Distillerie

BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI GESTION ADMINISTRATIVE, COMPTABLE ET COMMERCIALE Session 2005 DISTILLERIE GIFFARD Corrigé |INTRODUCTION ET CONCLUSION, FORME GÉNÉRALE | Pour l’introduction et la conclusion, tout plan peut être admis dès lors que le candidat fait preuve d’un réel esprit d’analyse et de synthèse. |L’INTRODUCTION

CEDEX 9 TELEPHONE: 03.85.21.91.50 FAX: 03.85.39.34.57 ADRESSE Site Web: b.alcoolbourgogne@alcools.fr www.bourgogne-alcools.fr CODE NAF: 159A NUMERO SIRET: 515620 557 00030 I. ACTIVITE PRINCIPALE Secteur, branche : Distillerie Description : Eau de vie de Marc- Marc de BOURGOGNE- Eau de vie de vin BRANDY- Vin de vinaigrerie- Pulp’or Gren’or- Tartrate de Calcium. Date de création : 1903 Forme Juridique : S.A. (Société Anonyme avec Directoire)

qu’au XVIIIe Siècle, d’abord én liquéur (l’anisétté), puis én boisson apéritive. A la fin du XVIIIe Sièclé, la famillé Hénriot créé én Suissé un élixir d’absinthé, dont la récétté séra rachétéé par la famillé d’Hénri-Louis Pernod, qui ouvrira une distillerie à Pontarlier dans lé Doubs. L’absinthé ést néé, éllé séra intérdité én Francé én 1915, accusée de contenir un « poison qui rend fou ». Lé goût pour l’arômé anisé né pouvait pas êtré anéanti par décrét. On voit apparaîtré dés « pastis » locaux (terme

unilatéralement des sanctions au cocontractant. Ces sanctions sont prononcées après mise en demeure préalable et doivent être proportionnées à la gravité des manquements (principe de proportionnalité). C- LA RESILIATION UNILATERALE CE Ass. 1958 Distillerie de Magnac-Laval  L'administration peut unilatéralement résilier un contrat, sans faute du cocontractant. Le pouvoir de résiliation n’est pas considéré comme une sanction. Par conséquent, le cocontractant a droit à la réparation du préjudice subi

générale française des Tramways, Rec. p. 216, concl. Blum. - CE, 30 mars1916, Cie générale d’éclairage de Bordeaux, Rec. p. 125, concl. Chardenet. - CE, 9 décembre 1932, Cie des Tramways de Cherbourg, Rec. p. 1050, concl. Josse. - CE, 2 mai 1958, Distillerie de Magnac-Laval, Rec. p. 246. - CE, Ass, 4 avril 2014 Dpt du Tarn et Garonne Le régime des contrats administratifs et aujourd’hui codifié au Code de la Commande publique (voir par exemple art L. 6). Afin de synthétiser le régime de ces

PRÉSENTATION DU GROUPE Existant depuis plus de 70 ans, le groupe Bonduelle est connu par des millions de consommateurs en France et à l’international. À l'origine de Bonduelle, aujourd'hui spécialiste du légume transformé, nous trouvons une petite distillerie familiale créée en 1853 dans le Nord de la France. I / L’HISTOIRE DU GROUPE. Ce groupe né dans le Nord de la France est aujourd’hui présent dans plus de 80 pays dans le monde. □ Les origines: 1853 - 1926: la naissance d'une légende. L'entreprise

opérer cette distinction? Tout d'abord, le juge administratif doit se plier à la qualification donnée par la loi (TC,12 décembre 2005, Croisières la Bergamotte.) mais il une requalification possible s'il s'agit d'un décret (TC 24 Juin 1968 Société Distillerie Bretonne). En l'absence de texte, la jurisprudence a jusqu'alors développé énormément de critères plutot évolutif et variables selon le service public, pourtant, on peut dégagé, des tendances lourdes, des faisceaux d'indice ainsi qu'une présomption

Martinique, elle et était devenue une place financière importante grâce à sa structure portuaire. La ville avait développé une forte activité d’import/export. Elle était aussi le point central d’une importante production industrielle, avec de nombreuses distilleries et quelques usines sucrières restantes de l’époque esclavagiste. Dans les alentours de la ville avait poussé de nombreuses plantations à cultures variées (cannes à sucre, cacao, café). D’après la commission pour l’évaluation des désastres financiers

nombreuses guerres, entre Anglais Hollandais et Français, les Indiens Caraïbes sont exterminés.   1664 : Colbert officialise la traite des noirs.   1725 : La Martinique prospère, par l’industrie du sucre, Saint Pierre sa capitale compte 20 distilleries dans ses murs et 13 dans ses environs. Pour répondre au besoin de main d’œuvre des esclaves sont amenés d’Afrique noire.   1763 : Naissance de Joséphine Tascher à la Pagerie aux Trois Ilets, la future impératrice des français Joséphine De Beauharnais

suite au processurs de combustion, de méthanisation ou de transformation chimique.  Elle utilise par exemple le bois, la paille mais aussi les plantes cultivées, le blé, la bettrave, le tournesol … Il existe 3 moyens de capter cette énergie : La distillerie  qui permet de produire des biocarburants pour les transports à partir de blé, colza, bettrave … La chaudière biocombustible qui permet de produire de l’énergie électrique ou du chauffage grâce à des matériaux tels que le bois, la sciure, la paille