Fiscalité Des Compagnies Aériennes

   Forme de communication et d’échanges entre les administrations et les consommateurs (via le net notamment).    Code IATA (International Air Transport Association) de la compagnie aérienne American Airlines.    Association américaine créée en 1916 et chargée de promouvoir l’enseignement, la pratique et la recherche en comptabilité.  

Suisse possède ainsi 4 langues officielles : le français, l’allemand, l’italien, et le romanche. Transports : Les réseaux routier et de chemin de fer sont assez denses (5053 km de voies ferrées et 71059 km de route). En ce qui concerne le transport aérien, le pays contient 39 aérodromes. Monnaie : 1 Franc suisse = 0,76 euro. Economie : Pratiquement aucune ressource minière donc beaucoup de commerce extérieur. Importations de beaucoup de matières premières et exportations des produits manufacturés

distances longue, les touristes préfèrent ne pas aller en air, parce que c’est cher et les compagnies de voyage aérien Marocaine n’offrent pas des voyages internes fixes. transport utilisé Non réponse Aerien Ferrovier Terrestre 6,5% 9,7% 25,8% 58,1% 8 Par mode de transport, la voie terrestre est la plus fréquentée par le touriste marocain (58%), suivie par la voie ferroviaire (25,5%) et la voie aérienne (9%). Critères de choix : La plupart des questionnés ont choisi les destinations en question

Carburants • Activité Gaz - 1997 : C’est ainsi que, dés janvier 1997, la mise en place du système assurance qualité selon les normes ISO 9002 pour l’activité de « Commercialisation et Distribution d’Hydrocarbures Liquides pour les Transports aériens JET A1 » put démarrer, avec la création d’un « Comité pour l’amélioration de la Qualité ». En mars 1997, le comité entame parallèlement la mise en place du système assurance qualité pour l’activité «Commercialisation et distribution des lubrifiants

INSTITUT MAGHREBIN DES DOUANES ET DE LA FISCALITE (I.E.D.F) 21ème Promotion --------------- Cours de Droit fiscal Sélection des thèmes Ali Bissaad Enseignant à l’I.E.D.F. Novembre 2002 I.E.D.F Droit fiscal Ali Bissaad INTRODUCTION GENERALE Personne ne peut nier le poids de la fiscalité dans les économies modernes. Son importance est liée au poids des prélèvements obligatoires. Ces derniers correspondent à la part du revenu national qui transite par un processus de perception

les recettes du Trésor proviendraient davantage de la fiscalité indirecte ( Douanes et Contribution sur le Chiffre d' Affaires - CCA) plutôt que de la fiscalité directe (Impôts sur les revenus et sur les bénéfices). On impose là où c’ est le plus facile et sans devoir établir une comptabilité ( à l’ importation ou à la vente). 4. Les grandes réformes fiscales de 1969 avaient eu lieu au moment où l' Occident s' ouvrait aux vertus de la fiscalité indirecte avec la TVA. Mais les conditions d' une TVA

dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les documents Partie n°4 : Les taches effectuées. I- Les taches effectuées : 1-Opération d’export. 2-Opération d’import. II- Les problématiques : CONCLUSION LES ANNEXES -2- -4- -5- -6- -7-

Doc 9626 Manuel de la réglementation du transport aérien international Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition — 2004 Organisation de l’aviation civile internationale Doc 9626 Manuel de la réglementation du transport aérien international Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition — 2004 Organisation de l’aviation civile internationale AMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée

accord, diffusé en avril 2002, ne constitue pas un instrument de droit impératif ; il contient deux modèles d'accord bilatéral.  Plusieurs accords bilatéraux ont été basés sur cet accord. http://revuefiduciaire.grouperf.com/depeches/15235.html Fiscalité des organismes non lucratifs IS-TP-TVA : exonération des associations de création artistique Les associations de création artistique produisent et créent des œuvres qui peuvent réunir plusieurs artistes dans le cadre des arts plastiques, des arts

% des dépenses Définir avec précision un délai de validité de l’offre de vente. S’informer sur l’acheteur et sur le pays de l’acheteur auprès de sociétés spécialisées dans l’information commerciale. Souscrire une assurance transport auprès d’une compagnie d’assurance Respecter les engagements pris envers le client Recourir aux banques qui proposent des systèmes de couverture du risque des changes. Recourir à une assurance crédit auprès de la SMAEX ou bien choisir comme mode de paiement le crédit documentaire2