Fiscalité Approfondie

ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT Plan du cours Introduction générale : Fondements de l »économie de l’environnement Module I : La fiscalité environnementale et le principe pollueur-payeur. 1. Le niveau optimal de flux de pollution 2. La fiscalité écologique 3. Les instruments de contrôle de la pollution 4. Comparaisons des instruments 5. Détails des impôts, taxes et dérogations liés à l’environnement en France Module II : La lutte contre le réchauffement climatique et le système

n'étant pas de créer une recette supplémentaire pour les caisses de l'État, le ministre du Budget a confirmé mardi au micro de RMC que les bénéfices de la taxe carbone seront rendus aux ménages, sur «la feuille d'impôt ou la feuille de salaire». Cette fiscalité «sera rendue la même année». Un peu plus tard, François Fillon a fermé la porte à la possibilité - défendue par Bercy - de baisser la CSG, préférant une diminution des charges sociales. Le premier ministre ne rejette pas l'idée d'un chèque vert

encours, les Pts semi-finis et les Pts finis •Le contrôle des comptes clients implique la vérification des comptes de ventes •Personnel débiteur et associés débiteurs 4)Les comptes du passif circulant: •L’examen des comptes fournisseurs doit être approfondi •Les autres comptes à vérifier notamment autres créanciers qui peut dissimiler des opérations frauduleuses 102 103 7 3-3-1- Examen du bilan 3-3-2- Examen du CPC 5)Les comptes de trésorerie: •Au niveau de la caisse, les pièces justificatives

commerce Diplôme d’État de pharmacien, de sage femme Diplôme d’ingénieur (reconnu par la Commission des titres d’ingénieurs) Diplôme d’État de docteur en médecine, de docteur vétérinaire ou de docteur en chirurgie dentaire Maîtrise Diplôme d’études approfondies (DEA) Diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) Diplôme / grade de Master (depuis 2004)3 Diplôme d’architecte D.P.L.G. Doctorat de spécialité (avant 1984) Doctorat d’État (avant 1984) Doctorat de l’université (depuis 1984) Réponse à cocher

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 1 Chapitre 1:L’Impôt sur le Revenu ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 2 • Chap-1- Champ d’application • Chap-2- Base imposable du revenu global • Chapitre-3- Détermination des revenus nets catégoriels: • S-1- Revenus Professionnels PLAN • S-2- Les revenus salariaux • S-3- Revenus et Profits Fonciers • S4-Revenus et Profits

Fiscalité Approfondie Introduction La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). Elle a remplacé la Taxe sur les Produits et la Taxe sur les Services (en vigueur depuis 1962). Les anciennes taxes sur le CA avec les multiples retouches apportées sur fil des ans, en avait fait un système complexe et difficile à gérer. La taxe sur valeur ajoutée

Comptabilité approfondie Législation sociale Bernard DENYS Véronique MARTENS Comptabilité analytique Logiciel comptable Nathalie WIMMER Philippe SAIVE Impôts des personnes physique Statistiques Bernard DENYS Jean-Marc DESSART Comptabilité analytique Comptabilité des sociétés Laurence THYS Dorothée LEJOLY Législation sociale Logiciel comptable Laurence THYS Dorothée LEJOLY Législation sociale Comptabilité approfondie Bernard DENYS Dorothée LEJOLY Comptabilité analytique Comptabilité approfondie Nathalie

* MODULE 4  MODULE 4 - OPTIONS(*) - COURS APPROFONDIS COURS (à cocher svp) HEURES OPTION PLANIFICATION FISCALE INTERNATIONALE DES SOCIÉTÉS.......................................... FISCALITÉ DES HOLDINGS ................................................................................................. FISCALITÉ BANCAIRE........................................................................................................... FISCALITÉ DE L’ASSURANCE ...................................

ANNUAIRE UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 2014 - 2015 Faculté d'administration Extrait de l'Annuaire général 2014 - 2015 Maîtrise en fiscalité Conditions particulières Avoir réussi deux cours de fiscalité canadienne dans une université au Canada, parmi les cours reconnus par la Direction du programme. RENSEIGNEMENTS Pour les étudiantes et étudiants détenant un grade de 1er cycle en économique : Campus principal 819 821-8000, poste 63330 (téléphone) 819 821-7364 (télécopieur) 1 800 267-8337, poste

(cadres, dirigeants d’entreprise) dans les grandes fonctions financières et comptables (Banque, Finance, Contrôle et Audit, Fiscalité), aussi bien dans les grandes entreprises que les petites et moyennes organisations. La formation en Master 1 permet d’acquérir des connaissances générales en gestion et des compétences spécifiques en banque et finance, contrôle et audit, Fiscalité. Les connaissances acquises en Master 1 Finance et Comptabilité permettent ensuite en Master 2 (semestre 9 et 10) de