produits de gestion collective OPCVM Les OPCVM au Maroc • Qu’est ce qu’un OPCVM • Comment fonctionnent-ils ? • Quels sont les avantages d’un placement en OPCVM ? • Quelle fiscalité ? • Qui contrôle les OPCVM ? Choix d’investissement • Comment choisir un OPCVM ? • Quel est le contenu de la note d’information ? • La fiche signalétique • Où et comment obtenir la note d’information et la fiche signalétique

lendemain de l’indépendance le Maroc s’est employé à prendre un certain nombre de mesures en vue de rétablir sa souveraineté monétaire et financière en mettant sur pied une vraie infrastructure financière et bancaire susceptible de contribuer efficacement au développement socioéconomique du pays. Cet arsenal de mesures et de réformes administratives et juridiques a abouti en 1967 à la proclamation de la loi transformant l’office des cotations mobilières en bourse de valeurs. En effet, le marché

secteur bancaire national aux conditions modernes d’exercice de ses métiers. Le Maroc est bénéficiaire des expériences acquises des pays Européens et Américains en adoptant les établissements de crédit répondant au besoin de son économie. L’environnement bancaire L'ouverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19ème siècle. En 1907 : En 1912 : Création de la Banque d’État du Maroc à Tanger. Installation de nombreuses filiales de grandes banques commerciales

entrepreneurs marocains ? Pour répondre à cette question, on va procéder à une analyse de l'offre et de la demande de titres I- Analyse de l'offre de titres A) Analyse quantitative 1. Capitalisation boursière L'activité de la bourse des valeurs de Casablanca est, d'une manière générale, pénalisée par l'offre limitée de titres qui s'y présentent. Par exemple, il n'y a eu aucune introduction en bourse entre 1983 (Cosumar) et 1993 (OPV de la CTM-LN). A partir de 1993, la capitalisation boursière

Gazeuses par l’ONA, le 1er mai 2000, est survenue suite à la séparation des activités boissons gazeuses et bière de la Société des Brasseries du Maroc qui a été scindée en deux organes différents : * La Société Centrale des Boissons Gazeuses spécialisée dans la production et la distribution des boissons gazeuses ; * La Société des Brasseries du Maroc spécialisée dans le brassage et la distribution des boissons alcoolisées. Le 15 Avril 2003, le Groupe ONA se désengage de la SBM et de la SCBG

Etude fiscale : Définition de la fiscalité : La fiscalité comme étant le système de perception des impôts, l'ensemble des lois qui s'y rapportent et les moyens qui y conduisent. Branche du droit public, la fiscalité est constituée de l'ensemble des règles juridiques concernant les impôts. Elle organise la participation des sujets de droit, aussi bien personnes physiques que morales à la vie financière de l'État. La fiscalité constitue aussi pour l'État un outil important de politique économique

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. LES STOCK-OPTIONS : PARTICULARITES JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Nawfal AMAR MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. :- M. Hassan DARBANE – Expert-comptable DPLE. - M. Mohamed BENTABET – Professeur

Mémoire de fin d’études Sous le thème de : AUDIT ET CERTIFICATION DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES Préparé par : Mlle RADOUI Meryem Encadré par : M. HDID Mohamed Année Universitaire : 2006 - 2007 1 REMERCIEMENT Je tiens à remercier tous les collaborateurs de Saadi & associes que j’ai côtoyé durant mon apprentissage, pour leur aide et leur collaboration dans mon travail. J’aimerais qu’ils trouvent à travers ces mots l’expression sincère de ma gratitude

favorisé le jeu de l'offre et de la demande, ce qui a permit de passer d'une économie d'endettement qui privilégie l'intermédiation de la banque,à un mode de financement moins coûteux et plus souple à savoir le marché boursier. Les dernières années, le Maroc a connu un développement progressif de la culture des marchés de capitaux et de finance des marchés. Considéré comme la pierre angulaire de l’édifice, le système financier a ainsi connu, depuis 1993, une série de réformes visant un meilleur financement