Ééa

commune et l’Etat entraînera des obligations de la part des deux parties : chaque commune participante s’engagera à la mise en œuvre d’un système de gestion de qualité au niveau de sa politique énergétique et climatique (« European Energy Award® » (eea)). L’eea est complété par des mesures quantifiables de réduction des émissions de CO2. De plus, chaque commune participante s’oblige à instaurer un système de comptabilité énergétique pour ses infrastructures et équipements communaux dans un délai

Sous-traitance générale Sous-traitance générale 6257 Réceptions 6068 6066 611 Fournitures 2930/03 FAL CARREFOUR HYPERMARCHE RAM cadre (70) FAL Nettoyage 29-30/03 FAL Nettoyage 29-30/03 FAL IKEA ENTREPRISES HERES PROPRETE HERES PROPRETE GIE DES EEA THIVERVAL GRIG SEL ARL Pharmacie du Chateau Repas 29-30/03 FAL (24X17,54) 6256 Autres fournitures Alin cooper le 2903 non stockées FAL Visite et Sur biens recond15détec9/4/8 immobiliers AnimGén Fournitures entretien,petit Epinglier aiguilles équipement

referitoare la de aplicare a deciziei/recomandării privind încheierea (semnarea) acordului (între Comunitatea Europeană şi ...) Informaţii privind notificarea şi autenticitatea actelor EN notified under document number C(1998) 3154 Text with EEA relevance. FR notifiée sous le numéro C(1998) 3154 Texte présentant de l’interêt pour l’EEE. Only the XXX text Le texte en langue is authentic. XXX est le seul faisant foi. DE Bekanntgegeben unter Aktenzeichen K(1998) 3154 Text von Bedeutung für den

l’ensemble des entreprises françaises commencent également à être affectées par les normes IAS/IFRS dans l’établissement de leurs comptes sociaux. 4 5 Cf. Commission européenne, « Planned Implementation of the IAS Regulation (1606/2002) in the EU and EEA », 12 juillet 2004, http://europa.eu.int/comm/internal_market/accounting/docs/ias/ias-use-of-options_en.pdf. Ainsi, M. Dominique Villemot, avocat et Président du groupe de travail « IAS et fiscalité » auprès du CNC, expliquait-il le 9 mars 2004, devant

LES CHIFFRES CLÉS 2013 CLIMAT, AIR ET ÉNERGIE 27 Données générales A19. Labellisation Cit’ergie* en septembre 2013 Les collectivités labellisées Cit’ergie Les collectivités reconnues CAP Cit’ergie Collectivités actuellement en processus Label eea® gold en processus s Besançon (25) avec 120 000 habitants s Grenoble Alpes Métropole (38) avec 405 000 habitants s Echirolles (38) avec 37 000 habitants s Montmélian (73) avec 4 000 habitants s Nantes (44) avec 283 300 habitants s Rennes (35) avec

montrent que la cible de niveau de prix est pr´f´rable ` la cible d’inflation ee a 12 dans la quasi-totalit´ des cas. Pour que la cible d’inflation soit pr´f´r´e, la e eee pond´ration attach´e par la soci´t´ ` la production doit ˆtre de plus en plus e e eea e infime lorsque les rigidit´s nominales augmentent. Des simulations non ree produites ici montrent, comme le sugg`re la figure 2, que la zone marquant e la pr´f´rence de la cible d’inflation pour de tr`s faibles valeurs de α tend ee e a ` disparaˆ ıtre

2007 que 47 % de ses espaces d’écosystèmes naturels ou semi-naturels étaient en 2004 soumis à une eutrophisation induite par la pollution azotée de l'air. «Air pollution in Europe 1990-2004», Rapport n°2/2007 de l'Agence européenne de l'environnement (EEA). Pollution des villes[modifier] La forme urbaine44, la manière dont on s'y déplace, et son degré de végétalisation45 ont une importance pour la qualité de l'air et le bruit44. • En raison de la mauvaise qualité de l'air due au nombre important de

l pram s e p c d ovr ne ’ t ê . e ot l as un à u a l i n l e e g n rs re e i e a poéue d si d lpr r ac ds igata n e éu e’ y é i rcdr e u i ea e om ne e d i n f d r i l sm te s v f re s i dr a r di om t n Actgr,’ alsm n ds o p s nulds n ere ’ fr ao. eéa l t i e et e cm t ane e et pi s n i d é bs e s r s (cntusd b a, ucm t d r u a e d l nee et nm ynd ost i é u in d o p e é lt t e ’ nx) s u oe e l e st a contrôle dont les enjeux sont importants. En effet, les états financiers annuels cntun ue sn èe d

(dommages assurés) incendies/explosion les plus importants en France depuis 1992 Source : FFSA, L’assurance française en 2002 1 Communication personnelle avec Madame Françoise de Veyrinas, première adjoint au maire, Mairie de Toulouse. 2 OCDE, (2003), EEA (2003) 5 Si le risque industriel majeur est avant tout un risque à grande sinistralité, à faible probabilité et à forte corrélation des risques individuels, il a pris dans les dernières décennies une dimension nouvelle qui pose la question de

menu e e Fichier permet d’utiliser les fonctions principales du programme. Le menu Edition permet pour l’instant d’annuler et r´tablir des ´v`nements g´n´rer e e e e e par l’utilisateur, mais celui-ci sera compl´t´ ` l’avenir avec diverses options eea (copier, couper, coller. . . ). Dessin vectoriel 25 4.2. LA VUE Figure 4.1 – Barre de menu Chaque JMenuItem poss`de un ´couteur de la classe ActionListener qui e e permet ` la machine de savoir sur quelle option l’utilisateur a cliqu´.