Explication Du Chapitre 8 Livre 1 Du Contrat Social

Université Ibn Tofail Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales AUDIT SOCIAL Réalisé par : Encadré par : MERABET salwa Mme F.Z.ACHOUR MOUSSA kamal TAMALOUT Yousra ZERNANI soufiane RHIMI Sarah

Le droit du travail : introduction, histoire et sources. Chapitre 1 Introduction du droit du travail. 1§ La notion de travail. Parmi les multiples sens que prendre le terme travail il est en est qui peut être défini ainsi : le travail est une activité humaine, manuelle ou intellectuelle exercée en vue d’un résultat utile déterminé. Il se confond habituellement avec la notion d’activité professionnelle, productrice, d’utilité sociale et destinée à assurer à un individu les revenus nécessaires

Code CEMAC de la marine marchande 1 COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE DE L’AFRIQUE CENTRALE ----------------------- UNION ECONOMIQUE DE L’AFRIQUE CENTRALE --------------------- SECRETARIAT EXECUTIF ---------------------- CODE COMMUNAUTAIRE DE LA MARINE MARCHANDE MAI 2001 Code CEMAC de la marine marchande 2 AVANT-PROJET DE CODE DE LA MARINE MARCHANDE DE LA C.E.M.A.C. LIVRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES TITRE I CHAMP D’APPLICATION ARTICLE 1er : Les dispositions du présent Code sont applicables

scientifique en conflit ? Objectif : consolider les notions liées au récit et apporter des méthodes de lecture fondées sur l'analyse narratologique Lecture Langue vocabulaire méthode expression 1. P.1 à 3 "industrielle" l'incipit = notions : discours et récit, les types de textes et leurs fonctions, les prolepses fiche élève 1 2. P. 18 à 22 "acide carbonique". = notions :fonction de la pause dans le récit, caractéristiques du texte explicatif, cause et conséquence, la nominalisation fiche élève 3 3. étude

Commentaire de texte : Article 1105 et ss. du projet CATALA Le droit des contrats, réglementé en majeure partie par le livre trois du titre trois du Code civil intitulé  « des contrats ou des obligations conventionnelles en général », n’a pour ainsi dire pas évolué depuis 1804. A fortiori, les bases de l’obligation contractuelle que sont l’offre et l’acceptation, ont connu le même sort. En soit, l’on peut se dire que ce n’est pas réellement un problème, et que si cette branche du droit

(après les congés de Pâques). Séance de TP. 5 séances de TP. 1 séance de question-réponse. Supports du cours. Les diapos du cours (sur iCampus). Un livre à lire obligatoirement : Homo Economicus, prophète égaré des temps nouveaux – Daniel Cohen. Une question de dissertation sera attribuée à chaque étudiant (via iCampus). Cette question fera l’objet d’une dissertation d’une page = pour après les vacances. Rem : Mieux vaut lire le livre avant d’avoir les questions. Plus de détails suivront sur

cassation. coll. = collection. Com. = Chambre commerciale, économique et financière de la Cour de cassation. comp. = comparez. Contrats Conc. Consom. = Contrats Concurrence Consommation. D. = recueil de jurisprudence Dalloz. dactyl. = dactylographiée. DEA = Diplôme d'études approfondies. déc.= décembre. Dr. et pat. = Revue Droit et Patrimoine. Dr. soc. = Droit social. éd. = édition. Encycl. Dalloz = Répertoire civil Dalloz ex. = exemple fév.= février Inf. rap. = informations rapides janv

fondements et l’organisation de l’action sociale et médico-sociale - Loi du 2 janvier 2002 Circulaire d’application (10 janvier 2002) 2ème partie : Les droits des usagers - Circulaire relative à la mise en place du livret d’accueil (24/03/2004) Arrêté relatif à la charte des droits et libertés (08/09/2003) Décret relatif au document individuel de prise en charge (27/11/2004) Décret relatif à la personne qualifiée (14/11/2003) Décret relatif au conseil de la vie sociale ou autre forme de participation (25/03/2004)

et leur efficacité sur le destinataire. Séquence 1 : Utopie et contre-utopie Des apologues Texte 1 : Candide ou l’optimisme de Voltaire, 1759, Chapitre XVIII, L’Eldorado, « Ils entrèrent dans une maison fort simple … Il est certain qu’il faut voyager » - Texte 2 : Georges Perec, W ou le souvenir d’enfance, 1975 chapitre 12 « Il y aurait, là-bas, à l’autre bout du monde, une île (…) comment il a façonné au plus profond les relations sociales et les aspirations individuelles. » Texte 3 : 1984 de

La Constitution fédérale de 1848, un nouveau contrat social, démocratique et libéral ? La Suisse dans le long XIXe siècle La Constitution fédérale de 1848 a marqué de profonds changements dans l’être même de la Suisse. Elle se constitue de 114 articles séparés en trois chapitres, lesquels possèdent chacun leur ordre d’idées ; comme le mentionne très justement Jean-François Aubert : Le premier chapitre traite de la Confédération et des cantons et des rapports