Element Moral Du Recel Maroc

gouvernance régionale en fonction des échelles de gouvernance abordées. Dans notre présentation on s’intéressera à la gouvernance locale au maroc. Ainsi, La gouvernance locale est au goût du jour. Cette notion est devenue le sésame d'un État en transformation, sans que l'on sache exactement que ce qui se cache derrière cette transformation. Au Maroc, le territoire a toujours été inséré dans une logique de domination et de contrôle. Actuellement ce n’est plus permis, le territoire doit cesser

et le renforcement du côté relationnel et donc du savoir être. Ce rapport donnera en premier lieu un aperçu général sur le groupe OCP, puis sur son organisation, pour se focaliser enfin sur le service d’accueil. Le sous-sol du Royaume du Maroc recèle les plus vastes et les plus riches gisements du monde. Les réserves sont estimées à 75 % des ressources mondiales et la quasi-totalité de ces réserves est localisée dans le centre du pays. Le phosphate, une de ces principales réserves, est exploité

ses caractéristiques en fait un type d’entreprise capable de remédier aux difficultés que doit surmonter l’économie nationale pour faire face aux enjeux de la mondialisation. En effet, la PME constitue un véritable levier de développement mais au Maroc sa situation reste mal cernée vu que la majorité de son tissu échappe au secteur formel. Ceci la prive de certaines opportunités que peut lui offrir son environnement. La «solution franchise» peut être envisagée comme un moyen de promotion des PME

compte à vue rémunéré, sans obligation de durée, permettant la constitution d’une épargne combinant rémunération et liquidité. • Pour qui ? Le compte sur carnet est accessible à toute personne physique, âgée de plus de 18 ans résidante au Maroc et disposant d’une capacité d’épargne. Il peut également être ouvert pour des enfants mineurs, avec autorisation des parents ou de leur tuteur légal. • Rémunération Le taux de rémunération du compte sur carnet est celui qui est en vigueur

cependant un droit pour les sanctions très graves (ex : contraventions). En dehors de la sanction il est difficile de savoir à quoi s’applique le droit pénal. Si on résume il apparait que le droit pénal se définit non par son domaine mais pas un élément de son régime qui est la sanction, que celle-ci se dégage des autres sanctions par son énergie particulière (but de faire mal). Les comportements sont appelés les infractions qui sont a priori impossible de définir. B) Les fonctions du droit pénal

RERJ –N°2 2العدد 2018 المجلة اإللكترونية لألبحاث القانونية :ISSN 7476-2605ردمـد 182 La politique de l’incrimination des personnes morales Amine MOQRAN Etudiant au cycle de master FSJES OUJDA Introduction: Est considérée comme délinquant, toute personne participant à la commission de l’infraction par n’importe quel moyen et dans n’importe quelle phase, Que ce soit au niveau de l’élaboration du dessin criminel, au niveau de l’exécution de l’élément matériel

du procès pénal d'un pays donné. C'est à dire l'architecture intrinsèque qui rend et qui permet la lisibilité fonctionnelle, temporelle de l'ensemble du système pénal. Section première :le référentiel de la justice pénale au Maroc Avant tout il faut toujours séparer ces deux sortes de référence, Le procès equitable n'est pas un modèle mais un ensemble de principes qui se colle à n'importe quel système, autrement dit c'est une obligation supranationale imposée

risque au Maroc et à l’internationale IV. Exemples de capital risque V. Conclusion générale Bibliographie et la webographie Annexes Sommaire détaillé : I. Introduction générale II. Concepts fondamentaux : 1. Capital-risque et capital-investissement 2. Le seed capital 3. Le capital développement 4. Le capital transmission 5. Le Turnaround 6. Business Angels III. Pratique du capital risque au Maroc et à l’internationale :

générale …………………………………………………………………………………2 Chapitre I : EVOLUTIONS RECENTES DE La POLITIQUE AU MAROC………………….3 Section 1 : politique de la régulation macroéconomie……………………………………………5  Section 2 : politique budgétaire et évolution des finances publiques au Maroc ……………….6 Section3 : tendances actuelles de la politique monétaire au marc : enjeux, efficacité et limités………………………………………………………………………………………………….7  Section4 : la politique de change au Maroc………………………………………………………..8 Section 5 : système fiscale marocain………………………………………………………………

Chapitre VI.3 Culture et gestion au Maroc : une osmose atypique Brahim Allali1 Résumé. La culture marocaine est très hétéroclite et a été progressivement forgée au gré des occupations qu’a connues le pays au fil de l’histoire. Elle est composée d’une alchimie peu commune de cultures dont certaines ont tout de même gardé quelques-unes de leurs particularités. Ainsi, se définitelle à la fois comme un melting-pot dans le sens où elle présente de nombreuses constantes généralement incarnées dans les