Dossier Administratif Résident Maison De Retraite

R.S. ? ......................................................................................................37 3.2.1 Orientation du public .................................................................................37 3.2.2 Admission des résidents .............................................................................38 3.2.3 Déroulement du travail socio-éducatif ..........................................................38 3.2.4 Durée de séjour ....................................

GILDAS ALLABA WINNER 0022508380860 COUR SUPREME CHAMBRE ADMINISTRATIVE REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE Union - Discipline - Travail « LE JUGE ADMINISTRATIF ET LE CONTENTIEUX DE LA RESPONSABILITE EXTRA CONTRACTUELLE DE L’ADMINISTRATION IVOIRIENNE» 1 I. PREFACE …………..……………………………………………………..……………..….….page 3 II. INTRODUCTION ……………………………………………………………………………… page 5 III. Communications ……………………………………………………………………….……. page 8 a. Leçon inaugurale…….…………………………………………………………….…. Page

cette Union. Les secteurs économiques pourvoyeurs de devises pour le Maroc : industries de transformation exportatrices, agriculture et tourisme, souffrent de l’atonie de la demande émanant des principaux partenaires de notre Pays. Les Marocains Résidents à l’Etranger, eux-mêmes touchés par la crise dans leur pays de résidence, voient leurs transferts et leurs investissements au Maroc connaître une baisse ou un tassement. Les équilibres macro-économiques du Pays s’en trouvent fragilisés. Par ailleurs

membres retraités et des veuves. L’industrie produit de plus en plus de retraités à mesure que l’espérance de vie augmente et la survie de ces personnes repose sur leur famille et sur la bienfaisance. C’est ainsi qu’aux États-Unis, en 1910, 23 % des personnes sont économiquement dépendantes ; en 1935, ce taux atteint 50 % (Arcand, 1982 : 10). C’est d’ailleurs à partir du milieu du 20e siècle que l’intérêt pour la vieillesse grandit ; on assiste alors à la multiplication des fonds de retraite privés

d’assistance à la famille ; des sociétés de personnes n’ayant  des indemnités destinées à couvrir des frais de fonction lorsqu’elles sont justifiées ;  des pensions alimentaires ; pas opté pour l’I.S..  de la part patronale des cotisations de retraite et de sécurité sociale ; Les revenus concernés sont :  des indemnités journalières de maladie, d’accident et de maternité et des allocations décès ;  les revenus salariaux ;  des indemnités de licenciement, de départ volontaire et de toutes

directeur du développement des centres • Nathalie Freige : directrice de la coordination des centres • Nadia Tari : chef de projet du centre de Larache • Amina Ennaichi : assistante de la coordination • Adil El Bergui : responsable administratif et financier des centres • Abdallah : comptable des centres Le centre de Rabat : • Fouzia Chaouki : directrice du centre de Rabat • Rkia Chafaqi : chef de projet • Khadija Agouram : assistante administrative financière

fiscal, social et juridique. D’un point de vue fiscal, il est intéressant de créer en France une présence n’entraînant pas l’imposition sur les bénéfices afin de pouvoir éviter l’élaboration de la liasse fiscale et tout le suivi comptable et administratif correspondant, mais aussi de garder une structure légère. Concernant le traitement social, plusieurs solutions s’offrent à l’entreprise étrangère pour établir sa présence en France sans créer de structure imposable. Il y a notamment la possibilité

Président du Comité Directeur est élu parmi les membres du dit Comité et sa nomination est ratifiée par le Ministre chargé des Finances.  Le Comité Directeur est chargé de : * définir les orientations stratégiques du Groupe, * exercer un contrôle administratif, technique et financier sur l'organisation et la gestion des organismes du CPM, * définir et contrôler les règles de fonctionnement communes au Groupe * prendre toutes les mesures nécessaires au bon fonctionnement des organismes du CPM et à la

d’efficacité, de justice et d’équité sociales. La protection sociale reste ainsi très largement parcellaire: des franges entières de la population ne bénéficient en effet d’aucune couverture. Même les couvertures existantes comme celles des retraites ont atteint un stade où leur pérennité est menacée. La caisse de compensation quant à elle devient hypertrophiée, et représente un coût supérieur au cumul des budgets de l’ensemble des collectivités territoriales. Au rythme où il a évolué ces dernières

Master IAPI Années 2007/2008 [pic] Dossier présenté par Othmane JELLOUL Master « Ingénierie d’Affaires et Projets Internationaux » Dédicaces Je dédie ce travail à : ➢ Mes Parents, Je ne vous remercierai jamais assez pour tous les efforts et les sacrifices que vous avez faits pour m’aider et me soutenir durant toute ma vie, et je tiens à ce que vous sachiez que vous êtes les personnes les plus chères à monnos cœurs