Direction générale de l'Armement

CODE DES DOUANES CODE DES DOUANES ANNOTE TABLE DES MATIERES I. LOI N° 87-47 DU 28 DECEMBRE 1987 portant Code des Douanes Pages TITRE PREMIER 10 PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES 10 CHAPITRE PREMIER 10 GENERALITES 10 CHAPITRE II 10 TARIF DES DOUANES 10 SECTION I 11 Droit d'importation 11 SECTION II 11 Droits d'exportation 11 SECTION III 11 Dispositions communes 11 CHAPITRE III 12 POUVOIRS DE REGLEMENTATION

brésilienne et les modèles français (1870-1939) Mémoire de Master 1 d'Histoire Rodrigo NABUCO DE ARAUJO Sous la direction de Richard MARIN Université de Toulouse 2-Le Mirail UFR d'Histoire, d'Arts et d'Archéologie L'armée brésilienne et les modèles français (1870-1939) Par : Rodrigo Nabuco de Araujo Sous la direction de : Richard Marin Mémoire de Master 1 d'Histoire TABLE DES MATIÈRES Présentation 1 Introduction 2 Chapitre

quinquennaux les entreprise soviétique. * Italie : Entreprise privé reste en place mais elles sont dirigées par l’état. * Dans les trois pays le chômage s’est effondre. Développement de l’industrie lourde principalement militaire (l’armement). Pénurie dans les achats. 5. Des identités spécifiques aux trois régimes. Art totalitaire => L’hommes nouveaux. Néoclassique : - mise en valeur du prolétariat (Russe) - très fort nationalisme (Italie). - Racisme :

défend. Il peut chercher à promouvoir une évolution des lois ou des changements politiques qui leur sont favorables ou à les empêcher s'ils leur sont défavorables. Il se différencie des partis politiques dans la mesure où il ne défend pas l'intérêt général et ne brigue pas des élections (ONG, lobby professionnel, groupe religieux, association caritative...).  Les mouvements sociaux ont une dimension plus large et moins organisée. Il s’agit d’un ensemble de manière d’agir collectivement ayant pour objectif

armées et permet de réinvestir dans les I. La défense est le 1er budget de la nation (377 milliard d’euros de 2007 à 2020) c’est loi de programmation permettent d’avoir un plan et de savoir quels sont les ambitions. Armée touché par la prévision général des po public qui permet de mutualisé les soutien. Le livres blanc de la sécurité et de la défense est le doc type. Pour couvrir les risques il faut des outil pour couvrir les fonctions. Le secrétariat de la défense et de la sécurité national met

pacifique. Il veut un lieu sûr pour qu’une nation… Ait une paix.. * Il est favorable à l’auto-détermination des peuples. Eviter les alliances de 1914 * Diplomatie ouverte * Société des nations = SDN Paix dans le monde * Limiter l’armement, L’Angleterre avait la suprématie de la mer ( bateau) * Restitution de territoires ( Alsace-Lorraine Fr, redessinement de l’Italie) * Redessine l’Europe ( Pologne, Hongrie, l’Italie) selon le principe de nationalité. Les revendications :

considéré comme le temple des républicains dédiés « aux grands hommes » d'après André Malraux. Jean Moulin fut le 58ème homme à y entrer en tant que chef de la Résistance française. L'auteur nous stipule que cette cérémonie fut orchestrée par le général De Gaulle, puisque suite à la guerre d'Algérie, il cherche à « redorer le blason du gaullisme ». De plus, il cherche une cohésion nationale derrière un grand homme. Dans le chapitre suivant, l'auteur indique qu'il ne veut pas faire la biographie

Master nouvelles tendances du droit international LES ACTIVITES MILITAIRES DANS LE MILIEU MARIN Réalisé par MOUSSAID NOUREDDINE Sous la direction du Pr. BENNANI MOHAMED : 2014 - 2015 MOUSSAID NOUREDDINEAnnée Universitaire 1 MOUSSAID NOUREDDINE Année universitaire : 2014-2015 Plan Introduction Partie 1: le droit de la mer et les activités militaires A/ la mer et la stratégie contemporaine B/ les activités dû à l’atteintes à la sûreté maritime Partie 2: mesures de désarmement et maitrise

site de Peenemünde, on continua jusqu'à la fin de la guerre à chercher, concevoir et tester ; la dernière fusée a été tirée sur le stand VII en février 1945. Wernher von Braun et les principaux ingénieurs se préparèrent dès la fin mars à prendre la direction du sud de l'Allemagne pour rencontrer l'armée américaine, élément que nous verrons dans la deuxième partie de cet exposé, et le 4 mai l'Armée rouge occupait Peenemünde sans rencontrer de résistance. L’histoire de Dora, celle de l’usine du Tunnel

renforcement de la coopération multilatérale.6 Le Traité de Lisbonne de 2008 a considérablement renforcé le contenu de la PESC et particulièrement celui de la Politique Européenne de Sécurité et de Défense : ainsi, le Titre V est devenu « Dispositions générales relatives à l’action extérieure de l’Union et dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune » et une section 2 consacrée aux « dispositions concernant la politique de sécurité et de défense commune » fut ajoutée