Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

fiscal Exposé sous Thème : La réforme fiscale au Maroc ANNEE UNIVERSITAIRE : 2009-2010 Plan Introduction I- Reforme du système fiscal marocain « Les motifs et les Objectifs  de la reforme» I Etapes et contenu de la reforme : « la loi cadre  » A - Etapes de la reforme  B- Contenu de la reforme C- Les critiques de la réforme fiscale Conclusion INTRODUCTION Le Maroc a connu, depuis les années Quatre-vingts de la fin

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

mouvement de la libéralisation financière au Maroc à la lumière de la théorie de MACKINNON et SHAW 10 Chapitre 1 : Effet de la libéralisation financière sur l’épargne financière : Théorie de MacKinnon et Shaw 15 Section 1 : Analyse de la théorie de Mac Kinnon et Shaw : Effet à court terme et effet à long terme : 17 Section 2 : Canaux de transmission de la libéralisation financière : 27 Chapitre 2 : Le mouvement de la libéralisation financière au Maroc : 36 Section1 : La nouvelle réforme et

Plan : Introduction Généralités sur la bourse de casablanca ► Création et indices ► Organes de décision, de surveillance et de contrôle Partie 1 : Les problèmes de la bourse des valeurs de Casablanca Les faiblesses de la réforme boursière de 1993 ► Faiblesse liées a la réglementation ► Les obligations comptable et fiscales plus contraignantes ► Les coût récurrents d'une entreprise

la période de placement. La période de placement peut être éventuellement reconduite, selon les offres de comptes à terme. PLACEMENT COURT TERME : SICAV MONÉTAIRES Le placement sur sicav monétaires permet de placer un capital sur une valeure mobilière (sicav), sur une période temps libre, sans contrainte. Pour investir sur une sicav monétaires, il est nécessaire d’avoir un compte-titres, à ouvrir auprès de votre banque ou d’un courtier. Attention toutefois de ne pas confondre sicav monétaires

: démocratisation de la Bourse de compensation des valeurs mobilières du CDVM ainsi que la réorganisation des OPCVM. Ces réformes s’inscrivent dans Record en terme d’IPO («initial public offering», soit introduction en bourse) avec et deviendra, en 1948, Office de cotaune perspective de modernisation du financement de l’économie marocaine.  nouvelles entreprises cotées en  ans. L’introduction du secteur immobilier à tion des valeurs mobilières. Cependant, - : période de restructurations

INTRODUCTION La bourse de valeur de Casablanca ou le marché financier marocain, comme c’est le cas pour toutes les autres bourses, est un lieu où s’échangent les différents produits financiers. Parmi ceux les plus connus on cite les actions et les obligations, cependant il existe une multitude d’autres produit, à savoir les options, les warrants, bons de souscription…dont le nombre n’est pas limité. La bourse joue le double rôle d’être à la fois un lieu de financement pour

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 1 Chapitre 1:L’Impôt sur le Revenu ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 2 • Chap-1- Champ d’application • Chap-2- Base imposable du revenu global • Chapitre-3- Détermination des revenus nets catégoriels: • S-1- Revenus Professionnels PLAN • S-2- Les revenus salariaux • S-3- Revenus et Profits Fonciers • S4-Revenus et Profits

en plus concurrentiel, le marché de l’assurance voit également l’apparition de nouveaux intervenants comme les sociétés de leasing, les constructeurs automobiles et d’autres grands groupes qui tendent à gagner une part du marché de l ‘assurance. Au Maroc, le secteur se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis (libéralisation, concentration, banc assurance, …..) qui vont certainement affecter et influencer le processus de sa croissance, des défis qu’une fois relevés, le secteur sortira

minimal de 5% de leurs charges de fonctionnement qui sera appliqué. Enfin, le personnel des sociétés installées à CFC, non résident au Maroc, aura droit à un taux libératoire de 20% au titre de l’impôt sur le revenu (IR) à condition que la durée de résidence au Maroc ne dépasse pas les six mois. Sur un autre registre, le projet de Loi de finances 2011 propose une fiscalité avantageuse au profit des sociétés de gestion qui assureront l’exploitation des résidences immobilières de promotion touristique (RIPT)