Economie Politique L1 Droit Semestre 2 Roux

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

84-12 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts L059 Loi n° 91-20 du 2 décembre 1991, modifiant et complétant la loi n° 8412 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts L071 loi n° 87-17 du 1er août 1987 relative à la protection phytosanitaire L073 Loi n° 89-23 du 19 décembre 1989 relative à la normalisation L085 Loi n° 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncière L089 2 Ordonnance n° 95-26 du 25 septembre 1995 modifiant et complétant L101

Université Paul Verlaine – Metz Ecole Doctorale des Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion LE CONTRÔLE DES RESEAUX DE FRANCHISE DE SERVICE Thèse pour l’obtention du doctorat en Sciences de gestion présentée et soutenue publiquement le 20/05/2011 par Catherine GOULLET Composition du jury Directeur de thèse : François MEYSSONNIER : Professeur à l’Université de Nantes Rapporteurs : Véronique MALLERET : Professeure à HEC Paris Thierry NOBRE : Professeur à l’Université de Strasbourg

La première priorité d’un(e) enseignant(e) qui entre dans une classe est d’avoir le sourire. La deuxième priorité d’un(e) enseignant(e) est de faire prendre la parole au plus grand nombre d’apprenant(e)s dans les toutes premières minutes du cours.”[2] Les approches actuelles tendent à positionner les deux “actants” du processus d’enseignement – apprentissage “dans une relation de type égalitaire”.[3] Et Christine Tagliante d’observer: “Dans le langage de la didactique, ce n’est pas un hasard