Economie Monetaire Et Financière L2 Droit

cybercriminalité: Guide pour les pays en développement a été élaboré par Marco Gercke. L'auteur remercie l'équipe du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT pour son soutien et Gunhild Scheer pour les échanges de vues très productifs. Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, sans l'accord écrit préalable de l'UIT. Les dénominations et classifications employées dans le présent rapport n'impliquent

 Droit de la Famille Cours de M. Laithier L1 S2- 2011/2012 INTRODUCTION GENERALE Dans l'organisation de la vie en société, la famille est le groupe fondamental. MAIS, il correspond à une réalité qui est changeante, variée. C'est pourquoi, il y a peu de points communs entre une famille étendue (= couple, enfants, petits-enfants, oncles et tantes…) et une famille monoparental (=un seul parent et son ou ses enfants). Il existe des différences entre un couple de concubin sans enfants et une famille

transforme et gère un certain nombre de flux d’entée dont la nature est justifiée par la nature de ses activités. Flux d'entrée : Flux physiques Flux monétaire Flux d'information Flux de main d'œuvre Matières d'œuvre que l'entreprise recueille auprès de son environnement Utilisation Transformation Gestion Flux de sortie : Flux physiques Flux monétaire Flux d'information Entreprise Matières d'œuvre en sortie avec valeur ajoutée par action de l'entreprise 2. DIFFERENTES TYPES D'ENTREPRISE Les

deux régimes législatifs pour l’outre-mer : • Le régime de l’identité législative défini par l’article 73 de la constitution. Ce régime stipule que les lois et règlements nationaux sont applicables de plein droit en outre-mer avec des adaptations possibles (par exemple, les policiers ont le droit de se mettre en short), mais ces adaptations doivent être demandées. Les collectivités peuvent aussi élaborer des règlements portant sur certaines questions relevant de la loi (sauf dans le domaine régalien

Leclercq, Jean-Marie Lambert, Patrick Heymans pour nos discussions méthodologiques; une pensée toute particulière à Vincent Englebert, pour sa sagacité à déminer SQL; • les étudiants des facultés de Sciences Économiques, Sociales et Politiques, de Droit et d’Informatique de l’université de Namur, qui, par leurs réactions et leurs exigences, ont peu à peu imposé à cet ouvrage sa forme actuelle, • mes collègues d’autres écoles et universités, ainsi que leurs étudiants, qui n’ont pas hésité à me faire

mai 2006 Sous la direction de Eric ROOSE, Jean ALBERGEL, Georges DE NONI Abdellah LAOUINA et Mohamed SABIR Copyright © 2008 Éditions des archives contemporaines et en partenariat avec l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF). Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement, quelque système de stockage