Explication Du Chapitre 8 Livre 1 Du Contrat Social

PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084; Dahir n° 1-14-142 du 25 chaoual

système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : Le navire face aux incidents d’exploitation Chapitre 2 : L’armateur et l’entreprise

 AUDIT FINANCIER ET COMPTABLE SOMMAIRE Pages 1. GENERALITES SUR LA NOTION D'AUDIT---------------------------------------- 2. OBJECTIFS DE L'AUDIT FINANCIER------------------------------------------------ 3. RISQUES LIES A LA MISSION D'AUDIT FINANCIER--------------------------- 4. LES NORMES D'AUDIT FINANCIER-------------------------------------------- 5. LES TECHNIQUES D’AUDIT

DELOITTE MAROC................................................................ 8 Partie I : Evaluation du dispositif de Contrôle interne.................................................... 10 Chapitre I- Le guide de l’auditeur........................................................................................ 12 I. Définition, objectifs et composantes de base du contrôle interne .................................. 12 1) Définitions ...............................................................

plan mondial – Tentatives d'harmonisation de la part de l'OMC – Travaux de l'ONU : - résolution en 1985 qui fixe les lignes directrices de la protection du consommateur - déclaration de Rio sur l'environnement et le développement durable (juin 1992) 1 Limites : « soft laws » = règles non contraignantes, dont le respect est seulement recommandé. Au plan européen Droit de la consommation = compétence partagée entre l'UE et es états membres. 2 buts (art 169 TFUE) : – « promouvoir les intérêts des consommateurs

DES EQUIPES La sélection et le recrutement 1ère partie CHAPITRE I- LA SELECTION ET LE RECRUTEMENT IUNE NECESSAIRE PLANIFICATION 1-1-Extention et diversification des besoins en Personnel 1-2 -De nouvelles exigences en matière de recrutement 1-3-Les types d’engagement 1-4-Les organismes spécialisées 1-5-Les méthodes de prospection. 1-6-L’élaboration de plans LES OUTILS INDISPENSABLES RECRUTEMENT: Tableau des moyens de sélection 2-1- Le Curriculum vitae. 2-2- Le dossier de demande d’emploi 2-3-

droit des commerçants. L'approche subjective, c'est les commerçants qui font des actes. Section 1: La définition du droit commercial Il n'y a pas de définition unanimement admise par la doctrine. Il y a deux conceptions du droit commercial qui s'opposent. La question étant surtout de savoir si le droit commercial est un droit ou non autonome par rapport aux autres disciplines du droit. Paragraphe 1: La dualité de conception du droit commercial On oppose la thèse objective à la thèse subjective:

.......................................................................... 4 Chapitre 1: Le cycle de vente – client ....................................................................... 5 I. II. Importance du cycle de vente-clients ................................................................ 5 Description du cycle de vente ............................................................................. 6 Chapitre 2: Le contrôle interne du cycle de vente – client ..........................

LONAB ; le thème de notre étude : le traitement comptable des journaux auxiliaires. CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA LONAB I. L’Historique La LONAB (loterie nationale du Burkina) a été créée par ordonnance N°67025-PRES-MFC du 10 mai 1967. A sa création elle avait pour dénomination sociale la LONAVO (Loterie Nationale Voltaïque), son siège social est à Ouagadougou. L’appellation actuelle Loterie Nationale Burkinabé (LONAB) est venue de l’avènement

soigneusement à l’épurer de toutes traces diderotiennes qui pourraient altérer sa spécificité et lui fait perdre sa singularité. Cela a permis, par la suite, à la version définitive du Contrat social de la faire réapparaître sous une forme neuve, unique et originale. Du Discours sur l’économie politique au Contrat social en passant par l’œuvre médiane le Manuscrit de Genève, la volonté générale change de champ d’application : d’une volonté ayant strictement trait au gouvernement et à son administration