Du Contrat Social Chapitre 9

PRINCIPES GENERAUX DES CSF CHAPITRE I : PRESENTATION DES CSF CHAPITRE II : ELIGIBILITE AUX CSF CHAPITRE III : CHAMP D’APPLICATION DES CSF CHAPITRE IV : ORGANISMES DE FORMATION CHAPITRE V : PLAFONDS ET TAUX DE REMBOURSEMENT DES ACTIONS DE FORMATION PARTIE 2 : LES INTERVENANTS DANS LE SYSTEME DES CSF CHAPITRE I : LE COMITE DE GESTION DE L’OFPPT CHAPITRE II : LE COMITE CENTRAL DES CONTRATS SPECIAUX DE FORMATION (CCCSF) CHAPITRE III : LES COMITES REGIONAUX DES CONTRATS SPECIAUX DE FORMATION (CRCSF)

BISSOUMA Kipré Claude Yannick SOMMAIRE CHAPITRE 1 : AGENCE CONSEIL EN PUBLICITE p 4 I. CONDITION DE PREMIER AGREMENT DE L’AGENCE CONSEIL INTERGREE II. CONDITIONS DE DISPONIBILTE, DE MORALITE, DE COMPATIBILITE ET DE CAPACITE : CHAPITRE II : AGENCE –CONSEIL EN MEDIA p 7 I. CONDITION DE PREMIER AGREMENT DE L’AGENCE- CONSEIL EN MEDIA II. CONDITIONS DE DISPONIBILTE ? DE MORALITE ? DE COMPATIBILITE ET DE CAPACITE : CHAPITRE III : AGENCE –CONSEIL INTERACTIVE p 10

PARTIE : LA PRÉSENTATION DU CABINET D’AVOCAT SELARL DONAT & ASSOCIÉS CHAPITRE 1 : LE PERSONNEL DU CABINET 5 CHAPITRE 2 : LES ACTIVITES DU CABINET 6 Section 1 : Les champs d'intervention du cabinet 6 Section 2 : L'activité de Conseil et de Contentieux 6 DEUXIÈME PARTIE : LE DÉROULEMENT DU STAGE CHAPITRE 1 : ENVIRONNEMENT DU STAGIAIRE 8 Section 1 : Le rôle du stagiaire 8 Section 2 : Les moyens dont dispose le stagiaire 9 CHAPITRE 2 : LES TÂCHES ACCOMPLIES 10 Section 1 : La rédaction des conclusions

salariés : 8 Les représentants des salariés (CE, syndicats, DP, CHSCT) : 8 I. Les quatre missions de la fonction RH 9 II. Les enjeux des fonctions RH sont de passer de la « pyramide » au « diamant » 10 I. Interrogés, les DRH identifient 8 dossiers critiques 11 I. Contexte global de l’emploi en France 12 II. Contexte global de l’emploi en France 12 1. Le CDI 13 2. Le CDD 13 3. Contrat à objet défini 14 1. Etape 1 : la préparation du recrutement et la recherche de candidatures 14 La préparation

MOHAMMED V FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT – AGDAL LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES PROFESSEUR Chakib EL OUFIR SEMESTRE 5 DROIT PRIVE année universitaire 2008 - 2009 P L A N D U L I V R E - II - Chapitre 1 – Le contrat de société. Chapitre 2 – Les sociétés de personnes. Chapitre 3 – La SARL. Chapitre 4 – La SA. Chapitre 5 – La SCA. INTODUCTION I - IMPORTANCE DU DROIT DES

ENGAGEMENT 7 Envers les Clients 7 Envers les Intermédiaires 7 Envers les Collaborateurs 7 Envers les Actionnaires 8 ORGANISATION RMA 8 Le Conseil de Surveillance 8 Le Directoire 9 Le Comité Exécutif 9 ORGANIGRAMME DU CAAS ……………………………………..……………………………………………………………………………….10 CHIFFRES-CLES 10 CHAPITRE I 12 PRODUITS RMA POUR LES PARTICULIERS 12 Epargne 12 Dommage 12 Prévoyance 12 EPARGNE RETRAITE "KENZ" 12 Description de l'offre 12 Règles de rachats / avances 13 MULTIRISQUES

0.4. Déroulement de la recherche ___________________________________________ 14 Chapitre 1 : Approche théorique de l’Externalisation ___________________ 18 1.1. Définitions de l’externalisation__________________________________________ 19 1.2.Concepts théoriques de l’externalisation __________________________________ 39 Conclusion du premier chapitre ____________________________________________ 55 Chapitre 2 : Pratiques d’Externalisation _____________________________ 57 2.1. Evolution de

paye et livre de paye. • Modalités : o o o o o o o Salaires et les rémunérations Charges patronales (sociales et fiscales), Comptes, Enregistrements comptables chronologiques, Exemples, Synthèse, Applications. TABLE DES MATIERES INTRODUCTION. ............................................................................................................................. 4 Chapitre 1. ELEMENTS DE CALCUL DU SALAIRE NET. ....................................................... 4 1.1. Salaire de

seule œuvre dans les classes terminales ES et S. Ces œuvres seront cette année : 1 – Les deux premières Méditations métaphysiques de Descartes, éd. bilingue latin-français G.F. n° 328 ou éd. P.U.F., collection quadrige n° 81. 2 – Le Livre I du Contrat social de Rousseau, G.F. n° 1058. 3 – La conférence sur « La Conscience et la Vie », (1911) de Bergson, dans L’Énergie spirituelle. L’étude de ces œuvres répond à trois objectifs spécifiques qu’il n’est pas inutile de vous rappeler et qui sont finalement

Sommaire Introduction générale. 1 Première partie : Les fondements théoriques du project finance. Chapitre I: Aperçu général sur le project finance Section 1 : Concept du project finance. Section 2 : Structure du project finance. Section 3 : Les sources de financement en project finance Section 4 : Le Montage financier et juridique en project finance. 2 3 10 24 29 40 41 46 63 73 92 110 Chapitre II : Le project finance comme technique de management des risques de projet. Section 1 : Management