Diète de la République de Pologne

pouvait ressembler à une alliance anti communiste, la chute du communisme en Europe donne vocation à ce que l’on appelait à l’Europe de l’est d’entrer dans l’UE), en 2004 une vague de pays rejoint l’UE l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la République Tchèque, la Slovaquie, la Hongrie, la Slovénie, Malte et Chypre, en 2007 la Bulgarie et la Roumanie. Tout ces pays sont membres à la fois des communautés européennes (ERATOM et communauté européenne) et le l’UE. L’UE repose sur trois piliers :

Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C. ) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137 Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure des actions de la loi 145 Paragraphe 3. Le droit matériel ancien : le droit civil

Bonaparte « Une constitution doit être courte et obscure ». La constitution est souvent défectueuse. Sous la 3ème rep en France cad le régime qui a duré le + longtemps depuis la révolution Française entre 1870-75 et 1940 , ce régime de la 3ème republique est fondé sur 3 lois constitutionnelles. Dans ces lois on ne trouve pas l'expression président du conseil hors sous la 3ème rep le président du conseil c'est l'institution la + importante c'est le président du conseil qui assume la politique de

l'assemblée a de voix, lequel reçoit de ce même acte son unité, son moi commun, sa vie et sa volonté. Cette personne publique, qui se forme ainsi par l'union de toutes les autres, prenait autrefois le nom de cité (a), et prend maintenant celui de république ou de corps politique,, lequel est appelé par ses membres État quand il est passif, souverain quand il est actif, puissance en le comparant à ses semblables. À l'égard des associés, ils prennent collectivement le nom de peuple, et s'appellent

9. L'état de droit 10. La séparation des pouvoirs     (2ème semestre) Droit constitutionnel Les régimes politiques français 11. Les constitutions françaises de 1789 à 1958 12. La constitution de 1958 et les institutions de la Cinquième République Les régimes politiques étrangers 13. Les régimes parlementaires : la notion juridique 14. Les régimes parlementaires : le fonctionnement 15. Le régime présidentiel 16. Les présidentialismes 17. Les régimes semi - présidentiels

première frustration, les pays de l’Est ont dû travailler leurs économies. Le 1er juin 2004, les pays anciennement communiste arrivent en masse. Malte et Chypre dans un premier temps marqué par certains problèmes de revendications. La Pologne et la Hongrie, la République Tchèque et la Slovaquie ainsi que la Slovénie. La Roumanie et la Bulgarie ont vu leur adhésion rejetée en 2004. Le cas croate posait également problème en la personne d’un général recherché par le Tribunal Pénal International dont la

l'assemblée a de voix, lequel reçoit de ce même acte son unité, son moi commun, sa vie et sa volonté. Cette personne publique, qui se forme ainsi par l'union de toutes les autres, prenait autrefois le nom de cité (a), et prend maintenant celui de république ou de corps politique,, lequel est appelé par ses membres État quand il est passif, souverain quand il est actif, puissance en le comparant à ses semblables. À l'égard des associés, ils prennent collectivement le nom de peuple, et s'appellent en

comportement car il s'inscrit dans le pacte républicain même si Pétain avait la légalité car il avait obtenu les pleins pouvoir. D.G va prendre une ordonnance relative au rétablissement de la République sur le territoire français "tout ce qui est postérieur à la chute du dernier gouvernement légitime de la République est évidement frappé de nullité" cela signifie que de juin 40 à aout 44 on est dans une zone de non-droit cela veut donc dire qu'il y a un trou béant, il estime que l'Etat français n'est

le symbole et la condition de la liberté politique. Cette conception classique de l’enseignement du DC qui a donc pour objet la description des institutions politiques et spécialement le statut des gouvernants va perdurer sous les 3ème et 4ème républiques. Effectivement cette conception correspond au contenu et à la structure des lois constitutionnelles de 1875 et de la C de 1946 dont l’objet est essentiellement tourné vers les institutions. Le professeur marcel Prélot peut ainsi en 1948 définit

Zidane est appelé en renfort par le nouveau sélectionneur Aimé Jacquet à la suite de ses bonnes performances avec les GirondinsS 38. Le 17 août 1994 à Bordeaux, Zinédine Zidane est pour la première fois sélectionné en équipe de France, contre la République tchèque, sur la pelouse de son club au Parc Lescure104,105. Il entre en jeu à la 63e minute avec le numéro 14, en remplacement de Corentin Martins106. La France est alors menée 2-0 mais Zidane marque deux buts en deux minutes permettant aux Bleus