Diagnostic Social

Audit Social en entreprise Ray J E 2003 le droit du T à l’épreuve des NTIC éditions liaisons Ray J E 2006 Droit du T, droit vivant éditions liaisons Hess Fallon Simon A M 2007 Droit du T éditions Sirey Intro : Le cours permettra d’analyser les défis que l’E doit relever dans le domaine social Audit = une opinion sur un processus émise par une pers indépendante/externe et compétente. Au début, audit comptable, financier ou org. Audit social = concept nouveau, il est un jugement

particulière ------------------------------------------------- En annexe du présent contrat, les parties reconnaissent avoir remis ou reçus : Un état des lieux dressé lors de la remise des clés Le dossier de diagnostic technique (diagnostic de performance énergétique, constat de risque d’exposition au plomb, l’état des risque naturels et technologiques dans les zones I de l’article 125-5 du code de l’environnement(1) Les extraits du règlement de copropriété lorsque l’immeuble

LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ( Le DPE : qu’est ce que c’est ? ( L’objectif ( Qui est concerné ? ( Comment faire ? ( Les échéances de la nouvelle réglementation Le DPE qu’est ce que c’est ? Le diagnostic de performance énergétique, réalisé par un professionnel, est une estimation des consommations d’énergie d’un logement et comprend des recommandations techniques qui permettent de repérer les travaux les plus efficaces pour économiser l’énergie. L’estimation des consommations

jours à compter du lendemain de la date de la rétractation. POUR LA VENTE Dans le cas d’une vente, c’est au vendeur qu’il revient de fournir le DTT afin de l’annexer à l’avant-contrat ou à l’acte authentique. Il doit comporter : • Le diagnostic de performance énergétique (DPE) • Le Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP) • L’Etat des Risques Naturels et Technologiques (ERNT) • La mesure de la surface-loi Carrez (en plus du DDT) • Le repérage amiante avant vente

du génie climatique bénéficie de perspectives favorables à moyen terme. L'activité de la profession est en effet soutenue par plusieurs facteurs porteurs sur le marché de l'entretien : plan de rénovation de l'habitat, audit énergétique ou diagnostic de performance énergétique obligatoire dans les immeubles. Notre baccalauréat professionnel nous prépare aux métiers de chauffagiste, climaticien, frigoriste. Selon sa spécialité, le technicien frigoriste conçoit, fabrique ou surveille

énergétique. Le niveau de performance énergétique d'un logement neuf dépend de l'obtention du label "bâtiment basse consommation, BBC 2005" (BBC). Le niveau de performance énergétique d'un logement ancien est indiqué sur l'étiquette énergétique du diagnostic de performance énergétique (DPE). Le logement est classé de A (très performant) à G (très peu performant). En l'absence de DPE, le logement est considéré comme classé de niveau G. Acquisition d'un logement neuf : coût de l'opération Tableau 1 relatif

(2100h) : présence obligatoire |U.E. |SEMESTRES |COMPETENCES |C.M. |T.D. |T.P. |C.E. | | 1 -  Sciences humaines sociales et droit | |1.1. Psychologie, sociologie, anthropologie | |2.1. Biologie

que leurs effets dans ces trente dernières années n’ont pas permis d’atteindre les ambitions affichées. Quant à la notion de «jeunes», elle est une invention récente, résultat de l’accroissement du temps de la scolarisation et de l’affirmation sociale et culturelle d’une génération d’après guerre. Elle demeure encore pour beaucoup, et notamment pour les plus âgés, un « bloc » flou et que l’on croit compact, là où il n’y a pas une jeunesse mais des «jeunes » aux origines, aux préoccupations et

l’objectif de représenter la fonction RH par un schéma suffisamment souple mais néanmoins complet, nous proposons la figure suivante. 72 L’évaluation des activités de la fonction ressources humaines Figure 13 : La fonction RH Veille et audit social le de gestion soc ial ontrô C GPEC SIRH Communication Gestion de la tr et ma Motivation/ ansf rket Im or in RSE plica mat g R t io io n H n Pilotage RH M t cru Re ation Intégr ent/ on em ormati on F luati sement Éva /Reclas ilité ob

c’est un courant de pensée qui s’impose à un moment donné et que dans la société actuelle, on parle de projets tout le temps, sur tous les pans de la vie de tout un chacun. Toujours selon J.P Boutinet, il y a huit étapes typiques. Premièrement le diagnostic de la situation, puis l'étude des scénarios souhaitables, le choix d'un scénario possible, validation du scénario retenu, inventaire des contraintes, obstacles, moyens disponible, planification des étapes de la réalisation,mise en œuvre et gestion